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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2020 02 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2020 02 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
Conseil
Municine
Le
lundi
3 février
2020,
à 19
h 00,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
BARDELOT
Nicole,
CROS
Patricia,
JACQUET
Stéphanie,
LAUGERAT
Odile,
et
TAILLANDIER
Armelle,
MM.
BLAIN
Claude,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc
et REMANJON
Patrice.
Absents
excusés
: Mme
CHARPENTIER
Céline.
MM
AUDIOT
Francis,
BERGERAULT
Erick
et
NOUAT
Christian. Absents
excusés
ayant
délégué
pouvoir
: Mme
RAIMBAULT
Martine
(ayant
délégué
pouvoir
à
Pierre
FOUCHET),
M.
ASSADET
Alain
(ayant
délégué
pouvoir
à Stéphanie
JACQUET).
Secrétaire
de
séance
: Mme
CROS
Patricia.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
et passe
à l'ordre
du
jour.
OUVERTURE
DE
LA
PECHE
À L’ETANG
COMMUNAL
DE
FARGES
ET
TARIF
DES
CARTES
DE
PECHE
: l’ouverture
de
la pêche
à l’étang
communal
de
Farges
aura
lieu
samedi
7 mars
2020
et fermera
samedi
24
octobre
2020.
Le
Conseil
Municipal
décide
de
fixer
le tarif
de
vente
des
cartes
de
pêche
comme
suit
à compter
du
7 mars
: carte
annuelle
: 32,00
€ - carte
journalière
(tarif
inchangé)
: 6,00
€.
CABINET
MEDICAL
FINANCEMENT
POUR
PREVISION
SUBVENTION
:
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
prévoir
le plan
de
financement
concernant
les
travaux
de
construction
du
futur
cabinet
médical
comme
suit
:
Montant
des
travaux
: 338
333
CE HT
—
Etudes
: 48
000
€EHT
DETR
: 40
%
(du
montant
des
travaux
HT)
soit
: 135
333
€
Conseil
Départemental
: 10
%
(du
montant
des
travaux
HT)
soît
: 33
833
€
Conseil
Régional
: sur
existant
soit
: 10
000
€
Emprunt
: 180
000
€
Autofinancement.
: 27
167
€
TRAVAUX
ROUTE
DES
AIX
: l’Adjoint
chargé
de
la voirie
et des
bâtiments
communaux
informe
l’assemblée
des
futures
étapes
prévues
pour
la réalisation
des
travaux
d’aménagement
qualitatif
et de
sécurité
de
la route
des
Aix.
Une
réunion
de
concertation
est
prévue
vendredi
7 février
à 10
h 00
à la
mairie
en
vue
de
définir,
dans
un
premier
temps,
l’organisation
de
la rencontre
publique
qui
sera
prévue
avec
les
riverains
avant
le démarrage
des
travaux
qui
pourrait
intervenir
dès
la première
semaine
du
mois
de
mars.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
accepte
de
modifier
quelque
peu
le plan
de
financement
de
ces
travaux
en
prévoyant
l’intégralité
des
sommes
sans
prendre
en
compte
celles
arrondies.
Une
délibération
nouvelle
faisant
état
de
ces
changements
sera
prévue
et transmise
aux
services
Préfectoraux
en
vue
de
modifier
la demande
de
subvention
D.E.T.R.
(Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux)
qui
a déjà
été
déposée.
CONVENTION
AVEC
LE
DEPARTEMENT
DU
CHER
POUR
L'ASSISTANCE
TECHNIQUE
DE
l’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
: le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la proposition
du
Conseil
Départemental
du
Cher
quant
au
renouvellement
de
la convention
d’assistance
technique
en
matière
d’assainissement
collectif.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition
et autorise
le Maire
à signer
cette
convention
avec
le Conseil
Départemental
du
Cher. COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
:
L'adjoint
chargé
de
l’environnement
et des
espaces
verts
informe
l'assemblée
qu’il
a reçu
un
devis
pour
le fleurissement
général
de
la Commune
pour
le printemps
prochain.
L'adjointe
chargée
de
l’animation
et des
associations
fait
état
du
coût
du
repas
et des
colis
servis
aux
Aînés
de
la Commune
en
décembre
dernier.
Un
courrier
a été
adressé
à 63
candidates
potentielles
à l’élection
de
la
reine
de
Menetou-Salon
pour
le Comice
du
Canton
de
Saint
Martin
d'Auxigny.
Les
jeunes
filles
ont
jusqu’au
29
février
pour
faire
acte
de
candidature.
AFFAIRES
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
verser
une
participation
financière
aux
2 voyages
organisés
par
le collège
d’Henrichemont
auxquels
participeront
15
élèves
domiciliés
à Menetou-Salon.
Une
réunion
avec
les
riverains
directs
du
chemin
du
Garçonnet
sera
prévue
le
samedi
15
février
à
11
h 00
sur
place
avant
d’entamer
les
modalités
de
vente.
Plusieurs
établissements
bancaires
seront
contactés
en
vue
de
souscrire
un
ou
plusieurs
emprunts
pour
les
travaux
qui
débuteront
en
2020
et ainsi
mieux
appréhender
la trame
du
budget
communal
2020.
M.
Patrice
REMANJON
quitte
la séance
et le
Conseil
Municipal
accepte
de
lui
louer
la parcelle
cadastrée
section
ZR
n°
147
sur
} ha
environ
au
prix
de
50,00
€ annuel.
Un
bail
lui
sera
soumis.
M.
Patrice
REMANIJON
réintègre
la séance,
Après
avoir
pris
connaissance
des
offres
concernant
lextension
de
l'éclairage
public
au
parking
de
l’étang
communal
de
Farges
et sur
la place
du
haut
du
Bourg,
le Conseil
Municipal
décide
de
retenir
l’offre
de
la
société
CITEOS
de
Bourges
pour
la fourniture
et la
pose
d’un
dispositif
Iumineux
avec
commande
manuelle
au
parking
de
l’Etang
communal
de
Farges
moyennant
la somme
de
1 690,00
€ HT,
ainsi
que
celle
fournie
par
le Syndicat
Départemental
d’Energie
du
Cher
pour
la place
du
haut
du
Bourg
avec
3 dispositifs
lumineux
prévus
(le
choix
des
commandes
de
mise
en
marche
reste
à définir)
avec
un
financement
communal
de
50
%
soit
5 841,12
€ HT.
Un
paiement
par
anticipation
au
vote
du
budget
communal
2020
sera
prévu
pour
ces
travaux.
Pour
faire
suite
à la
demande
de
l’association
M.S.E.F.
qui
souhaite
agrandir
le local
de
la recyclerie
intercommunautaire
rue
de
Fontbertrange,
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’étudier
la possibilité
d'extension
de
ce
bâtiment
sur
la parcelle
communale
située
derrière.
Une
visite
sur
place
sera
prévue
très
prochainement. Le
Conseil
Municipal
accepte
de
verser
une
indemnité
de
régie
aux
régisseurs
de
recettes,
en
fonction
des
fonds
maniés
et suivant
le barème
établi,
ce
calcul
sera
effectué
au
prorata
temporis
des
mois
écoulés
avant
la mise
en
place
du
RIFSEEP
(nouveau
régime
indemnitaire
mis
en
place
le 1%
avril
2019).
Une
proposition
d'obtention
de
la médaille
régionale,
départementale
et communale
va
être
adressée
aux
services
préfectoraux
pour
l’ancienneté
de
5 agents
communaux,
pour
la promotion
du
14
juillet
2020.
Séance
levée
à 21
h 00.