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Procès Verbal - PV+CM+6janv2024+
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Bouilly.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+6janv2024+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL (PV) DU SAMEDI 6 JANVIER 2024
L'an deux mille vingt quatre, le 6 janvier, à 19 heures 15,
Le conseil municipal (CM) de la commune de Bouilly, dûment convoqué le 2 janvier 2024 (convocation dématérialisée via Xdemat), s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Benoît Groux, Maire.
Etaient présents : Nadège Berthaux Frank Chevassu, Patrice Cropat, Benoît Groux, Lolita Guillard, Marc Hégo, Alain Hourseau, Evelyne Juffin, Isabelle Noël, Francine Ninoreille, Marlène Ninoreille, Philippe Ninoreille et Nathalie Ravigneaux
Etait absent représenté : Julien Cieslar, représentée par Lolita Guillard
__________________________
Approbation du PV du 10 octobre 2023 - reportée
Approbation du PV du 5 décembre 2023 - reportée
__________________________
Secrétaire de séance désigné par le CM : Francine Ninoreille
Ordre du Jour :
1 - Maison de santé : Maîtrise d’oeuvre
Vote : Conseillers présents
Suffrages exprimés
avec pouvoir Pour Contre Abstention
Non
participant
13 13+1 14
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que le conseil municipal a acté le lancement d'une consultation de maîtrise d'œuvre en vue de réaliser des travaux de restructuration et d'extension de la maison de santé communale sise 15 rue Boucher à Bouilly.
La procédure restreinte se déroule en deux temps :
- une phase candidature où le pouvoir adjudicateur désigne les trois candidats admis à remettre une offre. Le 30 juin 2023, une commission technique communale a procédé à l'analyse des six candidatures reçues. Le conseil municipal, en sa séance du 4 juillet 2023, a retenu la candidature des trois maîtres d'œuvre suivants : - Agence d'architecture Anne TOUTUT
- HERARD & DA COSTA Architectes
- PIERSON Architectes
- une phase offre dans laquelle les candidats admis émettent des propositions en termes financiers, de délais d'études et une note de compréhension et d'intention architecturale. Conformément au règlement de la consultation, les trois candidats ayant valablement déposé leur offre ont été reçus en audition le vendredi 22 décembre 2023 sous la présidence de Monsieur le Maire accompagné de l’assistant à maîtrise d’ouvrage, ainsi que de deux adjoints au maire et du vice-président de la commission extra communale des bâtiments. Monsieur le Maire, après avis de la commission d’analyse des offres réunie le 23 décembre, propose d’attribuer le marché à HERARD & DA COSTA qui a présenté l’offre jugée économiquement la plus avantageuse, pour un forfait provisoire de rémunération d’une montant de 74 000 € HT, soit 88 800 € TTC.
Le rapport d’analyse des offres, ainsi que le compte rendu de cette commission sont présentés et commentés en séance.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
DÉCIDE d'accepter la proposition de Monsieur le Maire visant à attribuer le marché de maîtrise d’œuvre relatif à la réalisation des travaux de restructuration et d'extension de la maison de santé communale à HERARD & DA COSTA ARCHITECTES pour un forfait provisoire de rémunération d’un montant de 74 000 € HT, calculé sur la base d’une enveloppe financière affectée aux travaux évaluée à 799 000 € HT. AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer l’ensemble des démarches nécessaires à l’exécution du marché de maîtrise d’œuvre et à signer les pièces du marché correspondantes. PROCÈS-VERBAL - Conseil municipal du samedi 6 janvier 2023 Page 2 sur 2
2 - Informations diverses
- Marc Hégo
Places match Estac/Ajaccio
- Alain Houreau
Réception étude de diagnostic relative à l’église dans la semaine
La séance est levée à 9 heures 45
Maire de la Commune Secrétaire de séance
Benoît Groux Francine Ninoreille