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Procès Verbal - procès verbal+du+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Menoux.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ALLIER
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Le
mercredi
13
septembre
2023
à
20h
sous
la
présidence
de
Sylvie
EDELIN
Maire,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
salle
annexe
de
la mairie.
-
Présents
(13)
:
Mesdames
EDELIN,
DERVIN,
LAUDET-MARTINET,
€
MARCHAND,
E
MARCHAND,
MAYET,
SANVOISIN
Messieurs
CURTON,
DENIS,
DESVAUX,
GUEULLET,
REMMEAU,
SILVANO
-
Excusée
(1)
: Madame
DELRIEU
(pouvoir
madame
LAUDET-MARTINET)
-
Quorum
de
8
atteint
Secrétaire
de
séance
: M
Jean-Jacques
DENIS.
Le
PV
précédent
est
adopté
à
l'unanimité.
Jean-Jacques
DENIS
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
1-
Décisions
du
Maire
>
Une
carte
cadeau
de
100
€ a été
attribué
à Enzo
CHEVALIER
qui
a réalisé
un
stage
au
sein
des
services
techniques.
>
Daniel
GUEULLET
est
désigné
délégué
de
l'association
Chemin
de
Vie.
>
Jean-Jacques
DENIS
est
désigné
délégué
de
l'association
d'aéromodélisme.
2-
Objet
:
Bilan
de
la
concertation
et
vote
de
l'arrêt
du
projet
du
Plan
Local
d'Urbanisme Madame
la Maire
rappelle
au
conseil
municipal
les
conditions
dans
lesquelles
la révision
du
plan
local
d'urbanisme
(PLU)
a été
mise
en
œuvre,
et
à quelle
étape
cette
procédure
se
situe.
Dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
diagnostic,
des
réunions
de
travail
ont
été
réalisées
entre
mars
et
novembre
2021.
Le
diagnostic
et
les
enjeux
dégagés
ont
ensuite
été
présentés
aux
personnes
publiques
associées
le
24
novembre
2021.
Cette
réunion
de
présentation
a
permis
d'échanger,
dès
le
diagnostic,
sur
les
enjeux
présents
sur
le
territoire. Le
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
a
été
réalisé
à
la
suite
de
plusieurs
réunions
de
travail.
TI
a
été
présenté
aux
personnes
publiques
associées
en juin
2022,
Le
PADD
a été
débattu
une
première
fois
le
23
juin
2022
en
conseil
municipal,
puis
une
seconde
fois
pour
prendre
en
compte
quelques
adaptations
le
3
juillet
2023.
Plusieurs
réunions
de
travail
ont
été
organisées
avec
commission
entre
avril
2022
et
juillet
2023,
afin
d'élaborer
les
documents
règlementaires
et
de
formaliser
le
PLU.
Des
réunions
de
travail
ont
également
été
réalisées
avec
les
services
instructeurs
et
les
personnes
publiques
associées.
Une
réunion
agricole
à
laquelle
a
été
invité
l'ensemble
des
agriculteurs
intervenant
sur
la
commune,
ainsi
que
la
chambre
d'agriculture,
a
été
réalisée
le
12
Mai
2021.
Cette
réunion
a
accueilli
quatre
exploitants
et
un
représentant
de
la
Chambre
d'Agriculture.
Elle
a
permis
de
présenter
la
démarche
du
PLU,
les
enjeux
agricoles
présents
sur
la
commune
et
d'échanger
avec
les
agriculteurs
sur
les
problématiques
et
difficultés
rencontrées
ainsi
que
sur
leurs
projets
de
développement.
Une
réunion
publique
a
été
réalisée
le
2
juin
2022
avec
comme
objets
la
procédure
de
révision
du
PLU,
les
notions
de
concertation
et
enquête
publique,
les
pièces
composant
le
document,
le
contexte
règlementaire
et
supra-communal,
ainsi
que
la
synthèse
du
diagnostic.
Une
seconde
réunion
publique
s'est
déroulée
le
10
mars
2023
et
a
porté
sur
la
présentation
des
orientations
prévues
par
le
Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD).
Madame
Valérie
DERVIN
et
monsieur
Didier
REMMEAU
ont
souhaité
ne
pas
prendre
part
au
vote.
Le
conseil
municipal
à l'unanimité :
>
FAIT
le
bilan
de
la
concertation:
toutes
les
modalités
de
concertation
prévues
initialement
ont
été
réalisées,
la
concertation
a
permis
au
public,
pendant
une
durée
suffisante
d'accéder
aux
informations
relatives
au
projet
et
de
formuler
des
observations
et
propositions,
la
concertation
a
permis
de
mettre
en
avant
les
préoccupations
des
habitants.
>
ARRETE
le projet
de
PLU
de
Saint-Menoux
tel
qu'il
est
annexé
à la présente
délibération
:
>
PRECISE
que
le
projet
de
PLU
de
Saint-Menoux
est
prêt
à
être
transmis
pour
avis
aux
personnes
publiques
associées
à
la
révision
générale
ainsi
qu'aux
communes
limitrophes
et
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale
en
ayant
fait
la demande.
>
PRECISE
également
que
le
PLU
de
Saint-Menoux
arrêté
sera
soumis
à
l'avis
de
l'Autorité
Environnementale
et
de
la
Commission
Départementale
de
Préservation
des
Espaces
Naturels,
Agricoles
et
Forestiers.
>
PRECISE
qu'en
l'absence
de
SCOT
applicable,
un
dossier
de
dérogation
justifiant
les
nouvelles
ouvertures
à l'urbanisation
sera
transmis
à la Préfète
en
application
des
articles
L142-4
et
L142-5
du
code
de
l'urbanisme. >
INDIQUE
qu'à
la fin
de
cette
consultation,
le PLU
sera
soumis
à l'enquête
publique
qui
devrait
avoir
lieu
en
début
d'année
2024.
Ce
n'est
qu'après
cette
étape
qu'il
sera
définitivement
arrêté.
Votants
: 13+
1 pouvoir
Abstentions
: 2
Suffrages
exprimés
: 12
Pour
: 12
Contre
: O
3-
Rapport
d'activité
du
SIVOM
Nord
Allier
2022
Le
Conseil
Municipal
approuve
le rapport
d'activité
du
STVOM
pour
l'année
2022.
Votants
: 13
+ 1 pouvoir
Abstention
: O
Suffrages
exprimés
: 14
Pour
: 14
Contre
: O
4-
Rapport
d'activité
du
Centre
Social
l'ESCALE
2022
Le
Conseil
Municipal
approuve
le rapport
d'activité
du
SIVOM
pour
l'année
2022.
Votants
: 13
+ 1 pouvoir
Abstention
: 2
Suffrages
exprimés
: 12
Pour
: 12
Contre
: O
Divers + Accueil
de
loisirs
: fréquentation
encore
en
hausse
cet
été
avec
des
semaines
avec
plus
de
40
enfants.
Recrutement
de
madame
Maelys
COURCEL
en
renfort
la
semaine
du
17
au
21
juillet
pour
faire
à cette
demande.
e
Au
niveau
de
la
rentrée
scolaire
: 93
élèves
(20
en
PS
MS,
20
en
GS
CP,
20
en
CP
CE,
17
en
CE1-CE2,
16
en
CMI-CM2).
e
Réception
des
travaux
prévue
le 22
septembre
pour
la place
Iris
Raquin
e
Achèvement
de
la rénovation
du
city
stade
La
Présidente,
Le
Secrétaire,
Sylvie
EDELIN
Jean-Ta
|
Fin
de
séance
23h00
| | | |