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Convocation - Convocation et ordre du jour 18 2?x98115
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour 18 2?x98115)
Thèmes du document : Banque, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie,
Lézignan-Corbières, le 2 novembre 2023
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 08 NOVEMBRE 2023
à 18H15
Foyer de campagne
11 330 FELINES TERMENES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 08 NOVEMBRE 2023
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 SEPTEMBRE 2023
- ANNEXE
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'AGLY (SMBVA)
- ANNEXE 2
- ANNEXE 3
4 - ELECTION D'UN DELEGUE DE LA CCRLCM AU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'AGLY (SMBVA)
5 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION ET REMBOURSEMENT DE FRAIS 33 ÈME CONVENTION DES INTERCOMMUNALITÉS DE FRANCE: LES TRANSITIONS UNE QUESTION POLITIQUE (DU 11 AU 13 OCTOBRE 2023)
6 - FIXATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
7 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- ANNEXE 4
8 - DECISION MODIFICATIVE N°3 : BUDGET PRINCIPAL 2023
9 - AJUSTEMENT BALANCE DU COMPTE 16 - CORRECTION DU CAPITAL RESTANT DU DE LA DETTE SUR LE BUDGET PRINCIPAL
10 - DISPOSITIF REGIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA VALORISATION DES BOURGS CENTRES : APPROBATION DE LA CONVENTION BOURG CENTRE OCCITANIE DE LEZIGNAN CORBIERES
- ANNEXE 5
11 - DISPOSITIF REGIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA VALORISATION DES BOURGS CENTRES : APPROBATION DE LA CONVENTION BOURG CENTRE OCCITANIE DE FABREZAN - ANNEXE 6
12 - FONDS DE CONCOURS-CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ETUDES DE FAISABILITE DU POLE D'ECHANGE MULTIMODAL (PEM) DE LEZIGNAN CORBIERES - ANNEXE 7
- ANNEXE 8
13 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE MONTJOI
- ANNEXE 9
- ANNEXE 10
- ANNEXE 11
14 - FONDS DE CONCOURS 2023- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE FABREZAN
- ANNEXE 12
- ANNEXE 13
2 15 - SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR DE QUILLAN HAUTE VALLEE DE L'AUDE
16 - ACQUISITION PAR LA CCRLCM A L'EURO SYMBOLIQUE NON RECOUVRABLE D'UNE PARCELLE CADASTREE A 1185 A LA COMMUNE DE FABREZAN POUR LA REALISATION DU SCHEMA DES DECHETERIES
17 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA DECHETERIE DE LEZIGNAN- CORBIERES NORD
- ANNEXE 14
18 - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA DECHETERIE D'ESCALES - ANNEXE 15
19 - ACQUISITION A TITRE GRACIEUX PAR LA CCRLCM D'UNE PARCELLE CADASTREE AL 779 A LA COMMUNE DE LEZIGNAN-CORBIERES POUR LA CREATION D'UN CENTRE DE SANTE INTERCOMMUNAL
- ANNEXE 16
20 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION ADAJE POUR PARTICIPATION AUX TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE SOLLICITES PAR LA PMI
- ANNEXE 17
21 - PRISE EN CHARGE PAR LA CCRLCM DES FRAIS DE TRANSPORTS POUR LES REPRESENTATIONS CULTURELLES 2023/2024
22 - AVIS SUR LES OUVERTURES DOMINICALES SUR LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES EN 2024.
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
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