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Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c50 12 2013 musee donation d un ensemble de carreaux et fragments de carreaux de pavement)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Tourisme,
Votants : 89
Convocation du Conseil de Communauté :
le 6 décembre 2013
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 17 décembre 2013
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 16 décembre 2013
MUSEE– DONATION D'UN ENSEMBLE DE CARREAUX ET FRAGMENTS DE CARREAUX DE PAVEMENT
Titulaires présents :
Geneviève GAILLARD, Thierry DEVAUTOUR, Serge MORIN, Stéphane PIERRON, Alain PARROT, Joël MISBERT, René MATHE, Pascal DUFORESTEL, Elisabeth MAILLARD, Jean-Jacques GUILLET, Joël BOURCHENIN, Gilbert BARANGER, Jean-Luc CLISSON, Dominique VALLEE, Jean-Luc MORISSET, Bernard JOURDAIN, Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques MORISSET, Sylvie DEBOEUF, Jean-Michel TEXIER, Olivier MARIE, Christian BREMAUD, Rabah LAICHOUR, Gilbert GOLAZ, Robert GOUSSEAU, Bernard ADAM, Jacky AUBINEAU, Jérôme BALOGE, Chantal BARRE, Elisabeth BEAUVAIS, Georges BERDOLET, Jean-Pierre BOUTHILLIER, Dominique BOUTIN-GARCIA, Amaury BREUILLE, Annick DEFAYE, Patrick DELAUNAY, Daniel DULLIN, Francis DUPONT, Gwénaëlle FILLION-MIGNARD, Michel GENDREAU, Nicole GRAVAT, Emmanuel GROLLEAU, Véronique HENIN-FERRER, Anne LABBE, Patrice LAPLACE, Eliane LE MAITRE, Virginie LEONARD, Gaëlle MANGIN, Nicolas MARJAULT, Alain MEMIN, Josiane METAYER, Franck MICHEL, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Christiane PINEAU, Christophe POIRIER, Magdeleine PRADERE, Bernard RAIMOND, Claire RICHECOEUR, Monique SAGOT, Nathalie SEGUIN, Jean-Louis SIMON, Jean-Claude SUREAU, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Denis THOMMEROT, Hüseyin YILDIZ, Gérard ZABATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jacques BROSSARD à Georges BERDOLET, Brigitte COMPETISSA à Jean-Luc MORISSET, Nicole DAVID à Olivier MARIE, Maryvonne ARDOUIN à Chantal BARRE, Blanche BAMANA à Jean-Louis SIMON, Pilar BAUDIN à Jacques TAPIN, Julie BIRET à Nathalie SEGUIN, Elsie COLAS à Geneviève GAILLARD, Annie COUTUREAU à Hüseyin YILDIZ, Didier DAVID à Alain PARROT, Jean-Pierre GAILLARD à Annick DEFAYE, Christian GRELIER à Bernard ADAM, Nicole IZORE à Gérard ZABATTA, Anita JAGOUEX à Gwénaëlle FILLION-MIGNARD, Aurélien MANSART à Michel GENDREAU, Germain MEHL à Gilbert BARANGER, Danielle NICORA à Monique SAGOT, Delphine PAGE à Jean-Claude SUREAU, Alain PIVETEAU à Pascal DUFORESTEL, Françoise TALBOT à Christiane PINEAU, Francis THIBAUDAULT à Serge MORIN
Titulaires absents suppléés :
Gérard LABORDERIE par Daniel DULLIN
Titulaires absents :
Gérard GIBAULT
Titulaires absents excusés :
Jacques BROSSARD, Michel SIMON, Brigitte COMPETISSA, Nicole DAVID, Maryvonne ARDOUIN, Blanche BAMANA, Alain BAUDIN, Pilar BAUDIN, Patrick BERNACCHI, Julie BIRET, Alain CHAUFFIER, Elsie COLAS, Annie COUTUREAU, Didier DAVID, Jean-Pierre GAILLARD, Christian GRELIER, Jacques GUILLOTEAU, Nicole IZORE, Anita JAGOUEX, Guillaume JUIN, Jacqueline LEFEBVRE, Aurélien MANSART, Germain MEHL, Danielle NICORA, Delphine PAGE, Frédérico PASTOR, Alain PIVETEAU, Philippe REY, Pierre RIGAUDEAU, Sylvette RIMBAUD, Alain SAUVIAC, Françoise TALBOT, Francis THIBAUDAULT
Présidente de séance : Geneviève GAILLARD
Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20131216-C50-12-2013-DE
Date de télétransmission : 24/12/2013
Date de réception préfecture : 24/12/2013 C- 50-12-2013
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE NIORT
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 16 DECEMBRE 2013
MUSEE – DONATION D'UN ENSEMBLE DE CARREAUX ET FRAGMENTS DE CARREAUX DE PAVEMENT
Madame Marie-Christelle BOUCHERY, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par le Bureau,
Sur Proposition de la Présidente,
Monsieur Gervais Maret domicilié à La Rochelle a fait don à la collectivité d’un ensemble de carreaux et fragments de carreaux de pavement pour intégrer les collections du musée Bernard d’Agesci et Donjon : en terre cuite vernissée et datés du 13ème siècle, ces éléments proviennent de l’abbaye Notre-Dame des Chatelliers à Fomperron.
(liste jointe en annexe)
Le musée Bernard d’Agesci et Donjon conservent déjà dans leurs collections 28 carreaux ou fragments de carreaux de pavement provenant de l’abbaye Notre-Dame des Chatelliers. Par ailleurs, le musée national du Moyen Age – Thermes de Cluny a déposé au musée archéologique de Dijon un lot de 158 carreaux provenant du même site. Ce musée a fait part de sa volonté de mettre fin à ce dépôt au profit du musée B. d’Agesci et Donjon. Le regroupement de ces vestiges archéologiques issus d’un même site du territoire s’inscrit dans une réflexion globale de présentation au public des collections archéologiques dans les salles basses du Donjon.
La commission scientifique interrégionale d’acquisitions réunie le 13 juin 2013 a apporté un avis favorable à cette donation pour inscription sur l’inventaire du musée Bernard d’Agesci et Donjon de la Communauté d’Agglomération de Niort.
Il est demandé au Conseil de Communauté de bien vouloir :
- Accepter le don d’un ensemble de carreaux et fragments de carreaux de pavement, réalisé par Monsieur Gervais Maret, à destination des collections du musée Bernard d’Agesci et Donjon de la Communauté d’Agglomération de Niort,
- Autoriser Madame la Présidente, ou la vice-présidente déléguée, à signer tous documents afférents à cette donation,
- Autoriser l’inscription de cet ensemble sur l’inventaire du musée Bernard d’Agesci et Donjon de la Communauté d’Agglomération de Niort.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 89
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Marie-Christelle BOUCHERY
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-247900806-20131216-C50-12-2013-DE
Date de télétransmission : 24/12/2013
Date de réception préfecture : 24/12/2013