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Déliberation - ordre du jour
Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM du 02.04.2026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 00h54 par la commune de Pélissanne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM du 02.04.2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
SES
PELISSANNE — BIEN VIVRE EN PAOVENCE —
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
La séance du Conseil Municipal se tiendra à la salle Marthe REVERSAT :
Le jeudi 2 avril 2026 à 18 h 00
Pélissanne le 27 mars 2026
7e MONTÉCOT
?
Maire de Pélissanne
1er Vice-Président de la Métropole
Aix-Marseille Provence
Président Territoire Energie 13 ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du 2 avril 2026
PARTIE 1 : PRÉAMBULE
1-
2-
Approbation du procès-verbal des délibérations votées par le Conseil Municipal à la séance du 21 mars 2025
Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire par délibération n° 28/2025 en date du 20 mars 2025 (Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) visée en sous-préfecture le 25 mars 2025
PARTIE 2 : NOTES DE SYNTHÈSE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1- Délégations attribuées à Monsieur le Maire pour les missions définies à l'article
L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Rapporteur : Éric CONDE
Création d'une commission communale «finances» et désignation de ses membres
Rapporteur: Sandrine CHINAPPI
Création d'une commission communale «urbanisme» et désignation de ses membres
Rapporteur : Armelle PULOC'H
Création de la commission d'appel d'offres (CAO) et élection de ses membres Rapporteur : Pascal MONTÉCOT
Création de la commission de délégation de service public (CDSP) et élection de ses membres .
Rapporteur : Pascal MONTÉCOT
Création de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) et élection de ses membres
Rapporteur : Armelle PULOC'H
Élection des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action
Sociale (CCAS) de Pélissanne
Rapporteur : Eugénie GAZZANO
Création de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
Rapporteur : Sophia TOCCAFONDI
Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique SIVU « Equipement du Centre Hospitalier du Pays Salonais (CHPS) » Rapporteur : Éric CONDE 10- Désignation des représentants au sein du conseil d'administration du Collège
Roger Carcassonne
Rapporteur: Frédéric BICHERON
11- Désignation des représentants du conseil municipal au sein de l'Office de Tourisme du Massif des Costes
Rapporteur: Stéphanie CHEVALLIER VOLPINI
12- Désignation des représentants au sein de l'association des Communes Forestières des Bouches-du-Rhône
Rapporteur : Aurélie NICOLAS
13- Désignation d'un conseiller municipal en charge des questions de défense
Rapporteur : Franck TAYSSEDRE
14- Désignation d'un conseiller municipal correspondant «incendie et secours »
Rapporteur: Christophe BRIDE
15- Désignation d'un conseiller municipal correspondant « sécurité routière »
Rapporteur : Franck TAYSSEDRE
16- Désignation d'un représentant de la commune au centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilté et l'aménagement (CEREMA)
Rapporteur: Aurélie NICOLAS
17- Frais de représentation du Maire
Rapporteur: Sandrine CHINAPPI
18- Communication du rapport d'activité 2024 de la Métropole Aix-Marseille Provence
Rapporteur : Pascal MONTECOT
19- Communication des rapports annuels métropolitains 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés et sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de
l'assainissement
Rapporteur: Pascal MONTÉCOT
20- Signature d'une convention de prêt à usage d'un module d'hébergement métropolitain pour l'armement d'un centre d'accueil des impliqués Rapporteur : Franck TAYSSEDRE
URBANISME
21- Désaffectation et déclassement de la parcelle communale cadastrée AO n° 194 sise chemin du Plan de Clavel - remplace la délibération n° 54/2025 du
20 mars 2025
Rapporteur : Armelle PULOC'H
EDUCATION / JEUNESSE
22- Signature des conventions d'objectifs et de financement des accueils de loisirs
{«extrascolaire », « périscolaire » et « adolescents » avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)
Rapporteur: Ingrid FLÉ
23- Signature de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour un soutien aux séjours de vacances Rapporteur : Ingrid FLÉ 24- Signature de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse
d'Allocations Familiales (CAF) pour un soutien aux formations BAFA et BAFD
Rapporteur : Ingrid FLÉ
CULTURE
25- Signature d'une convention de prêt d'un piano à queue
Rapporteur : Ludovic HUET-ARIKA
DÉVELOPPEMENT DURABLE / CADRE DE VIE
26- Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de pâturage entre la commune de
Pélissanne, l'Office National des Forêts et Monsieur DOSSETTO Sébastien
Rapporteur : Aurélie NICOLAS
27- Participation et engagement dans le plan de mobilisation des communes pour le
climat de la Métropole Aix-Marseille Provence
Rapporteur : Aurélie NICOLAS
28- Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2026-2030 avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO)
Rapporteur : Christophe FERNANDEZ
29- Renouvellement des conventions des refuges LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux) dans les parcs pélissannais et à l'ALSH Jean-Paul HOULIE Rapporteur: Aurélie NICOLAS
30- Création de refuges LPO {Ligue pour la Protection des Oiseaux) dans les écoles pélissannaises et au sein du Multi-Accueil « Arc-en-ciel »
Rapporteur : Aurélie NICOLAS
31- Création d'un refuge LPO (Ligue pour la Protection des Oiseaux) au sein du cimetière du Haut-Taulet
Rapporteur : Aurélie NICOLAS
32- Participation au programme { Éco pousse par ACTÉE »
Rapporteur : Frédéric BICHERON