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Convocation - 1712562324 CONVOCATION 08042024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Orval.
Lien du pdf (Convocation - 1712562324 CONVOCATION 08042024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE
D’'ORVAL
18200
ORVAL, le 25 mars 2024
A —_
Madame, Monsieur, chers CU ARS D
Je vous remercie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra : Le lundi 8 avril 2024, à 19 h 15 à la mairie, salle des Actes.
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 13 mars 2024
Vote du compte de gestion 2023
Vote du compte administratif 2023
Vote de l'affectation du résultat 2023
Vote du taux des taxes 2024
Vote des subventions attribuées aux associations en 2024
Vote du montant attribué au CCAS pour 2024 et modalités de versement de la subvention Fonds de solidarité logement pour l'année 2024
Vote du budget primitif 2024
. Autorisation de vente d'un logement social
11. Encaissement de dons
CONS
GE
DT
= ©O
Informations et questions diverses
Il vous est demandé vous munir de vos propres papiers et stylos pour les prises de notes, ainsi que de la présente convocation, et de tous les documents « papier » qui vous ont été transmis.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'expression de mes salutations les meilleures.
Le Maire,
Clarisse DULUC'_
Pièces jointes : Ces différents documents vous seront remis dans les boîtes à lettres - Pouvoir
- Procès-verbal du 13 mars 2024
- Synthèse de préparation et documents annexés
- Documents de travail pour les décisions budgétaires
Mairie d'ORVAL
2 Rue de la Mairie
18200 ORVAL
Tél. : 02 48 96 57 40
Mail : mairie@viile-orval18.fr
Film promotionnel :
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