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Arrêté - ARRETE CARNAVAL
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Celle-sur-Morin.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE CARNAVAL)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté, Egalité, Fraternité
DÉPARTEMENT SEINE ET MARNE / COMMUNE DE LA CELLE SUR MORIN 77515
Extrait du registre des arrêtés du Maire du 13 mai 2024
Arrêté n°24.31
om
ARRÊTE N°24.31
Restriction de circulation suite à l’organisation
du Carnaval du vendredi 17 mai 2024
L’AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE, LE TREIZE MAL,
NOUS, Maire de la Commune de la Celle sur Morin (Seine et Marne) ;
Vu le code général des collectivités territoriales et ses articles L 2212-1 et suivants,
Vu le Code de la Route,
Considérant qu'il y a lieu pour la bonne organisation du carnaval de l’école et pour la sécurité des
usagers des voies, de réglementer la circulation et le stationnement à l'occasion de cette
manifestation,
Considérant l'intérêt général,
Considérant qu’il incombe au Maire, dans le cadre de ses pouvoirs de police de la circulation, de veiller à la sécurité des usagers de la voie publique,
ARRÊTONS
Article 17 — Le vendredi 17 mai 2024, afin de faciliter le bon déroulement du carnaval de l’école
prévu de 14h00 à 16h00, la circulation sur la chaussée de tout véhicule sera interdite sur l'itinéraire
suivant rue d’en Bas, Chemin de la Pisserotte, Rue de la Pisserotte, Grande Rue, Rue de l’Essart,
Rue du Clos Charretier et retour Chemin de la Pisserotte, Rue d’en Bas.
Article 2 — Les déviations nécessaires ainsi que la signalisation et les barrières métalliques seront mises en place par les services techniques de la commune.
Article 3 — Monsieur le commandant de la brigade de gendarmerie et Mme le Maire seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté dont l’affichage et la diffusion seront assurés par la secrétaire générale de mairie dans les conditions habituelles.
Article 4 — Ampliation du présent arrêté sera adressée à :
Monsieur le Chef de la Brigade de Gendarmerie àMortcerf,
Monsieur le chef du centre de secours de F. aremoutiers,
L’école,
Affiché conformément à la loi et publié sur le site internet de la commune.
Fait à la Celle sur Morin, le 13 mai 2024.