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Compte-Rendu - DEL 2024 02 01 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DEL 2024 02 01 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
m1 nvOoyÉ
en
fé
ID:
029-212900757-20240209-DEL20240201-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
GWIPAVAZ GUIPAVAS www.guipavas.bah
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7 FEVRIER
2024
DELIBERATION
2024-02-01
OBJET
:
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
DECEMBRE
2023
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le sept
février,
à neuf
heures,
le Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
ia
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
: 1%
février
2024
Date
d'affichage
: 1%
février
2024
En exercice
: 33
Présents
: 29
Votants
: 33
Etaient
présents
: Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Catherine
ANDRIEUX,
Yannick
CADIOU,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Simon
DE
MEYER,
Daniel
LE
ROUX,
Jean-Yvon
BOUCHEVARO,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux. Lesquels
forment
la majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations
:
Danièle
LE
CALVEZ
à Monique
BRONEC,
Morgane
LOAEC
à Catherine
ANDRIEUX,
Marie-Françoise
VOXEUR
à Eliane
PICART,
Marie
FOURN
à Pierre
GRANDJEAN.
Monsieur
Jean-Yves
CAM
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
m1 AvoyÉ
en
pré
Y
ID:
029-212900757-20240209-DEL20240201-DE
ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
DECEMBRE
2023
Monsieur
le Maire
invite
l'assemblée
à adopter
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
13
décembre
2023.
Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
- _
D'ADOPTER
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
13
décembre
2023.
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à l’unanimité
Abstentions
: Mesdames
et
Messieurs
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
A GUIPAVAS,
LE
09
FEVRIER
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Fabrice
JACOB
Jean-Yves
CAM