Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal 23 05 20
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 1er juillet 2
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 1er juillet 2
Procès Verbal - 07 2025 Proces Verbal Conseil Municipal du 27 05 2
Procès Verbal - 07 2025 Proces Verbal Conseil Municipal du 27 05 2
Compte-Rendu - 05 2026 Conseil Municipal le vendredi 05 06 26 a 2
Compte-Rendu - 07 2024 Conseil Municipal mardi 23 juillet 2024
Compte-Rendu - 2021 05 20 compte rendu CM
Procès Verbal - 05 2024 Proces Verbal Conseil Municipal 02 avril 2
Procès Verbal - 05 2024 Proces Verbal Conseil Municipal 02 avril 2
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal 23 05 20
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Cazes-Mondenard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal 23 05 20)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
AFFICHÉ LE
L 8 MAI 2020
COMMUNE DE CAZES-
L'an deux mille vingt et le vingt-trois mai à 17 heures 30, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur GUILLOTEAU Jean-Michel, Maire, présent. Convocation du 19/05/2020.
Nombre des membres en exercice : 15
Présents : M. DESCOULS Jean-Jacques, Mme PARCELLIER Dominique, M. GAYET Patrick, Mme LE JEUNE Joëlle, M. ROUGES Jean-Claude, Mme LAFON Annick, M. SENAC
Alain, M. FRANCERIES Thierry, M. PAYSSOT Christophe, Mme MAUREL Cécile, Mme FERRARI Sandrine, M. BREMONT Vincent, Mme ICHES Nadège, Mme GRIMAL Delphine,
M. BELVEZE Julien.
MAIRIE
- MONDENARD
Monsieur GUILLOTEAU, maire et président de séance, remercie les membres présents et ouvre la séance. Il donne les résultats constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 15 mars 2020.
La liste conduite par Monsieur DESCOULS Jean-Jacques — tête de liste «Unis pour Cazes- Mondenard» - a recueilli 334 suffrages et a obtenu 15 sièges.
Sont élus :
M. DESCOULS Jean-Jacques
Mme PARCELLIER Dominique
M. GAYET Patrick
Mme LE JEUNE Joëlle
M. ROUGES Jean-Claude
Mme LAFON Annick
M. FRANCERIES Thierry
Mme FERRARI Sandrine
M. BREMONT Vincent
Mme ICHES Nadège
M. SENAC Alain
Mme GRIMAL Delphine
M. PAYSSOT Christophe
Mme MAUREL Cécile
M. BELVEZE Julien
Monsieur GUILLOTEAU déclare les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leur fonction.
Monsieur BELVEZE Julien est désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal,
conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Conformément à l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du maire est présidée par le plus âgé des membres
du conseil municipal. Par conséquent, Monsieur GUILLOTEAU remercie l’assemblée et cède la présidence du conseil municipal à la doyenne de l’assemblée, à savoir Madame LE JEUNE Joëlle, en vue de
procéder à l’élection du maire. Ici s’achève la fonction de maire de Monsieur GUILLOTEAU.
1 : Election du maire
Madame LE JEUNE Joëlle prend la présidence de la séance.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue,
il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Madame LE JEUNE Joëlle dénombre 15 conseillers régulièrement présents et constate que la
condition de quorum posée au second alinéa de l’article 10 de la loi du 23 mars 2020 est remplie.
Constitution du bureau :
Le conseil municipal désigne les deux assesseurs suivants :
Madame PARCELLIER et Monsieur GAYET qui acceptent de constituer le bureau.
Madame LEJEUNE, fait appel des candidatures.
Monsieur DESCOULS propose sa candidature au nom du groupe «Unis pour Cazes- Mondenard ».
Madame LE JEUNE enregistre la candidature de Monsieur DESCOULS et invite les conseillers
municipaux, à l’appel de leur nom, à passer au vote.
Les assesseurs procèdent au dépouillement en présence du benjamin et de la doyenne de
l’assemblée.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1 tour de scrutin :
- Nombre de bulletins : 15
- Nombre de bulletins blancs : 1
- Nombre de bulletins nuls : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 14
- Majorité absolue : 8
A obtenu :
Monsieur DESCOULS Jean-Jacques : 14 voix (quatorze voix)
Monsieur DESCOULS Jean-Jacques ayant obtenu la majorité absolue, il a été proclamé maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.
Monsieur DESCOULS prend la présidence et remercie l’assemblée. 2 : Création du nombre de postes d'adjoints
Le président a indiqué qu’en application des articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du conseil municipal, soit 4 adjoints au maire maximum.
Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour de 3 adjoints.
Au vu de ces éléments, le conseil municipal, à l’unanimité, a fixé à 4 le nombre des adjoints au
maire de la commune.
3 : Election des adjoints
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans
panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Si après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (articles L.2122-4 et
L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le Conseil municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt auprès du maire,
des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant
de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l'issue de ce délai, le maire a constaté qu’une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au
maire avait été déposée par Madame PARCELLIER Dominique.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote sous enveloppe dans l’urne.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1‘ tour de scrutin :
- Nombre de bulletins : 15
- Nombre de bulletins blancs : 0
- Nombre de bulletins nuls : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 15
- Majorité absolue : 8
A obtenu :
— Liste déposée par Mme PARCELLIER Dominique : 15 voix (quinze voix)
La liste déposée par Mme PARCELLIER Dominique ayant obtenu la majorité absolue, ont été
proclamés adjoints au maire, et immédiatement installés dans leurs fonctions :
- Mme PARCELLIER Dominique,
- M. GAYET Patrick,
- Mme LE JEUNE Joëlle,
- M. ROUGES Jean-Claude. Suite à ces élections, le nouveau maire élu, Monsieur DESCOULS, lit la Charte de l’élu local.
Il distribue cette Charte et les articles législatifs et règlementaires qui y sont liés.
En questions diverses, Monsieur BELVEZE demande si des masques seront distribués aux
habitants dans cette période de déconfinement. Il est précisé que 500 masques lavables ont été commandés il y a plus d’un mois par le biais de l’Association des Maires de France et que la
commande ne cesse d’être retardée.
Monsieur DESCOULS clôt cette première séance par un discours dans lequel il remercie Monsieur GUILLOTEAU et les anciens conseillers pour leur mandat effectué précédemment.
Monsieur DESCOULS fait part de sa joie d’être élu maire de la commune, de sa reconnaissance envers les électeurs et les membres du nouveau conseil et promet un engagement qu’il partagera avec ses adjoints et conseillers.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 00.
Les délibérations du Conseil Municipal et les documents annexés sont consultables dans
leur intégralité au Secrétariat de la Mairie.
Le Maire,
ME Jean-Jacques DESCOULS