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Ordre du Jour - Ordre du jour du 21 septembre 2020
Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune de Saint-Mitre-les-Remparts.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 21 septembre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Institutions publiques,
LUNDI 21 SEPTEMBRE 2020 A 19H
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SAINT MITRE LES REMPARTS
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE L'HOTEL DE VILLE
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ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Décisions du Maire
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 juillet 2020
1. Institutionnel – Liste des contribuables pour la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
2. Institutionnel – Modalités d’exercice du droit à la formation des élus et des modalités de remboursements des frais de formations
3. Institutionnel – Retrait de la délibération n° 2020-18 du 21 juillet 2020 relative à la désignation des représentants au SYMCRAU
4. Commande publique – Avenants n° 1 aux lots n° 1 et n° 2 du MAPA 2020-03 Création du parc nature Crémieux
5. Commande publique – Avenant n° 2 au MAPA 2019-05 Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles et le centre de loisirs
6. Commande publique – Attribution du MAPA 2020-06 relatif à la réalisation du gros œuvre de l’Atelier des associations
7. Finances – Vote de la tranche 2019 du Contrat départemental de développement et d’aménagement
8. Finances – Demande de subvention au Conseil départemental 13 dans le cadre des dispositifs Aide à la Provence verte et Aide pour favoriser le déconfinement 9. Finances – Modification des tarifs 2020 (spectacles)
10. COVID19 – Redevances et droits de place pour les camions alimentaires et le marché hebdomadaire pour les mois de juin à août 2020
11. Foncier – Acquisition de la parcelle section AD n° 371 de 402m²
12. Domaine forestier – Convention d’occupation du site de Caderaou-Figuerolles en vue de l’aménagement et la réalisation de travaux de réfection de pistes
13. Domaine public – Convention d’occupation relative à l’organisation de la Fête de la randonnée
14. Questions diverses
Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires, l’accueil du public sera limité à 10 personnes.
La séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Commune https://fr-fr.facebook.com/saintmitrelesremparts/