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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C82 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Environnement, Énergies,
C- 82-12-2023
Votants : 71
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 05 décembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 11 décembre 2023
GESTION DES DÉCHETS - MARCHÉ DE VIDANGE ET CURAGE SUR DIVERS ÉQUIPEMENTS DE LA CAN
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Françoise BURGAUD, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean- Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Agnès RONDEAU, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Mélina TACHE, Séverine VACHON, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Claude BOISSON à Jean-Pierre DIGET, Yamina BOUDAHMANI à Gérard LEFEVRE, Alain CANTEAU à Florent JARRIAULT, Christelle CHASSAGNE à Eric PERSAIS, Alain CHAUFFIER à Philippe MAUFFREY, Olivier D'ARAUJO à Clément COHEN, Noélie FERREIRA à Lucien-Jean LAHOUSSE, Cathy Corinne GIRARDIN à François GIBERT, Anne- Sophie GUICHET à Alain LECOINTE, Anne-Lydie LARRIBAU à Valérie VOLLAND, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Dany MICHAUD à Corinne RIVET BONNEAU, Marie-Paule MILLASSEAU à François GUYON, Rose-Marie NIETO à Thibault HEBRARD, Nicolas ROBIN à Florent SIMMONET, Jean-François SALANON à Séverine VACHON, Johann SPITZ à Jacques BILLY, Philippe TERRASSIN à Dominique SIX.
Titulaires absents :
Jean-Michel BEAUDIC, Sophie BROSSARD, Christophe GUINOT, Yvonne VACKER.
Titulaires absents excusés :
Annick BAMBERGER, Gérard EPOULET, Elsa FORTAGE, Alain LIAIGRE, Sébastien MATHIEU, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 82-12-2023
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 11 DÉCEMBRE 2023
GESTION DES DÉCHETS - MARCHÉ DE VIDANGE ET CURAGE SUR DIVERS ÉQUIPEMENTS DE LA CAN
Monsieur Dominique SIX, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le présent marché a pour objet les prestations de vidange et de curage sur divers équipements de la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) y compris le transport et le traitement des eaux chargées et des matières pompées. Ces équipements sont notamment composés de séparateurs d’hydrocarbures, de postes de relevage, de fosses toutes eaux, d’ouvrages de rétention ou de décantation, et des réseaux associés.
Ce marché permet à l’agglomération d’entretenir ces ouvrages spécifiques pour le bon fonctionnement des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales sur les différents sites de la CAN et permet également de maintenir la conformité de ces ouvrages à la réglementation ICPE de certains sites.
Ce marché se présente sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire d’une durée de 2 ans reconductible une fois pour un montant maximum de 350 000€ HT par période de 2 ans.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Autorise le lancement de la consultation ;
- Approuve et autorise la signature du marché à l’issue de la procédure de passation.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 71
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Dominique SIX
Vice-Président Délégué