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Ordre du Jour - odj cm 8decembre2015
Ordre du Jour - odj cm 17fev2015
Document publié le Mardi 17 février 2015 par la commune de Grasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 17fev2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 FEVRIER 2015
ORDRE DU JOUR
Monsieur le Maire
2015 - 01 DEVELOPPEMENT DURABLE
RAPPORT ANNUEL 2014
2015 - 02 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
2015 - 03 GARANTIE D’EMPRUNT OGEC FENELON
2015 - 04 CONVENTION D’EXPLOITATION DU FOULON
PROROGATION – AVENANT N°5
2015 -05 ACQUISITION D’UN TERRAIN QUARTIER DES ROUMEGONS
2015 - 06 RAPPORTS D’ACTIVITES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE LE SICTIAM – EXERCICE 2013
2015 - 07 ART 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2014
2015 - 08 POLITIQUE DE LA VILLE
TRANSFERT A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Monsieur Philippe WESTRELIN
2015 - 09 POLITIQUE DE LA VILLE
CONTRAT DE VILLE 2015-2020.
2015 - 10 POLITIQUE DE LA VILLE PROGRAMMATION 2015
SUBVENTIONS MUNICIPALES
2015 - 11 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPAH – RU 2009 – 2014
SUBVENTIONS POUR LES PROPRIETAIRES BAILLEURS
ANNULATION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
2015 - 12 RENOUVELLEMENT URBAIN
OPAH – RU 2009 – 2014
SUBVENTIONS POUR LES PROPRIETAIRES OCCUPANTS
VERSEMENT DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
ANNULATION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES
Monsieur Jonathan TURRILLO
2015 - 13 PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS PUBLICS
DEMANDE D’OCTROI- FAITS SURVENUS PLACE AUX AIRES
2015 - 14 PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS PUBLICS
DEMANDE D’OCTROI – FAITS SURVENUS CHEMIN DES CAPUCINS Monsieur Christophe MOREL
2015 - 15 PLAN LOCAL D’URBANISME
APPROBATION DE LA MODIFICATION N°10
Madame Valérie COPIN
2015 - 16 CREATION D’EMPLOI FONCTIONNEL DE DGS
2015 - 17 TABLEAU DES EFFECTIFS
MODIFICATION
2015 - 18 SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CDG
ADHESION AU SOCLE COMMUN DE COMPETENCES
Madame Dominique BOURRET
2015 -19 BOURSES COMMUNALES D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ATTRIBUTION
2015 - 20 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT AVEC PEGOMAS - REGULARISATION 2013/2014
2015 - 21 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT AVEC SAINT- CEZAIRE - REGULARISATION 2013/2014
2015 - 22 CONVENTION CADRE INTERCOMMUNALE AVEC PEGOMAS
RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
2015 - 23 CONVENTION CADRE INTERCOMMUNALE AVEC SAINT CEZAIRE RELATIVE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS HORS COMMUNE
Madame Nicole NUTINI
2015 - 24 CAMPAGNE DE STERILISATION DES CHATS ERRANTS
2015 - 25 ZONE INDUSTRIELLE DU CARRE – ROUTE DE LA MARIGARDE MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX BASSE TENSION
2015 - 26 REQUALIFICATION ZA CARRE MARIGARDE
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION RELATIVE A UNE MAITRISE D’OUVRAGE UNIQUE COMMUNE DE GRASSE / COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE
2015 - 27 VALLON DU ROSSIGNOL
CREATION D’UN RESEAU D’EAUX USÉES
DEMANDES DE SUBVENTIONS
2015 - 28 SERVITUDE POUR L’IMPLANTATION DE CANALISATIONS D’EAUX PLUVIALES PUBLIQUES DANS LE TERRAIN DE MONSIEUR DELEZENNE Monsieur Jean-Marie BELVEDERE
2015 - 29 CONVENTION VILLE DE GRASSE – AVENIR DE GRASSE
ENTRAINEMENT AU TIR DE LA POLICE MUNICIPALE
MODIFICATION DE LA CONVENTION
2015 - 30 SOINS AUX ANIMAUX BLESSES TROUVES SUR LA VOIE PUBLIQUE CONVENTION AVEC LES CLINIQUES VETERINAIRES
Madame Anne-Marie DUVAL
2015 - 31 PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL OUEST 06
CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES
Madame Muriel CHABERT
2015 - 32 CREATION D’UN ESPACE PAYSAGER AVENUE HENRI DUNANT CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE
Madame Aline BOURDAIRE
2015 - 33 ADOPTION DES TARIFS POUR L’EVENEMENT « MISS GRASSE »
2015 - 34 EXPOROSE 2015
ADOPTION DES TARIFS
Monsieur Jean-François LAPORTE
2015 - 35 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE POUR L’EXPLOITATION, L’ENTRETIEN ET LA FOURNITURE D’ENERGIE POUR LA CHAUFFERIE DU CENTRE CULTUREL ALTITUDE 500
Madame Jocelyne BUSTAMENTE
2015 - 36 CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
REGLEMENT INTERIEUR
Monsieur le Maire
2015 - 37 MOTION DE SOUTIEN AUX PROFESSIONS REGLEMENTEES VISEES PAR LE PROJET DE LA LOI MACRON
QUESTIONS DIVERSES