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unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mutzig - oj 091123
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La région de Molsheim Mutzig - oj 091123)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DE LA REGION DE MOLSHEIM-MUTZIG
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 9 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
1 1. . ADMINISTRATION GENERALE
1.1. Installation de Monsieur Marc DECKERT, en qualité de membre de la Commune de MUTZIG au Conseil Communautaire, en remplacement de Monsieur Thierry KLEIN, démissionnaire 1.2. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
1.3. Approbation du procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 21 septembre 2023 1.4. Délégations permanentes du Conseil Communautaire au Président : Compte-rendu du 3ème trimestre 2023
1.5. Transfert de la compétence correspondant à l’alinéa 5 de l’article L.211-7 Ɪ. du Code de l’Environnement au Syndicat des Eaux et de l’Assainissement ALSACE-MOSELLE (SDEA), incluse dans sa compétence « grand cycle de l’eau »
1.6. Transfert de la compétence « maitrise des eaux pluviales et de ruissellement » au Syndicat des Eaux et de l’Assainissement ALSACE-MOSELLE (SDEA), incluse dans sa compétence « grand cycle de l’eau »
2 2. . RESSOURCES HUMAINES
P PI IS SC CI IN NE ES S
2.1. Création d’un poste non permanent à temps complet d’éducateur des activités physiques et sportives
2.2. Création d’un poste permanent à temps complet d’adjoint technique
3 3. . DEVELOPPEMENT LOCAL, SPORTS ET LOISIRS
L LI IA AI IS SO ON NS S C CY YC CL LA AB BL LE ES S
Liaison cyclable ENTZHEIM-DUPPIGHEIM : Adoption du projet
4 4. . DEVELOPPEMENT ET ACTIONS ECONOMIQUES
Z ZO ON NE E D D’ ’A AC CT TI IV VI IT TE ES S A A D DU UT TT TL LE EN NH HE EI IM M : : C CE ES SS SI IO ON N F FO ON NC CI IE ER RE E
5 5. . QUESTIONS ORALES
Conformément à l’article 10 du Règlement Intérieur.
6 6. . DIVERS ET COMMUNICATION