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Ordre du Jour - 20180928 ordre du jour conseil municipal villabe
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Lien du pdf (Ordre du Jour - 20180928 ordre du jour conseil municipal villabe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE DE
34 bis, avenue du 8 mai 1945 91100 Villabé - Tel : 01 69 11 19 75
www.villabe.fr - contact@mairie-villabe.fr
Villabé, le 20 septembre 2018
R EUNION D U CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121.7 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES T ERRITORIALES) _________________
Le Conseil Municipal de la Commune de VILLABE se réunira,
en séance publique,
LE VENDREDI 28 SEPTEMBRE 2018 A 19H30
SALLE ROGER DUBOZ A VILLABE
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Affaires générales
a) Porter à connaissance : Décisions du Maire
b) Approbation du procès-verbal de la séance du 07 juin 2018
c) Dérogation au repos dominical 2019
d) Avis sur le schéma directeur départemental des aires d’accueil des gens du voyage
e) Désignation des membres de la commission de contrôle du répertoire électoral unique
f) Convention relative au portail Open data avec GPS
g) Protocole transactionnel avec Mme Peyrusat
2. Ressources Humaines
a) Mise en œuvre du dispositif médiation dans la fonction publique territoriale b) Modification du tableau des effectifs
c) Instauration du service civique
d) Recrutement des agents non titulaires
3. Affaires scolaires
a) Convention ULIS MENNECY avec la commune de Mennecy
4. Urbanisme
a) Avenant d’adhésion à la convention cadre de maintenance du logiciel cartADS b) Taxe d’aménagement
c) Convention d’occupation du domaine public pour les locaux de matériel du gymnase Paul Poisson 2
5. Affaires Culturelles
a) Tarification des manifestations évènementielles 2018/2019
6. Services Techniques
a) Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec la société Mac Donald’s
b) Signature de la convention du groupement de commandes pour la passation d’un marché d’entretien des terrains synthétiques et engazonnés
7. Service jeunesse
a) Convention d’objectifs et de financement RAM
b) Convention d’objectifs et de financement ALSH périscolaire
c) Convention d’objectifs et de financement extrascolaire
d) Convention d’objectifs et de financement Service jeunesse
Questions orales
Karl DIRAT
Maire de Villabé
Vice-président de la
C.A. Grand Paris Sud
Seine-Essonne-Sénart