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Ordre du Jour - AggloSeineEure Ordre du jour Bureau Communautaire
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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Ordre du jour Bureau Communautaire 4 decembre 2025
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Ordre du jour Bureau Communautaire 4 decembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, PME, commerce et artisanat,
ÿ
seic
e re agglo Le Président, N/Réf
: SAS/
AB
Louviers,
le 27
novembre
2025
Madame,
Monsieur,
Chèr(e)
collègue,
J'ai
le
plaisir
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
Bureau
communautaire
qui
se
tiendra
à
l'hôtel
d'agglomération,
le jeudi
04
décembre
2025,
à l'issue de
la Conférence
des
maires.
Ordre
du
jour:
ns
Réseau
des
CS
10514
N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
COMMERCE
ET
ARTISANAT
- Association
Le
Richard
1 |
Commerce
et artisanat
|pont
des
arts
-
Subvention
2025
-
Signature
JACQUET
d'une
convention
- Autorisation
|COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
Union
Richard
2 |
Commerce
et artisanat
| commerciale
et
artisanale
d'Alizay
- Subvention
JACQUET
2025
- Signature
d'une
convention
- Autorisation
COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
Association
3 |
Commerce
et artisanat
ASCOVAL
- Subvention
complémentaire
2025
-|
Richard
Signature
d'un
avenant
n°
1
à
la
convention)
JACQUET
cadre
n° 2025-275
- Autorisation
COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
L'Union
commerciale
du
Vaudreuil
-
Subvention
Richard
4 |
Commerce
et artisanat
| complémentaire
2025
- Signature
d'un
avenant
JACQUET
n°
1
à
la
convention
cadre
n°
2025-447
-
Autorisation COMMERCE
ET
ARTISANAT
-
Union
commerciale
et
artisanale
de
La
Haye-Malherbe
Richard
5 |
Commerce
et artisanat
|- Subvention
complémentaire
2025
- Signature
JACQUET
d'un
avenant
n°
2
à
la
convention
cadre
n°
2025-116
- Autorisation
COHESIONS
TERRITORIALES
- Subvention
au
6 |
Cohésions
territoriales | PIMMS
Seine-Eure
au
titre
du
Contrat
de
ville
| Anne
TERLEZ
quartiers
2030
" - Autorisation
|
COHESIONS
TERRITORIALES
-
SANTÉ
-
Accompagnement à
l'investissement
de
matériel
Gwénaël
7 |
Cohésions
territoriales
|adapté
sport-handicap
sur
le
territoire
de
la
JAHIER
Communauté
d'agglomération
Seine-Eure
-
Subventions
d'équipement
- Autorisation
RÉSEAU
DES
ENSEIGNEMENTS
ARTISTIQUES
-
Association
musicale
et!
Bernard
enseignements
artistiques | culturelle
d'Ailly
-
Subvention
-
Versement
-|
LEROY
Autorisation
1 Place
Ernest
Thorel
27405
Louviers
Tel
: 02
32
50
85
50
Fax
: 02
32
50
85
51
www.agglo-seine-eure.fr N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
tee
CRE
Examen
de
lordre
du
jour
du
Conseil
Bernard
9 |
Administration
générale
communautaire
du
18 décembre
2025
LEROY
Questions diverses
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
chèr(e)
collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Président,
….
Bernard
LEROY