Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 8decembre2020
Ordre du Jour - odj cm 29septembre2020
Ordre du Jour - odj cm 20fevrier2018
Ordre du Jour - odj cm 17fev2015
Ordre du Jour - odj cm 22fevrier2022
Ordre du Jour - odj cm 29juin2021
Ordre du Jour - odj cm 7decembre2021
Ordre du Jour - odj cm 12novembre2019
Ordre du Jour - odj cm 11novembre2018
Ordre du Jour - odj cm 4avril2023 1
Ordre du Jour - odj cm 19fevrier2019
Document publié le Mardi 19 février 2019 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 19fevrier2019)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2019
ORDRE DU JOUR
Madame Anne-Marie DUVAL
2019 - 01 DEVELOPPEMENT DURABLE
RAPPORT ANNUEL 2018
Monsieur le Maire
2019 - 02 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE - DEBAT
2019 - 03 POSE D’UNE PLAQUE COMMEMORATIVE CHARLES NEGRE
2019 - 04 RESTAURATION STATUE FRAGONARD SQUARE DU CLAVECIN
Monsieur Philippe WESTRELIN
2019 - 05 COMMANDE PUBLIQUE -ACHATS
PORTE A CONNAISSANCE DES DECISIONS PRISES DURANT L’ANNEE 2018
2019 - 06 COMMANDE PUBLIQUE - ACHATS
AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE DEMATERIALISATION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
2019 - 07 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPERATIONS FACADES SUR LE CENTRE HISTORIQUE ET DEVANTURES
COMMERCIALES SUR PLACE AUX AIRES ET RUE JEAN OSSOLA
SUBVENTIONS MUNICIPALES
Monsieur Christophe MOREL
2019 - 08 MODALITES DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
2019 - 09 RETIREE
Madame Dominique BOURRET
2019 - 10 RESTAURATION SCOLAIRE SODEXO
KIT ALLERGIQUE DESTINE AUX ELEVES ATTEINTS D’ALLERGIES ALIMENTAIRES MODIFICATION
2019 - 11 BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COLLEGE
LES JASMINS SAINTE-MARGUERITE
2019 - 12 DEMANDE DE SUBVENTION-
PROGRAMME DE SOUTIEN AUX FAMILLES
ET A LA PARENTALITE
2019 - 13 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC LA COMMUNE DE FAYENCE RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE 2019 - 14 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC LA COMMUNE DE DRAGUIGNAN RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
2019 - 15 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC LA COMMUNE DU TIGNET RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
2019 - 16 CONVENTION INTERCOMMUNALE AVEC LA COMMUNE DE
SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
Monsieur Jean-Marie BELVEDERE
2019 - 17 MISE EN FOURRIERE DES VEHICULES – ENLEVEMENT GARDIENNAGE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Monsieur Pascal PELLEGRINO
2019 - 18 STATIONNEMENT
CONVENTION DE LOCATION D’EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT AUX PARKINGS NOTRE DAME DES FLEURS ET LA ROQUE
2019 - 19 AVENANT N° 18
A LA CONVENTION POUR LA CONSTRUCTION ET L’EXPLOITATION D’UN PARC DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN SITUE SOUS LA PLACE AUX HERBES (HOTEL DE VILLE CATHEDRALE) EN DATE DU 15 OCTOBRE 1990
Madame Aline BOURDAIRE
2019 - 20 MISS GRASSE 2019
ADOPTION DES TARIFS
2019 - 21 EXPOROSE 2019
ADOPTION DES TARIFS
Madame Mélanie ZARRILLO
2019 - 22 AMENAGEMENT D’UN NOUVEL ESPACE CINERAIRE
CIMETIERE STE BRIGITTE