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Arrêté - 20150519150258846
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truyes.
Lien du pdf (Arrêté - 20150519150258846)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
D'INDRE
ET
LOIRE
DIRECTION
GENERALE
ADJOINTE
SOLIDARITE
ENTRE
LES
TERRITOIRES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DIRECTION
DES
DÉPLACEMENTS
JT
TOURAINE
À
Service
Territorial
d'Aménagement
du
Nord-Est
3,
Avenue
du
11
novembre
BR A7
ARRÊTÉ
37150
-
BLERE
Dossier
n°
2015_B047
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
COMPORTANT
UNE
DEVIATION
SUR
LA
R.D.
82
DU
P.R.
12+255
AU
P.R.
13+375
ET
SUR
LES
V.C.
9,
11,
302
et
12
DANS
UN
SENS
DE
CIRCULATION
(DE
TRUYES
VERS
AZAY
SUR
CHER)
Communes
d’AZAY
SUR
CHER,
TRUYES
et ATHÉE
SUR
CHER
(hors
agglomération)
LE
PRESIDENT
DU
CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
D'INDRE-ET-LOIRE,
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
D'AZAY
SUR
CHER,
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
TRUYES,
LE
MAIRE
DE
LA
COMMUNE
D'ATHÉE
SUR
CHER,
VU
le code
de
la
route,
VU
le code
de
la voirie
routière,
VU
le
Code
Général
des
collectivités
Territoriales,
VU
l'arrêté
interministériel
du
06
décembre
2011
modifiant
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
(livre
1 - 8e
partie),
VU
la
séance
du
Conseil
départemental
du
2
avril
2015,
au
cours
de
laquelle
est
intervenu
le
vote
sur
la
Présidence
du
Conseil
départemental
d'Indre
et
Loire,
VU
l'arrêté
de
M
le
Président
du
Conseil
départemental
d'Indre-et-Loire
du
3
avril
2015,
donnant
délégation
permanente
de
signature
à
Mme
Florence
MAZAURY,
Chef
du
Service
Territorial
d'Aménagement
du
Nord-Est,
VU
la
demande
en
date
du
5
mars
2015
de
M.
Sylvain
DARCISSAC
-—
45
rue
des
Sapins
- 37250
VEIGNE,
Président
du
Véloce
Club
de
Tours
pour
une
déviation
de
la
circulation
pendant
le
déroulement
d’une
épreuve
cycliste
sur
route
le
dimanche
28
juin
2015
de
13
h
00
à
19
h
30,
sur
la
R.D.
82,
sur
les
V.C.
9,
11,
302
et
12
communes
d'AZAY
SUR
CHER,
TRUYES
et
ATHÉE
SUR
CHER. CONSIDERANT
que
le
contre
la
montre
individuel
nécessite
une
interruption
de
la
circulation
routière
dans
le
sens
inverse
de
l'épreuve
cycliste.
CONSIDERANT
que
cette
réglementation
pourra
être
appliquée
sans
inconvénient
majeur
pour
la
circulation. SUR
PROPOSITION
de
M.
le
Directeur
Général
des
Services
Départementaux
et
de
MM.
les
Mairies
d'AZAY
SUR
CHER,
TRUYES
et
ATHÉE
SUR
CHER.ARRÉTENT:
ARTICLE
1er
—
Le
dimanche
28
juin
2015
de
13
h
00
à
19
h
30,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
ainsi
que
le
stationnement
seront
interdits
sur
les
V.C.
9,
11,
302
et
12
et
sur
la
R.D.
82
du
PR.
12+255
au
P.R.13+375
dans
le
sens
inverse
de
la
course
cycliste,
sur
les
communes
d'AZAY
SUR
CHER
et TRUYES
hors
agglomération.
ARTICLE
2
—
Pendant
la
durée
de
cette
interruption,
la
circulation
routière
sera
déviée
par
la
V.C.
9
-
11
commune
de
TRUYES
et
AZAY
SUR
CHER,
la
V.C.
19
commune
d'ATHEE
SUR
CHER,
les
V.C.
7
et
8
commune
d'AZAY
SUR
CHER,
pour
tous
les
véhicules
venant
de
TRUYES
allant
vers
AZAY
SUR
CHER.
ARTICLE
3
-
Pendant
la
durée
de
cette
interruption
de
la
circulation
de
tous
les
véhicules
venant
d'ESVRES
ou
d'AZAY
SUR
CHER
ainsi
que
la
desserte
des
riverains
s’éffectuera
dans
le
sens
de
l'épreuve
cycliste.
ARTICLE
4
- Cette
réglementation
fera
l'objet
de
l'affichage
du
présent
arrêté
à
chaque
extrémité
des
sections
à
interdire
à
la
circulation.
Elle
sera
également
annoncée
et
signalée
conformément
aux
instructions
sur
la
signalisation
routière
en
vigueur
par
les
soins
et
aux
frais
des
organisateurs.
ARTICLE
5
-
Toutes
contraventions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
par
les
agents
ou
fonctionnaires
dûment
assermentés
et
poursuivies
conformément
aux
lois
et
règlements
en
vigueur. ARTICLE
6
- M.
le
Directeur
Général
des
Services
Départementaux
(DGA2/DDEP/STA
du
Nord-Est),
M.
le
Commandant
du
groupement
de
gendarmerie
d'Indre-et-Loire
et
les
Brigades
de
gendarmerie
de
MONTLOUIS
SUR
LOIRE
et
de
CORMERY,
MM.
Les
Maires
des
communes
de
TRUYES
et
d'AZAY
SUR
CHER,
M.
le
Président
du
VELOCE
CLUB
DE
TOURS
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
et
de
son
affichage
partout
où
cela
sera
nécessaire.
Fait à BLÉRÉ,
le
Fait
à ATHÉE
SUR
CHER,
le
Le
Président
du
Conseil
départemental,
Le
Maire,
Pour
le
Président
et
par
délégation,
Le
Chef
du
Service
Territorial
d'Aménagement
du
Nord-Est,
Florence
MAZAURY
Jean
Jacques
MARTIN
Fait à TRUYE
Fait à AZAY
SUR
CHER,
le
Le
Maire,
Le
Maire,
& < (4 VAS pe
.
Stéphane
de COLBERT
Janick ALARYDéviation
de
la
circulation
dans
le
sens
de
l'épreuve
cycliste
le
dimanche
28
juin
2015
de
13
h
00
à
19
h
30
Communes
d’AZAY
SUR
CHER,
TRUYES
et
ATHÉE
SUR
CHER
La
Bretonnière
#,
nn
Les
Desrés
f
Po j
Charpereaux
Les
Petits
7
Môreaux
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«
we
ren
un
à
Mae
:
Donnée
——#}
Circuit
emprunté
par
l'épreuve
cycliste
"ss
[tinéraire
de
déviation