Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
Déliberation - Délibération 2024 024 Demande de subvention dans
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D95 Appel a projets CAF fonds publics et territoires axe enfance jeunesse 2025 pour la ludotheque
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D95 Appel a projets CAF fonds publics et territoires axe enfance jeunesse 2025 pour la ludotheque)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Banque, Exploration spatiale,
ID
: 062-200062482-20250822-D95_2025-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
22
mai
2025
L'an 2025
et le 22
mai
à 17h
le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de Michel
SEROUX,
s’est réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
15
mai
2025.
Date
de
la convocation
: 15
mai
2025
Date
d’affichage
: 15
mai
2025
Délibération
N°
22-65-2025
/ N°95
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 71
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Pascal
Hemery,
Arnaud
Ricq,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barroïis,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
Marc
Degrendele,
Philippe
Duez,
Denis
Caiïllierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquaït,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron,
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Louis
Lambert,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 6
Membres
ayant
donné
procuration
: 20
Membres
votants
: 97
Absents:
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Jean-Michel
Desailly,
Léon
Bernard,
Florence
Dambreville,
Jacques
Nick,
Yves
Petit,
Thomas
Bonnelle,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Benoit
François,
Dominique
Verdel,
Alain
Traisnel,
Jean-François
Haultcoeur,
Pierre
Guillemant,
Henri
Cuvillier.
Absents
suppléés
:
Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Théry,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delambre,
Jean-Pierre
Marocchini
suppléé
par
Jonathan
Rogez,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Xavier
Normand
suppléé
par
Sylvie
Philippe.
Absents
excusés
: Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Absents
ayant
donné
procuration
: Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à Alexandre
Hulot, Anne-Marie
Dupuis
ayant
donné
procuration
à Muriel
Sergier,
Sylvie
Gabez
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Bertout,
Michel
Petit
ayant
donné
procuration
à
Guillaume
Lefebvre,
Julien
Bellengier
ayant
donné
procuration
à
Denis
Caïllierez,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné Envoyé
en
préfecture
le
27/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
27/05/2025
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20250522-D95_2025-DE
procuration
à
Monique
Debeaumont,
Vincent
Lacroix
ayant
donné
procuration
à
Jean-Paul
Hémery,
Patrick
Dekeyser
ayant
donné
procuration
à
Béatrice
Dausse,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à
Eric
Poulain,
Jean-Michel
Delannoy
ayant
donné
procuration
à
Hubert
Dingreville,
Luc
Delaporte
ayant
donné
procuration
à Jean-Louis
Lebas,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet
ayant
donné
procuration
à Ernest
Auchart,
Yannick
Barlet
ayant
donné
procuration
à
Jean-Michel
Schulz,
Raymond
Lavigne
ayant
donné
procuration
à Christian
Thilliez,
Magalie
Jonard
ayant
donné
procuration
à Arnaud
Douchet,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Hugues
Legoux,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à Jean-François
Varoqui,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
Philippe
Vanderbeken
ayant
donné
procuration
à Frédéric
Plaquet.
Secrétaire
de
séance
: Pierre
Barrois
Titre
de
la
délibération:
Appel
à
projet
CAF
«Fonds
Publics
et
Territoires
»
-
Axe
Enfance,
Jeunesse
2025
—
pour
la
ludothèque
Monsieur
le
Vice-Président
informe
les
conseillers
communautaires
que
la
CAF
du
Pas
de
Calais
a relancé
le dispositif « Fonds
Publics
et Territoires
» via un
appel
à projet.
La
CCCA
avait
répondu
à
cet
appel
à
projet
en
faveur
de
la
ludothèque
de
Berlencourt-le-
Cauroy
en
2021
pour
une
durée
de
4
ans.
La
convention
ayant
pris
fin,
la
CCCA
propose
de
renouveler
sa réponse à
cet
appel
à projets
pour
la ludothèque,
sur
la période
2025
— 2027.
Par
le
biais
de
cette
Convention
partenariale
avec
la
CAF,
la
ludothèque
bénéficiera
d’une
participation
financière
de
la CAF
lui
permettant
d’entretenir
et
de
renouveler
le
parc
de jeux
et
de
matériel,
afin
de
maintenir
la
qualité
et la diversité
de
cette
offre
de
service.
Vu
l’avis
favorable
du
bureau
du
14
mai
2025,
l’assemblée
communautaire
décide
à
l’unanimité:
+
de
répondre
à l’appel
à projet
« Fonds
Publics
et Territoires
» Axe
Enfance,
Jeunesse,
pour
la ludothèque
+
_ d’autoriser
le Président
à signer
tout
document
inhérent
à cet
appel
à projets
+
_ d’autoriser
le Président
à engager
les
démarches
et signer
les
documents
inhérents
à sa
la mise
en
œuvre.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfec:
ou
notification
du
21
/05/2025