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Arrêté - Sophie SINTÈS 1
Arrêté - Dominique BILLET 1
Arrêté - Bénédicte GABRIEL 1
Arrêté - Cécile BRANGIER 1
Arrêté - Fabrice BELDA 1
Arrêté - Stéphane PARMENTIER 1
Arrêté - Clotilde GREINER 1
Conseil Municipal - 1 d1684330270598
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1 d1684330270598)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil municipal :
le 09/05/2023
Publication :
le 19/05/2023
SEANCE DU 15 MAI 2023
Information n° C-2023-1
Installation d'un Conseiller municipal
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Dominique SIX, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Lucien- Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Aline DI MEGLIO, ayant donné pouvoir à Monsieur François GUYON, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Aurore NADAL, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE
Excusés :
Madame Anne-Lydie LARRIBAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 15 mai 2023
Information n° C-2023-1
INFORMATION DU MAIRE
Installation d'un Conseiller municipal
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
L’article L.270 du Code électoral dispose : « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseiller municipal sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ».
Compte tenu de la démission de Monsieur David MICHAUT, de son mandat de Conseiller municipal, par courrier en date du 1er mai 2023, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, candidat venant sur la liste « Niort, tous ensemble ! » immédiatement après le dernier élu de la liste, est appelé à le remplacer en sa qualité de Conseiller au sein de l’assemblée municipale.
Le Secrétaire de séance
Florent SIMMONET
Le Président de séance
Jérôme BALOGE