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Compte-Rendu - 1625046900 Compte rendu seance 24 fevrier 2017
Document publié le Vendredi 24 février 2017 par la commune de Molompize.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1625046900 Compte rendu seance 24 fevrier 2017)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Exploration spatiale, Eau et assainissement,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 24 FÉVRIER 2017.
ONT SIGNÉ TOUS LES MEMBRES PRÉSENTS.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
RÉCAPITULATIF DE LA SÉANCE NOM SIGNATURE
N° OBJET PHILIPPON Jean
2017/1-1
Approbation Compte de gestion
2016 COMMUNE
11 voix pour
BARBAUX
Claude
2017/1-2
Compte administratif 2016
COMMUNE
10 voix pour
SALAT
Madeleine
2017/1-3
Affectation résultat d’exploitation
2016 COMMUNE
11 voix pour
CHASTEL
Jean-Pierre
2017/1-4
Approbation Compte de gestion
2016 ASSAINISSEMENT
11 voix pour
CHARBONNEL
Stéphanie
2017/1-5
Compte administratif 2016
ASSAINISSEMENT
10 voix pour
DUBOIS
Frédéric
2017/1-6
Affectation résultat d’exploitation
2016 ASSAINISSEMENT
11 voix pour
LAROUERE
Florence absente
2017/1-7
Renouvellement contrat JVS-
Mairistem (logiciels et matériel)
11 voix pour
LEFEUVRE
Stéphane
2017/1-8
PLU refus transfert compétence
à Hautes Terres Communauté
11 voix pour
PASCAL
Roger
2017/1-9
Enfouissement réseau téléphonique
Aurouze et Courtiau
Demande de subvention FCS
11 voix pour
REVEST
Sabine
Procuration F.Larouère
2017/1-10
Accessibilité 2ème tranche
Demande subvention DETR
11 voix pour
VALLAT
Marie-Claude
2017/1-11
Parcelle relais Auzelaret
Déclassement du domaine public
11 voix pour