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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Seignosse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20240923 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024 ORDRE DU JOUR Approbation des PV des deux précédents Conseils municipaux Enoncé des décisions du maire prises depuis le dernier conseil municipal Délibérations : COMMANDE PUBLIQUE 1. Modifications des lots 6, 11 et 12 - marché de travaux pour la restructuration du groupe scolaire des Deux-étangs URBANISME/TRAVAUX 2. Servitudes réciproques accès parcelles AE 246-247 3. Lancement Enquête Publique Rétrocession Jardins Laubian 4. Identification ZAEnR FINANCES LOCALES 5. Budget principal de la commune - Décision Modificative n°1 6. Budget annexe « Aménagement cœur du Penon » - Décision Modificative n°1 7. Cession d’un véhicule 4*4 – reprise suite à un achat 8. Contribution EPFL MACS FONCTION PUBLIQUE 9. Réduction des jours d’ARTT en cas d’absences 10. Utilisation des véhicules de service 11. Autorisation spéciale d’absences 12. Création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 13. Mise à jour du tableau des effectifs AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES Enfance / Jeunesse 14. Enfance Pour Tous – Avenant 2 convention DSP l’îlot câlins 15. Enfance Pour Tous – Avenant 2 convention DSP Les Rayons de Soleil QUESTIONS DIVERSES