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Conseil Municipal - avis cm 10 avril 2026
Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Signes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis cm 10 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville
de
Signes
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
à l'hôtel
de
ville
le:
1) 2) 3) 4) s) 6) 7) 8) 9)
VENDREDI
10
AVRIL
2026
A
18
H
30
ORDRE
DU
JOUR
Délégations
au
Maire
en
vertu
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Vote
des
taux
de
fiscalité
2026.
Animation
culturelle
2026
: approbation
du
programme
et
du
budget
dédié.
Désignation
des
membres
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
Public.
Désignation
des
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres.
Désignation
des
membres
de
la
Commission
des
marchés
à
procédure
adaptée
(MAPA). Désignation
des
membres
de
la Commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Désignation
des
représentants
de
la
Commune
au
Conseil
d'administration
et
aux
assemblées
généralesordinaires
et
extraordinaires
de
la SEMEXVAL.
Désignation
des
délégués
de
la Commune
à la COFOR
ALEC
83.
10)
Désignation
des
délégués
de
la Commune
au
comité
syndical
du
SICTIAM.
11)
Désignation
des
délégués
de
la Commune
au
comité
syndical
de
Territoire
d'Energie
83.
12)
Désignation
des
délégués
de
la Commune
à la MI.A.T.
13)
Désignation
des
délégués
de
la Commune
au
P.NR.
de
la Sainte
Baume.
14)
Désignation
des
délégué
de
la Commune
à l'IFAPE.
15)
Désignation
des
délégués
de
la Commune
au
CNAS.
16)
Désignation
des
délégués
de
la Commune
au
C.C.AS.
17)
Désignation
d'un
correspondant
défense.
Informations
diverses
Fait
à Signes,
le 3 avril
2026.
Le
Maire,
Laurence
MENICHINI