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Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 03 06
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Maubec.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 2024 03 06)
Thèmes du document : Jeunesse, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 MARS 2024
DÉLRÉRLTIOR OBJET DE LA DÉLIBÉRATION VOTE
2024-DEL-10 Tarifs 2024 des droits de place et de locations Approuvée
2024-DEL-11 Attribution d'une aide financière aux habitants de Maubec pour l'achat d'un vélo à assistance électrique Approuvée
2024-DEL-12 Subventions aux associations Approuvée
2024-DEL-13 Subvention à l'école primaire de Maubec-Coustellet Approuvée
2024-DEL-14 Demande de subventions au titre de la DETR et DSIL 2024 Approuvée
2024-DEL-15 Adhésion à l'agence technique départementale de Vaucluse Approuvée
2024-DEL-16 Urbanisme : mise en œuvre d'astreintes journalières en cas d'infraction à l'urbanisme Approuvée
2024-DEL-17 Attribution d'une aide financière dans le cadre de la destruction des nids de frelons asiatiques Approuvée
2024-DEL-18 Adhésion au dispositif CITEO Approuvée
2024-DEL-19 Budget 2024 : ouverture anticipée des crédits d'investissement Approuvée
Le Maire, Frédérig MASSIP LR SE:
LAN A RÉ N