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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 05 avril 2023 1
Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Massieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 05 avril 2023 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Consommateurs, Économie et finances,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 05 AVRIL 2023
Numéro OBJET DÉCISION du Conseil
2023/07 Embauche de saisonniers Approuvée
2023/08 Modification du tableau des emplois Approuvée
2023/09 Titres restaurant : modification de la participation employeur Approuvée
2023/10 Protection sociale complémentaire : revalorisation de la participation employeur pour la prévoyance Approuvée
2023/11 Adhésion à un groupement de commandes pour la réalisation de petits travaux de voirie Approuvée
2023/12 Approbation du Compte de gestion 2022 Approuvée
2023/13 Approbation du Compte administratif 2022 Approuvée
2023/14 Affectation du résultat 2022 Approuvée
2023/15 Taux d’imposition 2023 Approuvée
2023/16 Application de la fongibilité des crédits en M57 Approuvée
2023/17 Approbation du Budget primitif 2023 Approuvée
2023/18 La formation des élus Approuvée
2023/19 Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de fournitures de bureau Approuvée
2023/20 Convention avec le centre médico-scolaire Approuvée