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Arrêté - 2026 56 arrete reglementant la circulation le 7 juin chapelle Sicurani 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Arrêté - 2026 56 arrete reglementant la circulation le 7 juin chapelle Sicurani 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
ARRETE N°56/2026
Concernant la réglementation provisoire du stationnement route du Col Amie pour la cérémonie organisée à la Chapelle Sicurani le 7 juin
LE MAIRE DE LA VILLE DE SOULTZ, Haut-R
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2212-1 et L2542-1 et suivants,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté interministériel du 7 juin 1977 modifié relatif à la signalisation routière, Vu la demande du service animation de la Ville de Soultz en date du 12 mai 2026, CONSIDERANT la cérémonie commémorative à la Chapelle Sicurani qui aura lieu le dimanche 7 juin 2026 à 9h30 en forêt de Soultz
RRETE
ARTICLE 1 :
A l’occasion de cette cérémonie, le stationnement sera interdit à tout véhicule, route du Col Amic, au niveau de l'aire de pique-nique du Kaltenbach, et sur le parking au lieu-dit Croix Zimmermann à Soultz, du vendredi 5 juin 2026 à 7h00 au dimanche 7 juin 2026 à 9h00.
ARTICLE 2 :
Tout véhicule en stationnement génant sera susceptible d’être placé en fourr
ARTICLE 3:
M. le Maire de la Ville de Soultz, M. le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de SOULTZ, la Police Municipale et tout agent de la Force Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de 2 mois selon les règles de procédure en vigueur.
Le Maire,
Marcello ROTOLO