Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des d lib rations examin es par le consei
Déliberation - Liste d lib rations examin es 10 f vrier 2025
Conseil Municipal - Liste des d lib rations examin ees par le conse
Conseil Municipal - Liste des d lib rations xamin es par le conse
Déliberation - S ance du 2 d cembre 2024
Conseil Municipal - Liste des d lib rations xamin es par le conse
Acte - D lib ration n 2022029 publicit des actes r
Conseil Municipal - liste des d lib rations examin es par le conseil m
Procès Verbal - liste des d lib rations
Procès Verbal - liste des d lib rations
Conseil Municipal - Liste des d lib rations examin es par le conseil municipal du 2 d cembre 2024
Document publié le Lundi 2 décembre 2024 par la commune de Tourriers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des d lib rations examin es par le conseil municipal du 2 d cembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Humanitaire,
TOURRIERS
CHARENTE
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE
MAIRIE DE TOURRIERS
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Séance n°7 du 2 décembre 2024 à 20h30
N° de
_ délibération Objet de la délibération Approbation Approbation du compte-rendu du conseil | 2024 ée à l'unanimité 0 ÿa municipal du 21 octobre 2024 Approuvée à l'unani
202455 DM n°3: Aménagement d'une aire de Approuvée à l’unanimité stationnement
202456 Taux de promotion cadre d'emplois Approuvée à l’unanimité | adjoints techniques territoriaux
202457 RPQS CC Cœur de Charente (AC et ANC) Approuvée à l’unanimité
202458 Classement des massifs à risque incendie Approuvée à l’unanimité
| en Charente
Répartition des charges de
202459 fonctionnement des écoles publiques : Approuvée à l'unanimité
convention entre les communes de
Tourriers et de Ruelle sur Touvre
Attribution des aides alimentaires et
202460 autres pour la période de novembre 2024 | Approuvée à l’unanimité
à avril 2025
202461 Rénovation énergétique de la Salle Approuvée à l'unanimité
polyvalente : Avant-projet Sommaire
A Tourriers, le 3 décembre 2024
Le Maire, \
Mairie de Tourriers - 6 Rue de Bouffanais - 16560 TOURRIERS Tél. : 05 45 20 62 42
mairie®@tourriers.fr - comptabilite@tourriers.fr
Heures d’ouverture au public :
Lundi-Mercredi 8h30 à 12h et 13h30 à 17h30, Mardi-Jeudi de 8h30 à 12h, Vendredi de 8h30 à 16h sans interruption