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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2020 10 05
Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2020 10 05)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Démocratie,
Le lundi 5 octobre 2020, à 18 h 30, le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
:
Mmes
BARDELOT
Nicole,
CROS
Patricia,
FERRIER
Marie,
GOGUE
Catherine,
JACQUET
Stéphanie,
LECLERC
Aurélie,
MARTINAT
Isabelle,
NOUAT
Elisabeth
et
VILLAIN
Bernadette,
MM.
BILLON
Patrice,
BLAIN
Claude,
BOUARD
Denis,
DELARGE
Jacky,
FOUCHET
Pierre,
GILLET
Pascal,
GRIMAULT
Romain,
LEBLANC
Nicolas
et
REMANJON
Patrice.
Absent
excusé
: M.
BOUCARD
Roger,
ayant
délégué
pouvoir
à Mme
VILLAIN
Bernadette.
Secrétaire
de
séance
: Mme
CROS
Patricia.
S.E.M.
TERRITORIA
:
M.
LACROIX,
directeur
de
la
Société
d'Economie
Mixte
TERRITORIA
basée
à
BOURGES,
présente
les
atouts
et
les
projets
réalisés
par
cette
société
dans
le
cadre
de
la
redynamisation
des
centres-bourgs
sur
des
longs
et
moyens
termes
ainsi
que
les
actions
menées
jusqu’à
ce
jour
dans
le
département
de
la
Nièvre
avec
plusieurs
exemples
concrets.
Le
Maire
remercie
l’intervenant
pour
cette
présentation
et
le
Conseil
Municipal
envisage
dans
un
premier
temps
de
faire
un
diagnostic
des
besoins
de
notre
commune
dans
ce
domaine
de
prévision
de
redynamisation
future
du
centre
de
notre
commune
sans
oublier
ses
écarts.
Des
réunions
seront
prévues
à cet
effet.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance
et passe
à l’ordre
du
jour.
RPOS
2019
SERVICE
DE
L'EAU
ET
DE
L’ASSAINISSEMENT
:
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
du
Rapport
sur
le Prix
et la
Qualité
du
Service
public
d’eau
potable
établi
pour
l’année
2019
et approuve
ce
rapport
à l’unanimité.
I prend
ensuite
connaissance
du
même
rapport
établi
pour
le service
de
l’Assainissement
pour
l’année
2019
et approuve
ce
dernier
à l’unanimité.
TRANSFERT
DES
COMPETENCES
EAU
ET
_ASSAINISSEMENT
À LA
CCTHB
:
le Maire
informe
l’assemblée
de
son
souhait
de
réunir
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
très
prochainement
pour
faire
un
point
précis
sur
ce
projet
de
transfert
ou
de
non
transfert
de
ces
services
publics
à la
CCTHB
au
1°
janvier
prochain.
Une
décision
finale
sera
donc
prise
lors
d’une
prochaine
séance.
PROJET
NOIRLAC
: l’adjoint
chargé
de
l’enfance
et de
la jeunesse
dévoile
le projet
auquel
participera
la
classe
de
CM2
de
l'Ecole
de
Menetou-Salon
avec
l’
Association
le
Carroi
et
l’aide
d’un
artiste
afin
de
réaliser
un
programme
musical
à
F’Abbaye
de
Noirlac
ayant
pour
thème
l'immigration.
Une
participation
communale
sera
demandée
pour
ce
projet.
RECENSEMENT
ATTRACTIVITES
TOURISTIQUES:
l’adjoint
chargé
du
développement
économique
présente
le compte-rendu
de
la réunion
qui
s’est
tenue
dernièrement
en
vue
de
recenser
tous
les
atouts
touristiques
qu'offre
Menetou-Salon.
Une
liste
des
circuits
de
randonnées
pédestres,
cyclistes,
équestres
ainsi
que
ceux
réservés
aux
véhicules
motorisés
(motos
et quads)
a été
inventoriée
avec
plusieurs
points
d’intérêt.
D’autres
réunions
seront
programmées
prochainement.
PLUi
: Le
Conseil
Municipal
est
informé
du
suivi
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUIÏ)
et de
la réunion
pour
la présentation
de
la méthodologie
qui
sera
suivie
pour
définir
le zonage.
La
constitution
de
groupes
de
travail
par
commune
sera
mise
en
place
pour
définir
des
enveloppes
urbaines
et le
foncier
disponible
dans
chaque
collectivité.
La
carte
des
contours
urbains
sera
réactualisée
avant
le mois
de
décembre.
COMPTE-RENDU
DES
DIVERSES
ASSOCIATIONS
MUNICIPALES
: L’adjoint
chargé
de
l'enfance
et
de
la
jeunesse
informe
l'assemblée
de
la
réception
de
chaises
pour
la
classe
de
CE2/CMI1
et le
mobilier
de
l’accueil
périscolaire
sera
bientôt
reçu.
2 services
de
restauration
par
jour
sont
mis
en
place. La
campagne
électorale
pour
le Conseil
Municipal
des
Jeunes
est
lancée
dès
aujourd’hui,
Des
tracts
de
propagande
ont
été
faits
et distribués
aux
enfants.
L'élection
du
Conseil
Municipal
des
Jeunes
aura
lieu
le vendredi
16
octobre
à l’école
pour
les
CM1,
CM2
(pendant
les
heures
de
classe)
et à
la salle
Pierre
Clament
rue
de
Fontbertrange
pour
les
jeunes
de
6%"
et 5ème
(de
18
h 00
à 20
h 00).
Les
résultats
seront
proclamés
à
l'issue
du
dépouillement
qui
aura
lieu
juste
après
20
h
00.
Les
candidats
qui
auront
obtenu
le plus
de
voix
seront
élus
conseillers
municipaux
juniors
jusqu’en
2022.
La
première
réunion
et
l'installation
du
CM
auront
lieu
le
lundi
2
novembre
prochain,
avant
la
séance
du
Conseil
Municipal.
Deux
agents
communaux
sont
indisponibles
et
ont
été
remplacés
provisoirement.
L’adjointe
chargée
du
budget
et
des
finances
informe
l’assemblée
du
coût
provisoire
des
travaux
de
la
route
des
Aix.
Une
réunion
de
chantier
est
prévue
pour
définir
les
travaux
restant
à exécuter.
La
plantation
des
massifs
sera
réalisée
prochainement
pour
délimiter
les
rétrécissements
de
chaussée
en
vue
de
réduire
la
vitesse
des
véhicules.
L’adjointe
chargée
de
l’animation
et des
associations
informe
le Conseil
Municipal
que
la commission
Animations
sera
réuni
prochainement
pour
définir
:
les
animations
municipales
(diverses,
repas/colis
des
Aînés,
14
juillet);
dispositifs
de
soutien
aux
associations:
bibliothèque,
cinéma
itinérant,
FUniversité
Populaire.
Le
bulletin
municipal
est
en
cours
de
rédaction
mais
certains
articles
ne
sont
pas
encore
retournés.
AFFAIRES
DIVERSES
:
Le
délégué
de
la
commissions
SPANC
de
la
Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry
fait
part
à l’assemblée
des
informations
suivantes
: Le
SPANC
(Service
public
d'assainissement
non
collectif)
de
la CCTHB
a détaché
2 agents
au
contrôle
des
6 500
installations
assainissement
non
collectif
situé
sur
le territoire
de
la communauté
de
communes.
Ces
contrôles
auront
une
durée
de
validité
de
8 années.
Is
seront
réalisés
commune
par
commune,
et feront
l'objet
d'une
information
transmise
par
réunions
publiques.
Les
dates
de
ces
contrôles
sur
la
commune
de
Menetou-Salon
ne
sont
pour
le
moment
pas
connues. La
répercussion
financière
sur
l'usager
est
en
cours
d'étude.
La
CCTHB
proposera
également
des
aides
aux
usagers
souhaitant
refaire
la
totalité
de
leur
installation
d'assainissement
collectif
pour
une
mise
en
conformité, L'aménagement
de
dispositifs
de
réduction
de
la vitesse
de
la voie
communale
n°
7 entre
le
CD
11
et
le
CD2S
traversant
les
hameaux
«
Le
Carroir
»,
«
Les
Louis
» et
«
Les
Faucards
» est
à l'étude
et
devrait
être
rapidement
mis
en
place
et
pérenniser
les
dispositifs
mobiles
actuels
pour
préserver
la sécurité
de
tous
les
usagers
de
cette
voie.
Une
visite
du
Centre
de
secours
pourrait
être
organisée
prochainement
pour
les
élus.
Des
cessions
de
formations
aux
premiers
gestes
de
secours
sont
à
l'étude
(cessions
pour
adultes
et pour
enfants).
Le
Maire
fait
part
du
compte-rendu
de
la dernière
réunion
avec
les
professionnels
de
santé
à propos
de
la future
maison
médicale.
Sa
gestion
après
ouverture
a été
abordée.
Commune
d'HENRICHEMONT
(Réseau
d’Aides
Spécialisées
aux
Elèves
en
Difficulté
—
RASED):
participation
de
1,50
€
par
le
nombre
d’élèves
scolarisés
à
Menetou-Salon
: le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition
et autorise
le maire
à signer
la convention
correspondante.
IH est
donné
connaissance
à l'assemblée
de
l'élection
du
Président
du
SIVY
(Syndicat
Intercommunal
de
la Vallée
de
PYèvre).
Le
compte-rendu
d’une
première
réunion
au
SDE
18
(Syndicat
d’Energie
du
Cher)
est
donné
par
le
délégué
au
Conseil
Municipal
avec
notamment
les
actions
menées
par
ce
syndicat
auprès
des
Communes. Une
animation
sera
prévue
dans
le cadre
du
prochain
Téléthon,
organisée
par
l’Association
Défense
et
Promotion
de
la
Langue
Française
(dictée
ouverte
à
tous).
Les
modalités
d’organisation
et
le
lieu
restent
à définir.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le Maire
lève
la
séance
à 22
h 15.