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Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Rigny-Ussé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal du 06 05 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
RIGNY-USSÉ, séance du 06 mai 2024
Affiché le 07/05/2024
Transmis à la préfecture le 07/05/2024
SEANCE DU 06 MAI 2024
L’an deux mil vingt-quatre et le lundi six mai, à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Rigny-Ussé légalement convoqués le 02/05/2024 se sont réunis à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence du Maire, M. Jean-Jacques GAZAVE.
Présents : Jean-Jacques GAZAVE, Jean-Marie KUZIOR, Jérôme COTRET, Fabienne LENHOF, Carole JEUDI, Laëtitia DESBOIS, Jean-Jacques PANTIGNY, Philippe PELLERIN, Roger JOUANNEAU, Michel ROLLAND, Edith NAVION, Jean-Michel MORISOT, Denis SALLÉ.
Absente : Thérèse CHMIELARSKI donne pouvoir à Laëtitia DESBOIS.
Secrétaire de séance : Philippe PELLERIN.
Le quorum est atteint, M. le Maire ouvre la séance.
Le procès-verbal de la séance du 08/04/2024 est lu et approuvé à l’unanimité.
Délibérations :
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
• CONFIRME la cession de la parcelle ZE 37au Département à titre gratuit (délibération n° 3-2- 2024-NF-015)
• FIXE le taux de la taxe d’aménagement à 3 % (délibération n° 7-2-2024-NF-016)
• DECIDE du montant des subventions attribuées aux associations de la commune ainsi :
2024
APE 150
RIVERAINS LEVEE : LE DANGER 50
COMITE DES FETES Location château gonflable + achat barnum BALADINS DES BORDS DE L’INDRE 200
ACPG 100
ASSOCIATION DE CHASSE Occupation d’un espace supplémentaire TOTAL 500
(délibération n° 7-5-2024-NF-017)
Décisions du maire au vu des délégations attribuées par le Conseil municipal
D-2024-03 : Signature de l’avenant n°3 du lot 02 pour un montant de 1 240.00 € HT, l’avenant n°3 du lot
03 pour un montant de 1 310.00 € HT, l’avenant n°1 du lot 05 pour un montant de 3 122.09 € HT.
D-2024-04 : Attribution du marché « mission de maîtrise d’œuvre » du projet de renaturation des cours d’école à l’entreprise TALPA pour un montant de 11 900.00 € HT.
Informations et questions diverses
- Modification des délégués des commissions intercommunales
- Cérémonie du 8 mai
- Déambulation cornemuse 11 mai
- Tableau du bureau de vote élections européennes
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h30.