Ordre du Jour - ODJ conseil du 29 04 24

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Ordre du Jour - ODJ conseil du 29 04 24 Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Quinson. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ conseil du 29 04 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, COMMUNE DE QUINSON

04500 —- QUINSON

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mesdames, Messieurs,

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 29 avril 2024 à 19h

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR Session ordinaire |

DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L.2122-22 du

Code Général des Collectivités Territoriales)

- Néant

AFFAIRES GÉNÉRALES

- Approbation du Procès-Verbal du conseil du 3 avril 2024

- Charte du Parc National Régional du Verdon

- Contrats départementaux de solidarité territoriale 2024-2026

- Lignes Directrices de Gestion

- Modification de la délibération pour les parkings payants

AFFAIRES FINANCIERES

- DM2

- Convention société de chasse Montmeyan

- Subvention aux Associations

- Subvention à l’école municipale

- __ Redevances d’Occupation du Domaine Public

- Convention d’occupation pour les commerces sédentaires (Terrasses)

- Revalorisation des indemnités de travail de nuit, du dimanche et des jours fériés

Quinson le 22 avril 2024

Le Maire,

acques ESPITALIER