Conseil Municipal - CM+15+mars+

Documents similaires

Conseil Municipal - CM+15+mars+2021?t=1675931215

Conseil Municipal - CM+15+Février+2021?t=1780067933

Conseil Municipal - CM+2+mars+2020?t=1780067933

Conseil Municipal - CM+28 04 15?t=1780067933

Conseil Municipal - CM+Mars+2015?t=1780067933

Conseil Municipal - CM+14+novembre?t=1780067933

Conseil Municipal - CM+7décembre+2020?t=1780067933

Conseil Municipal - CM+15 05 17?t=1780067933

Conseil Municipal - CM+28+ 09+ 15?t=1780067933

Conseil Municipal - CM+02 06 15?t=1780067933

Conseil Municipal - CM+15+mars+ Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Bosc-le-Hard. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+15+mars+)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Bois et produits du bois, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2021

Le 15 mars deux mil vingt à 18 h 30, en mairie, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présence de Monsieur Philippe VINCENT, Maire.

Étaient présent(e)s : Mmes : Corine VAUCLIN, Céline MOUCHARD, Viviane

LEMOINE, Nathalie LEVIGNEUX, Elodie ROSE,

MM. Philippe PECKRE, Stéphane GONDARD, Gérard DANET, Jean-

Flaguais FLAGUAIS, Nicolas ADAM, Clément BOUICHOU, Fabien SÉNÉCAL

Étaient absent(e)s : Mme STIENNE pouvoir à S GONDARD

Mme LEGRAS Annabelle

Secrétaire de Séance : Elodie ROSE

DELIBERATION A CONCLURE LA CONVENTION D’ADHESION AU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN AVEC LE PREFET, DELEGUE TERRITORIAL DE L’AGENCE NATIONALE DE COHESION DES TERRITOIRES, LE MAIRE ET LE PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES INTER CAUX VEXIN.

Le programme Petites Villes de Demain vise à donner aux élus des communes et leurs intercommunalités de moins de 20 000 habitants qui rayonnent et exercent pour tout le territoire qui les entoure, des fonctions essentielles de centralité, les moyens de concrétiser leurs projets de revitalisation pour redevenir des villes dynamiques, où il fait bon vivre et respectueuses de l’environnement. Le programme est déployé sur 6 ans : 2020-2026.

En Normandie, 160 villes sont lauréates de ce programme, dont 30 en Seine - Maritime en candidature seule ou groupée. Au sein de l’intercommunalité Inter Caux Vexin, notre commune est seule lauréate.

Monsieur le Maire présente les 3 piliers du programme porté par l’Agence Nationale de Cohésion des Territoires au bénéfice des villes lauréates :

- un appui global en ingénierie, notamment par le biais du financement à 75 % d’un chef de projet Petites Villes de Demain ;

- des outils et expertises sectorielles, dans l’ensemble des champs nécessaires à la revitalisation des centralités, et notamment l’habitat, le commerce, l’économie locale et l’emploi, les mobilités douces, la transition écologique ;

- un accès à un réseau professionnel étendu, au travers de la création du « Club Petites Villes de Demain ».

Pour les communes lauréates du dispositif et leurs intercommunalités, les étapes à franchir sont les suivantes :

- signature d’une convention d’adhésion : premier acte d’engagement dans le programme, cette convention est co-signée par les exécutifs de la commune lauréate et del’intercommunalité, par le Préfet, et le cas échéant par tout autre partenaire institutionnel et technique.

La signature de cette convention d’adhésion permet de solliciter le co-financement du chef de projet.

- recrutement du chef de projet : il assure le pilotage opérationnel du projet de revitalisation pour le compte de l’exécutif local. Le portage administratif du chef de projet peut être assuré par une ville lauréate ou par l’intercommunalité.

- la signature d’une convention cadre Petites Villes de Demain, dans les 18 mois suivant la signature de la convention d’adhésion. Celle-ci contient la stratégie de revitalisation et les actions et moyens à déployer pour la concrétiser.

Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention d’adhésion et invite le conseil à en délibérer.

Après en avoir délibéré, le conseil communal :

- affirme son engagement dans le programme Petites Villes de Demain, en partenariat avec la Communauté de Communes Inter Caux Vexin ;

- donne son accord à l’unanimité, pour que le Maire engage toutes les démarches y afférent ; - autorise le Maire à signer la convention d’adhésion au programme.

PROJET DE RESTAURATION DE L’ORGUE A L’EGLISE

Monsieur le Maire expose que les premiers travaux de traitement des bois et le démontage des

tuyauteries ont été réalisées, cependant M Gervais facteur d’orgues, conseille de ne pas laisser cet

instrument démonter pendant une trop longue période au risque de voir les matériaux se déformer. Il

préconise /

1) L’installation d’un moteur avec régulateur, rénovation complète du mécanisme du

clavier, du pédalier et des tirants de jeux et réparation de tous les pieds de tuyaux en

bois vermoulu pour un montant de 6850 € TTC.

2) Remontage de toutes les tuyauteries, débosselage, mise en forme des tuyaux pour un

montant de 6 850 € TTC, soit au total : 13 700 €

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

- donne son accord à l’unanimité,

Décide de solliciter une subvention auprès du Conseil départemental et auprès de la Fondation du

Patrimoine.

SECURITE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX

Monsieur Peckre signale qu’une majorité de blocs de secours dans la mairie ne fonctionnement plus et

propose de les remplacer par des blocs à LED ; Le remplacement serait effectué par l’Employé

communal, pour un montant de 2 145 € H.T. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, donne son

accord à l’unanimité.QUESTIONS DIVERSES

Garderie scolaire : Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la garderie a été

momentanément déplacée le temps de la crise sanitaire, en raison de manque de place et des

contraintes du protocole sanitaire.

CLSH : la présence du Directeur a été très appréciée et certains parents nous ont fait part de leur

satisfaction.

Pour information : le prochain CLSH sera dirigé la1ère semaine de Pâques par Alexis Féron qui assure

les activités Ludisports.

Remplacement de l’Adjoint d’animation à la bibliothèque à compter du mois d’août : l’annonce

sur le CDG76 est parue. Monsieur le Maire propose de constituer une commission pour recevoir les

candidats. C Vauclin, P. Peckre.

Remplacement à la maternelle : Mme Vauclin ayant demandé sa mutation à la Résidence

Autonomie, Monsieur le Maire propose d’embaucher une personne ayant la qualification d’ATSEM

diplômée, pour l’école maternelle.

Résidence autonomie : vaccins réalisés ce matin 28 résidents/32

Subventions des Associations : concernant la prévision du budget de la commune, M Gondard

propose adresser un courrier aux Présidents pour mesurer les besoins de chacun en fonction de leurs

activités.

Collecte banque alimentaire 9 et 10 avril : M Flaguais aura besoin du Véhicule