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Convocation - 1733230884 convocation 10122024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune d'Orval.
Lien du pdf (Convocation - 1733230884 convocation 10122024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
y L L E COMMUNE
AL. D'ORVAL 18200
ORVAL., le 3 décembre 2024
Madame, Monsieur,
Chess lues
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra : Le mardi 10 décembre 2024, à 19 h 15 à la mairie, salle des Actes.
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 13 novembre 2024
Instauration du régime d'astreintes pour les services techniques
Modification du régime indemnitaire ( RIFSEEP)
Convention pour les chiens et chats errants
Autorisation de vente de logements sociaux
Clôture de la régie de la bibliothèque
Proposition de cession de terrain par un particulier
Point budgétaire de fin d'année 2024 œ
NS
O1
w N #
Informations et questions diverses
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes salutations les meilleures.
fer o us,
Le Maire,
DUC Pièces jointes : Pouvoir
- Procès-verbal du 13 novembre 2024
Mairie d'ORVAL
2 Rue de la Mairie
18200 ORVAL
Tél. : 02 48 96 57 40
Mail : mairie@ville-orval18.fr
Film promotionnel :
https://www.youtube.com/watch?v=oAXp_hNS30oM
ALORS AUTRES LE LABEL NATIONAL DE LA QUALITÉ DE VIE
Gîte communal 3È È Ë 3 # * *
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