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Procès Verbal - Liste des délibérations 01 12 2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Forêt-Fouesnant.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations 01 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 1ER DÉCEMBRE 2022
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2022
2) ADMINISTRATION GENERALE
2022-55 - Convention de mutualisation du service informatique : avenant n° 1
2022-56 - Convention de Maitrise d’Ouvrage Déléguée pour l’enfouissement des réseaux de télécommunication
2022-57 - Modalités d’utilisation du MiniBus
3) FINANCES
2022-58 - Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement par anticipation du vote du budget principal 2023
2022-59 - Décision modificative n°2 – augmentation de crédits au chapitre 041 « opérations patrimoniales »
2022-60 - Participation financière de la commune à l’école Notre-Dame d’Espérance à Fouesnant
2022-61 - Partage de la Taxe aménagement avec la Communauté de Commune du Pays Fouesnantais (CCPF)
4) ENFANCE - JEUNESSE
2022-62 - Participations aux activités scolaires 2022-2023
5) URBANISME
2022-63 - Signature d’un protocole d’accord permettant la résolution amiable d’un recours indemnitaire
6) VIE ÉCONOMIQUE
2022-64 - Tarif des droits de place ainsi que pour l’occupation du domaine public