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Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Saint-Mamert-du-Gard.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
SAINT-MAMERT-DU-GARD
MAIRIE
Place de la Mairie
30730 SAINT MAMERT
DU GARD
CONVOCATION
Conseil Municipal
Ordinaire
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu dans la salle du conseil municipal :
le JEUDI 21 MARS 2024à 19h
Veuillez agréer l'expression de ma considération distinguée.
À ST MAMERT le 14 mars 2024
Ordre du jour :
* VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 DE LA COMMUNE
* VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA COMMUNE
* VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COMMUNE ET AFFECTATION DES RESULTATS * VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 GENDARMERIE
* VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 GENDARMERIE
* VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024 GENDARMERIE ET AFFECTATION DES RESULTATS * VOTE DES TAXES COMMUNALES
* SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
* CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU POLICIER MUNICIPAL AVEC LA COMMUNE DE PARIGNARGUES * ACQUISITION DES PARCELLES EN REGULARISATION D’ALIGNEMENT AU CHEMIN DE FONZAOUS * TARIFICATION DE LA COURSE PEDESTRE « LA FOULEE DES BERGERIES »
* CONVENTION PARTICULIERE DE DELEGATION DE SERVICE AVEC LA SOCIETE POINT COURSE * MODIFICATION D’UNE REGIE MUNICIPALE
Questions diverses
Pour toutes les questions d'ordre technique concernant les délibérations, et dans le souci d'éclairer les décisions des élus
du conseil municipal, merci de bien vouloir les adresser 48 heures avant la date de la réunion soit par courrier, soit par mail, ou par écrit dans la boite à lettre de la mairie.
POUVOIR Je soussigné(e)
donne pouvoir à
- de me représenter à la réunion de conseil municipal convoqué pour le
- de prendre part à toutes les délibérations
- d'émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à
Le
Signature