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Conseil Municipal - avis cm 27092024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Signes.
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Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Énergies,
Ville
de
Signes
AVIS DE REUNION
Le
Maire
a
l'honneur
d'informer
ses
administrés
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
l'hôtel
de
ville
le :
11) 12) 13)
VENDREDI
27
SEPTEMBRE
2024
À
18
H
30
ORDRE
DU
JOUR
Démission
de
M.
Thierry
ANDRIEU,
conseiller
municipal
: modification
du
tableau
du
conseil
municipal. Adhésion
de
la Commune
à la certification
forestière
P.E.F.C.
Signature
d'une
promesse
de
convention
tripartite
entre
l'O.NF.,
la
C.C.T.
du
Var
et
la Commune
pour
l'accueil
de
mesures
compensatoires
environnementales.
Personnel
communal
: modification
du
tableau
des
effectifs.
Instauration
de
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
des
policiers
municipaux.
Octroi
d'une
subvention
exceptionnelle
à l'association
AD'LOC.
Fourrière
animale
: signature
d'une
convention
entre
le Centre
Animalier
Régional
et
la Commune.
Signature
d'une
convention
entre
la
société
SPBR1
et
la
Commune
pour
l'exploitation
des
infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques.
Prescription
de
la révision
générale
du
PLU
de
la commune
de
SIGNES.
Signature
d'une
convention
entre
l'association
S'PECE
et
la Commune
pour
la poursuite
d'une
mise
en
œuvre
d'une
aire
éducative
terrestre.
S.P.L.M
: rapport
annuel
du
mandataire
exercice
2023.
SEMEXVAL
: rapport
annuel
du
mandataire
exercice
2023.
SPL
ID
83
: rapport
d'activités
2023
et
plan
d'actions
2024.
Informations
diverses
Fait
à
Signes,
le
17
septembre
2024
Le
Maire,
Hélène
VERDUYN