Compte-Rendu - Ordre du jour 27 fevrier 2023

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Compte-Rendu - Ordre du jour 27 fevrier 2023 Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Montbéliard. Lien du pdf (Compte-Rendu - Ordre du jour 27 fevrier 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Budget, VILLE DE MONTBELIARD

ADMINISTRATION GENERALE

LL

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 27 FEVRIER 2023

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ORDRE DU JOUR

RAPPORTEURS

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 1- Conseil Municipal – Installation de Monsieur Eric MARCOT – Conseiller Municipal

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 2- Projet d’évolution du site du Château – Autorisation de dépôts de demandes de subvention à la Région Bourgogne Franche-

Comté

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 3- Commissions Municipales – Nomination de membres suite à l’installation de Monsieur Eric MARCOT

M. Eddie STAMPONE 4- Débat d’Orientations Budgétaires – Rapport d’Orientations Budgétaires – Exercice 2023

M. Eddie STAMPONE 5- Demandes de subventions au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Année 2023

M. Eddie STAMPONE 6- Personnel communal – Actualisation du tableau des emplois

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 7- Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 8- Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – Convention- cadre entre la Ville de Montbéliard, Pays de Montbéliard

Agglomération et les communes de Audincourt, Pont-de-Roide-

Vermondans et Fesches-le-Châtel

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 9- Instauration d’un droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains

faisant l’objet de projets d’aménagement commercial au centre-

ville de Montbéliard

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 10- Cession de parcelles rue du Maréchal Juin et Vavoillères (Bethoncourt) au Département en vue de la construction du

collège de Bethoncourt

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 11- Cession emprise foncière – Les Gros Champs et rue Jacques Foillet – Projet de complexe ludique

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 12- Cession rue de la Tuilerie – Consorts RECEVEUR

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 13- Servitude au profit d’ENEDIS pour passage d’une ligne électrique sur la parcelle cadastrée n°81 – Section BZ – Rue

Jules Grosjean – Constitution

Mme Marie-Noëlle BIGUINET 14- Subvention exceptionnelle à la Croix Rouge – Action humanitaire - Séisme en Turquie- 2 -

M. Alexandre GAUTHIER 15- Convention Territoriale Globale avec la CAF, PMA, les SIVU et les communes associées - Signature

M. Alexandre GAUTHIER 16- Ecole élémentaire du Petit-Chênois – Demande de subvention

M. Alexandre GAUTHIER 17- Convention de partenariat – Les Lions de Montbéliard - Eva LACHERAY

M. Philippe TISSOT 18- Centre Image MJC Montbéliard Ville – Convention d’objectifs et de moyens 2023-2026 entre la Ville et l’association

M. Philippe TISSOT 19- Musées – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Aide au récolement des

collections – Action culturelle – Conservation préventive –

Exposition – Année 2023

Mme Léopoldine ROUDET 20- Activités jeunesse - Tarification

M. Christophe FROPPIER 21- Garantie d’emprunt à la Société Anonyme d’HLM Néolia – Restructuration de l’immeuble sis 16 rue Claude Debussy à

Montbéliard

M. Christophe FROPPIER 22- Projet de dynamisation du centre-ville – Fonds d’aide à la requalification des enseignes et façades commerciales –

Versement des subventions

M. Christophe FROPPIER 23- Projet de dynamisation du centre-ville – Mobilisation du fonds de soutien aux actions de dynamisation commerciale –

Versement de la subvention

M. Rémi PLUCHE 24- Propriétés communales – Habilitation du Maire à déposer les demandes d’autorisations d’aménager ou de modifier un

Etablissement Recevant du Public (ERP)

M. Gilles MAILLARD 25- Approbation du règlement de voirie

M. Gilles MAILLARD 26- Travaux rue Jean Bauhin – Convention entre Orange et la Ville de Montbéliard

M. Gilles MAILLARD 27- Bois soumis au régime forestier – Etat d’assiette et destination des coupes – Année 2023

Questions diverses