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Convocation - Convocation et ordre du jour 29 2?x98115
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour 29 2?x98115)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Eau et assainissement,
Lézignan-Corbières, le 6 février 2025
Le Président de la Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières et
Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires
titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 12 FÉVRIER 2025
à 18H15
ESPACE CULTUREL DES CORBIERES
FERRALS LES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 12 FÉVRIER 2025
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 DECEMBRE 2024
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT SUR DES PROJETS PORTANT SUR LA RESSOURCE EN EAU ENTRE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE L'AUDE ET LA CCRLCM
- ANNEXE 2
4 - MODIFICATION DU TARIF DE L'ELECTRICITE DE L'AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE LA COUTIBO
- ANNEXE 28
5 - SOLIDARITE MAYOTTE - SUBVENTION 2025
6 - ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE
7 - CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ASSISTANT(E) DE GESTION FINANCIÈRE
8 - MESURES CONSERVATOIRES 2025 BUDGET PRINCIPAL
- ANNEXE 3
9 - AUTORISATION D'UN VERSEMENT D'AVANCE SUR SUBVENTION A L'ASSOCIATION PROM'AUDE
10 - AUTORISATION D'UN VERSEMENT D'AVANCE SUR SUBVENTION A L'ASSOCIATION JAZZ CONILHAC
11 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE CASCASTEL-DES-CORBIERES - ANNEXE 4
12 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE CRUSCADES
- ANNEXE 5
13 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE FABREZAN
- ANNEXE 6.1
14 - FONDS DE CONCOURS 2025- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE MOUTHOUMET
- ANNEXE 7
15 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES A "LA PETITE CUILLERE " A ESCALES
- ANNEXE 8
16 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES A " DELICES SAVOYARD" A ORNAISONS - ANNEXE 9
17 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES A "BUREAU DE TABAC LE FOCH" A LEZIGNAN-CORBIERES
- ANNEXE 10
18 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES A "BRASSERIE CAP" A LEZIGNAN-CORBIERES
- ANNEXE 11
19 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES A "BISTROT PILAR" A CANET D'AUDE
- ANNEXE 12
20 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES A "AUBERGE DE TERMES" A TERMES
- ANNEXE 13
21 - ATTRIBUTION FONDS D'AIDE AUX COMMERCES A "MOUTHOUMET SERVICE" A MOUTHOUMET
- ANNEXE 14
22 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CCRLCM ET LA CHAMBRE DE METIERS DE L'AUDE
- ANNEXE 15
23 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ET MATERIELS POUR 2025-2026 ENTRE LA COMMUNE D'ORNAISONS ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA-SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM
- ANNEXE 16
24 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D OCCUPATION DES LOCAUX DU MATERIEL ET DES FLUIDES POUR 2025-2026 ENTRE LA COMMUNE DE FABREZAN ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA-SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM
- ANNEXE 17
25 - MODIFICATION REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT CRECHES CCRLCM- TARIFICATION
- ANNEXE 18
- ANNEXE 19
- ANNEXE 20
- ANNEXE 21
26 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UN MONTANT DE 200 EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
27 - MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MANDAT AVEC LE SMMAR POUR L'ELABORATION DU PICS
- ANNEXE 22
- ANNEXE 23
- ANNEXE 24 28 - AVIS SUR LE PROJET D'ACTUALISATION DU DECRET DU 02/07/2008 RELATIF A L'EPF D'OCCITANIE
- ANNEXE 26
- ANNEXE 27
29 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°1 DU SRADDET DE LA REGION OCCITANIE
- NOTE-SYNTHESE-ANALYSE-SRADDET-MODIF
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES