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Ordre du Jour - ODJ CM 20240212
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Seignosse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20240212)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Changement climatique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
Délibérations
Finances et Commande Publique
1. Débat d’orientations budgétaires
2. Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) 3. Affectation des produits des redevances funéraires
4. Transition énergétique : Lancement d’un appel à manifestation d’intérêt pour la réalisation, l’exploitation et la maintenance de 21 parcs photovoltaïques sur des sites appartenant aux communes de MACS : Approbation de la convention de coopération entre MACS et la commune de Seignosse
5. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Seignosse et la Communauté de communes MACS et des communes du territoire de MACS en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour des prestations de service et de travaux en faveur de la transition énergétique – Désignation du représentant titulaire de la commune et de son suppléant au sein de la commission d’appel d’offres de ce groupement.
Institution et Vie Politique
6. Délégation de compétences du conseil municipal au Maire
Ressources Humaines
7. Mandat au Centre de gestion des Landes pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance ; 8. Création d’un contrat de projet : Missions transitions énergétiques et écologiques
Tourisme
9. Demande de renouvellement du classement de l’office de tourisme de Seignosse en office de tourisme de catégorie 1
Intercommunalité
10. Modification des statuts de MACS : transfert de compétence « soutien au développement des sites et des établissements d’enseignement supérieur et établissements de recherche implantés sur le territoire communautaire » Réalisation d’un schéma directeur de l’enseignement supérieur, de la formation et de la recherche – Autres modifications
11. Signature de la Convention Territoriale Globale
Urbanisme / Foncier / Travaux
12. Acceptation de la nouvelle délimitation du Domaine Public Portuaire sur le fond du lac d’Hossegor/ Seignosse
13. Autorisation donnée à M. Le Maire de signer les actes notariés de régularisation foncière avec l’indivision Peyresblanques 14. Acquisition lot 25 Pont Marchand Penon
15. Acquisition lot 26 Pont Marchand Penon
16. Acquisition lot 31 Pont Marchand Penon
17. Approbation du plan de financement et sollicitation de subventions pour les travaux d’aménagement du point d’accueil nature de l’Etang Blanc
18. Convention de mise à disposition de conteneurs et travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets – Entrée Plage des Bourdaines 19. Convention de mise à disposition de conteneurs et travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets – Avenue des Arènes
20. Convention Enedis – Implantation poste transformation - camping les chevreuils 21. Convention Enedis - Forum Penon
QUESTIONS DIVERSES