Compte-Rendu - 20 juin 2014

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Compte-Rendu - 20 juin 2014 Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Saint-Mesmin. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 juin 2014)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 juin 2014

Nombre de Conseillers : en exercice /_11_/ présents /_09_/ votants /_11_/ L’an deux mil quatorze, le 20 juin , le Conseil Municipal de la commune de SAINT-MESMIN, dûment convoqué le 14 juin 2014, s’est réuni, en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Mr Guy BOUCHAUD, Maire.

PRESENTS : Mmes COMBY Sandra ,Annick JACQUET ,MM. BOUCHAUD Guy, HAYE Guy, Jean Pierre DURAND, GERAUD Pascal, ROCHE Olivier, M. Bernard LABORIE et Frédéric LEYMARIE . Absent : Nathalie VESLARD a donné un pouvoir à Olivier ROCHE

Yvette DEVAUD a donné son pouvoir à Guy HAYE

SECRETAIRE : Sandra COMBY.

Le Maire prononce les mots de bienvenue et sollicite l’autorisation d’ajouter à l’ordre du

jour le vote pour le choix de l’élu qui ira voter aux sénatoriales.

Cette demande est acceptée à l’unanimité.

1/ CHOIX du candidat pour voter aux sénatoriales.

Le Maire rappelle que la tradition veut que dans la majorité des communes les

conseillers élisent le maire pour être le titulaire qui doit aller voter et les adjoints

comme suppléants . Il annonce qu’il est candidat et demande aux adjoints et à Jean

Pierre DURAND s’ils sont volontaires pour être suppléants. Ceux –ci acceptent. Le maire

demande s’il y a d’autres candidats pour le poste de titulaire et ceux de suppléants.

Personne d’autre n’est candidat.

Le Conseil procède donc au vote et le maire est désigné à l’unanimité pour être le

titulaire et Guy HAYE, Sandra COMBY, Jean Pierre DURAND sont désignés à l’unanimité

pour être les suppléants.

2/Modification des tarifs municipaux:

Le Maire déclare que dans la plupart des communes voisines , les membres du conseil

municipal et les employés bénéficient de la gratuité des salles des fêtes ou d’accueil une

fois par an , et du prêt gratuit des bancs ou tables . Il indique qu’il souhaiterait que

cette disposition s’applique aussi à SAINT-MESMIN et demande donc l’autorisation de

modifier dans ce sens la délibération concernant la location des salles et le prêt des

matériels. Il fait valoir le fait que les conseillers et les employés assument souvent des

prestations communales ou des représentations de façon bénévole et sans demande de

remboursement de certains frais occasionnés.

Le Conseil accepte à l’unanimité cette disposition.

3/ Validation de la liste des membres de la commission des impôts.

Le Maire explique que suite aux dernières élections municipales il doit présenter aux

services fiscaux une nouvelle liste des membres de cette commission des impôts. Il

ajoute que certains membres actuels ont émis le souhait de ne plus être choisis .Il

propose donc la nouvelle liste qui prend en compte la représentativité de la commune et

la disponibilité des membres choisis.

Le Conseil accepte à l’unanimité la liste des membres choisis par le, Maire.

4 / Désignation d’un élu au Comité d’Action Sociale.

Le Maire annonce que Jean Pierre VOGEL est le candidat désigné par les employés

municipaux et demande au Conseil de choisir un candidat pour représenter les élus.

Annick JACQUET est candidate et élue à l’unanimité.5/Attribution d’une subvention au profit de l’association VMEH.( Visite des malades

dans les hôpitaux)

Le Maire souligne qu’à chaque fois qu’il est informé de l’admission d’un habitant de

SAINT-MESMIN à l’Hôpital il effectue une démarche personnelle auprès de la famille

ou du patient et qu’à la fin de l’année il remet personnellement un cadeau à cette

personne. Par conséquent il ajoute qu’il ne voit pas la nécessité de verser une subvention

à l’association en question. Il précise que maintenant Annick JACQUET est chargée de

cette mission et qu’elle doit mettre tout en œuvre pour être informée et recenser les

habitants de SAINT-MESMIN qui sont hospitalisés ou en maison de retraite.

Après un cours débat l’ensemble du conseil décide de soutenir Annick JACQUET dans sa

mission et de ne pas accorder de subvention à l’association VMEH.

6/ Participation communale au financement du transport scolaire des enfants des

écoles primaires .

Le Maire explique que le Conseil syndical des transports scolaires a évoqué une

éventuelle participation des familles pour le financement du transport scolaire des

enfants des écoles primaires. Il pense que cette décision remettrait en cause le principe

de gratuité adopté en 1995, qui permettait alors de préserver les effectifs de nos

écoles et du collège.

Les membres du Conseil acceptent à l’unanimité le principe du maintien de la gratuité et

votent une participation communale de 320 € par enfant pour 2014.

Divers

Mai des élus du 6 juillet.

Le Maire présente le programme préparé, donne lecture du menu et des détails de

l’organisation. Une invitation sera envoyée à chaque habitant de la commune en même

temps que le bulletin municipal de juillet, c'est-à-dire les 28 et 29 juin.

Marchés de nuit des 23 juillet ,6 août et 20 août.

Une réunion du conseil municipal préparatoire aura lieu le mardi 8 juillet à 20h30.

Montée historique des 23 et 24 août.

Le Maire fait le point de la situation du projet et indique que les demandes

d’autorisation à la Préfecture sont lancées. Il demande aux élus de recenser déjà tous

les bénévoles potentiels prêt à participer à au moins une des deux journées.

Une réunion préparatoire du conseil aura lieu le mardi 12 août à 20h30.

Point sur les différentes réunions :

Chaque conseiller est appelé ensuite à faire le compte rendu des différentes réunions

auxquelles il a assisté :Le Maire, Guy HAYE, Sandra COMBY , Olivier ROCHE, Bernard

LABORIE , Pascal GERAUD et Annick JACQUET prennent tour à tour la parole et font

le compte rendu des réunions respectives auxquelles ils ont assisté ces dernières

semaines qui montrent que la commune est bien représentée dans toutes les

commissions. ( Les principaux points abordés lors de ces réunions seront publiés

dans le bulletin)

Le Maire conclut en insistant sur l’importance de notre présence à ces différentes

réunions. La réunion s’est terminée à 22H45.