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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Pélissanne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM du 26.09.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Travail et emploi,
ININOINVIIKT PELISSANNE — BIEN VIVRE EH PROVENCE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL La séance du Conseil Municipal se tiendra à la salle Marthe REVERSAT : Le jeudi 26 septembre 2024 à 18 h 00 Pélissanne, le 20 septembre 2024 É E PE7>. "ke MONTÉCOT S KG. È CES Maire de Pélissanne ler Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille Provence ORDRE DU JOUR Conseil Municipal du 26 septembre 2024 PARTIE 1 : PRÉAMBULE 1- Approbation du procès-verbal des délibérations votées par le Conseil Municipal à la séance du 20 juin 2024 (séance de 18 h 00) 2- Approbation du procès-verbal des délibérations votées par le Conseil Municipal à la séance du 20 juin 2024 (séance de 18 h 30) 3- Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir du conseil municipal au Maire par délibération n° 31/2024 en date du 21 mars 2024 [Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) visée en sous-préfecture le 25 mars 2024 PARTIE 2 : NOTES DE SYNTHÈSE ADMINISTRATION GÉNÉRALE 1- Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association « Educ'action Bienveillante » - Relais Petite Enfance « La Ribambelle » Rapporteur : Françoise FERNANDEZ TECHNIQUE 2- Convention de mise à disposition de l'offre de service numérique entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la commune de Pélissanne Rapporteur : Guillaume EYMARD DÉVELOPPEMENT DURABLE / CADRE DE VIE 3- Adoption d'une palette végétale communale Rapporteur : Aurélie NICOLAS 4- Adoption de l'inventaire du patrimoine paysager communal pélissannais Rapporteur : Aurélie NICOLAS 5- Engagement de la commune de Pélissanne dans la création d'une aire protégée avec la Métropole Aix-Marseille Provence Rapporteur : Aurélie NICOLAS RESSOURCES HUMAINES 6- Modification du tableau des effectifs Rapporteur: Ludovic BAUDRY 7- Calendrier de fermeture des services municipaux Rapporteur: Ludovic BAUDRY 8- Protection sociale complémentaire Rapporteur: Ludovic BAUDY URBANISME 9- Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées AR n° 266, 267 et 268 sises avenue Gabriel Reynaud Rapporteur : Armelle PULOC'H 10- Approbation de la convention d'occupation temporaire avec la Société Autoroutes du Sud de la France (ASF) Rapporteur : Armelle PULOC'H 11- Approbation de la convention d'étude préliminaire pour l'entretien des rives de la Touloubre avec l'Etat représenté par la Société Autoroutes du Sud de la France (ASF) Rapporteur : Armelle PULOC'H 12- Désaffectation et déclassement d'un délaissé de voirie communal au croisement de la rue Georges Gros et du chemin Saint-Pierre et cession aux propriétaires riverains Rapporteur : Armelle PULOC'H 13- Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif : Aide à l'embellissement des façades et paysages de Provence Rapporteur : Armelle PULOC'H EDUCATION / JEUNESSE 14- Renouvellement du BAFA Citoyen — 10ème édition Rapporteur : Frédéric BICHERON 15- Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Institut de Formation d'Animateurs de Collectivités (IFAC) pour la mise en place d'une formation BAFA sur Pélissanne Rapporteur: Frédéric BICHERON 16- Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement pour l'Aide aux Loisirs Équitables et Accessibles (LEA) Rapporteur : Françoise FERNANDEZ 17- Conventions d'objectifs et de financement des Accueils de Loisirs extrascolaires, périscolaires et adolescents (CAF) Rapporteur : Françoise FERNANDEZ CULTURE 18- Approbation du Projet d'Établissement 2024-2029 du Conservatoire -M- Rapporteur : Hélène MURA ECONOMIE / COMMERCE 19- 3ème Fête du Miel 2024 - Convention avec le Syndicat des Miels de Provence et des Alpes du Sud [SYMPAS) Rapporteur: Eric DONZEL DIVERS 20- Dénomination du complexe sportif évolutif couvert Rapporteur : Pascal MONTÉCOT