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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C52 02 2021)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Économie et finances,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 25 janvier 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 1er février 2021
MISSION CULTURE ET SPORT – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE : MAINTIEN DES SUBVENTIONNEMENTS PREVUS POUR 2020 ‐ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Titulaires présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Ségolène BARDET, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Valérie BELY‐VOLLAND, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Thierry DEVAUTOUR, Jean‐Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Olivier D'ARAUJO, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien‐Jean LAHOUSSE, Anne‐Lydie LARRIBAU, Alain LECOINTE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie‐Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Frédéric NOURRIGEON, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET‐BONNEAU, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Noëlle ROUSSEAU, Jean‐François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Lydia ZANATTA
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean‐Michel BEAUDIC à Elisabeth MAILLARD, Yamina BOUDAHMANI à Romain DUPEYROU, Christelle CHASSAGNE à Dominique SIX, Anne‐Sophie GUICHET à Lucy MOREAU, Christine HYPEAU à Jeanine BARBOTIN, Bastien MARCHIVE à Thibault HEBRARD, Rose‐Marie NIETO à Valérie BELY‐VOLLAND, Eric PERSAIS à Jérôme BALOGE, Mélina TACHE à Nicolas VIDEAU
Titulaire absente suppléée :
Marie‐Christelle BOUCHERY par Patrice VIAUD
Titulaire absente:
Annick BAMBERGER
Titulaires absents excusés :
Guillaume JUIN, Jérémy ROBINEAU
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne‐Lydie LARRIBAU C‐ 52‐02‐2021
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 1ER FEVRIER 2021
MISSION CULTURE ET SPORT – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MOULIN DU ROC, SCENE NATIONALE : MAINTIEN DES SUBVENTIONNEMENTS PREVUS POUR 2020 ‐ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice‐Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Par délibération du 10 février 2020, une convention de partenariat a été adoptée entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et la Scène Nationale en vue d’une coopération pour l’année 2020 ayant pour objectifs de :
‐ Favoriser l’accès au spectacle vivant pour les habitants du territoire,
‐ Harmoniser la diffusion et l’offre pédagogique en temps scolaire pour l’ensemble des groupes scolaires maternelles et élémentaires du territoire,
‐ Contribuer avec les autres équipements culturels de Niort Agglo au développement d’une identité culturelle commune et à l’organisation d’un événementiel culturel à l’échelle du territoire.
Dans ce cadre, la Scène Nationale avait construit pour l’année 2020 une programmation en itinérance et diversifiée à destination du jeune public et des familles, sur de nombreuses communes de Niort Agglo, et tenant compte de l’équité géographique pour l’ensemble des groupes scolaires du territoire.
La subvention de 49 000 euros prévue au titre de l’année 2020 dans le cadre de ce partenariat n’a pu être versée, du fait des interdictions sanitaires liées à la pandémie qui n’ont pas permis aux spectacles et projets prévus de se dérouler.
Pour autant, la Scène Nationale a travaillé à la préparation de la programmation 2020 et indemnisé les compagnies qui avaient été engagées, conformément aux recommandations nationales de son ministère de tutelle.
C’est pourquoi, à l’instar de toutes les collectivités partenaires du Moulin du Roc, il est proposé de maintenir le niveau de subventionnement prévu pour 2020.
Il vous est donc proposé de verser au Moulin du Roc, Scène Nationale, une subvention exceptionnelle d’un montant équivalent, soit 49 000 €. Le Conseil d’Agglomération :
Autorise le versement d'une subvention exceptionnelle en une seule fois, à l'issue du caractère exécutoire de la présente délibération, auprès de l'Association Moulin du Roc Scène Nationale d’un montant de 49 000 €, les crédits prévus au budget 2020 ayant fait l'objet d'un report sur 2021.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Alain CHAUFFIER
Vice‐Président Délégué