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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Rigny-Ussé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal du 11 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
RIGNY-USSÉ, séance du 11 décembre 2023
Affiché le 12/12/2023
Transmis à la préfecture le 12/12/2023
SEANCE DU 11 DECEMBRE 2023
L’an deux mil vingt-trois et le lundi quatre décembre, à dix-neuf heures trente minutes, les membres du Conseil municipal de la commune de Rigny-Ussé légalement convoqués le 30/11/2023 se sont réunis à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence du Maire, M. Jean-Jacques GAZAVE.
Présents : Jean-Jacques GAZAVE, Jean-Marie KUZIOR, Fabienne LENHOF, Thérèse CHMIELARSKI, Philippe PELLERIN, Roger JOUANNEAU, Michel ROLLAND, Edith NAVION, Jean-Michel MORISOT, Denis SALLÉ.
Absents : Jérôme COTRET donne pouvoir à Philippe PELLERIN, Carole JEUDI donne pouvoir à Jean- Jacques GAZAVE, Laëtitia DESBOIS donne pouvoir à Jean-Michel MORISOT, Jean-Jacques PANTIGNY donne pouvoir à Roger JOUANNEAU.
Secrétaire de séance : Denis SALLÉ.
Le quorum est atteint, M. le Maire ouvre la séance.
Jean-Jacques PANTIGNY rejoint la séance à 19h45, le pouvoir donné à Roger JOUANNEAU est annulé.
Le procès-verbal de la séance du 06/11/2023 est lu et approuvé à l’unanimité.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des voix :
• AUTORISE M. le Maire à signer les avenants au marché de travaux du commerce multiservice pour un montant total de 18 472.17 € HT (Délibération 1-1-2023-NF-037)
• ANNULE la prescription de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (Délibération 2-1-2023-NF-038)
• AUTORISE M. le Maire à solliciter une subvention au titre du FDSR 2024 (enveloppe socle)
auprès du Département pour l’aménagement de la cuisine du restaurant et l’achat du matériel
professionnel (Délibération 7-5-2023-NF-039)
• VOTE un montant de 100 euros d’aide financière au CFA BTP de St-Pierre-des-Corps (Délibération 7-5-2023-NF-040)
• ACCEPTE l’adhésion de la commune d’Esves-le-Moutier au syndicat intercommunal Cavités 37 (Délibération 9-1-2023-NF-041)
• VALIDE la date du 10 mars 2024 pour l’organisation du repas des Aînés (Délibération 8-2-2023- NF-042)
Informations et questions diverses
- Rapport d’activité 2022 CCTVI
- Rapport d’activité 2022 SET
- Enquête publique concernant la charte du Parc naturel régional
- Recrutement d’un chargé de mission GEMAPI par la CCTVI
- Vœux du maire le 20 janvier 2024 à 11h
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h50.