Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 10 07 2023
Compte-Rendu - CR CM 20250305
Compte-Rendu - CR CM 27 06 2019
Compte-Rendu - CR CM 20 01 2021
Compte-Rendu - CR CM 24 01 2018 1
Compte-Rendu - CR CM 20181123
Compte-Rendu - CR CM 2019 03 28 1
Compte-Rendu - cr cm 2019 01 15
Compte-Rendu - CR CM28 02 2019
Compte-Rendu - CR CM 13 08 2020
Compte-Rendu - CR CM 15 01 2019
Document publié le Mardi 15 janvier 2019 par la commune de Tréminis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 15 01 2019)
Thèmes du document : Transports, Ruralité, Institutions publiques,
Conseil Municipal 15 janvier 2019
DEPARTEMENT DE L’ISERE
CANTON DE MENS
COMMUNE DE TREMINIS
COMPTE RENDU
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
15 janvier 2019 à 20h30
L’an deux mille dix-neuf, le 15 janvier, le Conseil Municipal de la Commune de Tréminis, s’est réuni, sur la convocation de Frédéric AUBERT, Maire, du 10 janvier 2019.
Présent-e-s : Frédéric Aubert, Jacqueline Bonnet, Jean-Pierre Filiâtre, Anne-Marie Fitoussi, Frédéric Mel- moux, Claude Morin, Hervé Robin, Agnès Vallon.
Procurations : Christelle Emperaire a donné procuration à Claude Morin
Absent-e-s : Françoise Laurent
Secrétaire de séance : Jacqueline Bonnet
La séance est ouverte à 20h35
Approbation du compte-rendu de la séance du 23 novembre 2018- unanimité
Rallye du Trièves
La parole est donnée à Monsieur Amar Cyril qui procède à la présentation du projet d'extension des parcours des Ral- lye du Trièves,
Un seul passage est prévu sur Tréminis, le samedi 3 août après-midi. La route serait fermée pendant environ 3 heures. L'organisation du Rallye se chargerait de prévenir les riverains des villages de Château-Méa, Le Serre et l'Eglise qui se- raient traversés par le nouveau tracé de l'épreuve spéciale,
Un point spectateur serait défini et une association du village organiserait la buvette et prendrait en charge la relève des balisages de sécurité.
M.Amar quitte la salle.
Le Conseil Municipal ouvre la discussion et donne un avis favorable au circuit présent, mais émet le voeu que l'organi- sation du rallye, réfléchisse à une formule plus respectueuse de l'environnement. Adopté à l'unanimité.
Salle des fêtes – Choix d'un bureau d'étude
Nous disposons de 2 propositions commerciales, mais le montant de la maîtrise d'oeuvre n'est pas précisé. Le Conseil Municipal souhaite obtenir d'autres propositions.
D'autres architectes seront donc consultés, avant qu'une décision soit prise.
Suppression du budget du CCAS
La précédente décision adoptée par Le Conseil Municipal doit être précisée en ce sens que le budget est supprimé et intégré au budget général.
Demande d'acquisition d'un terrain communal
Monsieur Le Maire présente au Conseil Municipal un courrier de demande d'aquisition des parcelles communales ca- dastrées section B n° 401 et 406 pour une surface totale de 8529m²
Après discussion, Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents Emet un avis favorable à la vente,
Demande qu'une offre de prix soit présentée au Conseil Municipal, qui prendra sa décision par la suite.
Dépenses et recettes d'investissement 2018 à reporter en 2019
Le Conseil municipal, prend connaissance des crédits à reporter aux budgets en 2019. Une précision est attendue concernant le parcours d'orientation. Dès réception, les crédits à reporter seront arrêtés tels présentés, pour un montant de :
30 029€ en dépense et 20 355€ en recettes.
Adressage communal
Un estimatif du coût de l'achat des panneaux, leur pose, l'étude et la réalisation de plans est présenté au Conseil Municipal. Montant : 19700€ HT Conseil Municipal 15 janvier 2019
Une demande de subvention sera déposée auprès du Département pour 35% du montant de l'opération. Adopté à l'unanimité.
Projet route de Mautira
M Le Maire présente le projet de création d'une route pour dévier la circulation des gros Engins dans le hameau du Serre.
Des aménagements seraient réalisés sur l'actuelle piste qui longe le Rapidet, permettant ainsi aux engins d'exploitation de contourner le hameau du Serre, et d'améliorer la desserte des propriétés agricoles et forestières. La circulation leur serait alors interdite dans la montée du Serre.
La Commune pourrait demander l'assistance à maîtrise d'oeuvre de la Chambre d'agriculture et pourrait obtenir le concours financier du FEADER, à hauteur de 60% : si les propriétaires des terrains acceptent de signer une convention permettant le passage et s'engagent à utiliser la route de manière pérenne.
Après délibération, Le Conseil Municipal approuve le projet à 8 votes pour et 1 abstention, charge et autorise M. le Maire à signer tous les documents qui s'y rapportent
Questions diverses
Local associatif pour le Trémini's Club : compte tenu de la vente de la Cure, qui devrait être formalisée prochainement, Le Trémini's club demande l'autorisation d'occuper l'appartement vacant situé au-dessus de l'école ; Dans l'attente des aménagements prévus dans la salle des fêtes.
Accepté à l'unanimité.
Local point Lecture de Tréminis : il est proposé de réinstaller le point lecture dans le local qu'il occupait auparavant, au 1er étage du bâtiment de la Mairie ; toujours dans l'attente des aménagements de la salle des fêtes.
Classement au Patrimoine des fours communaux et de l'ancien « local incendie » de Château-Bas. Cette démarche consiste à valoriser leur aspect architectural et à en préserver l'environnement proche. Des travaux d'entretien sont à prévoir et seront chiffrés dès que le Service Conservation du Patrimoine aura rendu son avis sur ce projet. (Electricité, menuiseries, toiture, petite maçonnerie).
L'aide financière du Département pourrait être sollicitée.
Avis favorable.
Théâtre de Talabar : Demande de local pour installer leur activité d'atelier de marionnette et représentations. Le projet est très intéressant, mais la commune n'a pas de local qui réponde aux critères demandés.
Cahier de doléances/ débat national : il sera mis en place dès que nous aurons plus de précisions sur son déroulement et sur les modalités de recueil et transfert des doléances/observations.
M. Melmoux présente le projet d'itinéraire de VTT « Traversée du Vercors »
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 23H40