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Conseil Municipal - 09 approbation tarification camping 1er janvier 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Maussane-les-Alpilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 09 approbation tarification camping 1er janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
COMMUNE
de
MAUSSANE les
ALPILLES
---ooOoo--
bELIBERATIQN
bU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
décembre
2023
I N°2023/12/20/09-
Objet
: Approbation
tarification
camping
municipal
à
compter
du
le.
janvier
2024.
I
Le
vingt
décembre
deux
mil
vingt-trois
à dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Maussane
les
Alpilles,
régulièrement
convoqué,
conformément
à
l’article
L
2121-17
du
Cade
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
quinze
décembre
2023,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
réunion
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Christophe
CARRE,
Maire.
Etaient
Présents
: CARRÉ
Jeon-Christophe,
FUSAT
Marc, Fobienne
CITI,
bominique
5TEELOROM,
Bernadette
SAMUEL,
REYNOUb
Henri,
Lourent
JUGLARET
à
partir
du
point n°6,
FABRE
Thierry,
LAFFITTE
Patrick,
WAJS
Alexandre,
Marie-Pierre
CALLET
Pouvoirs
: Mathieu
BONARb
a donné
pouvoir
à Jean-Christophe
CARRE,
Sébastien
THOMAS
à Marc
FUSAT,
Murielle
GARZINO
à Henri
REYNOUD, Alain
CHAIX
à Marie-Pierre
CALLET,
Emilie
GERMAIN
à Alexandre
WAJS
Absents
excusés
: Fanny
ARSAC,
Laurent
JUGLARET
jusqu’au
point
n°5
inclus,
Lucie
BABIN,
Christine
GARCIN
GOURILLON Secrétaire
de
séance
: Marie-Pierre
CALLET
Rapporteur
Jeon-Christophe
CARRÉ
Monsieur
le
rapporteur
rappelle
à l’assemblée
les
divers
types
de
tarifs
relatifs
à l’exploitation
du
camping
municipal
«
les
Romarins
».
Il
précise
que
compte-tenu
du
contexte
inflationniste
impactant
notamment
les
factures
d’énergie
sur
l’exploitation
du
camping,
il y
a
lieu
d’approuver
une
nouvelle
grille
tarifaire
applicable
à compter
du
1’
Janvier
2024. Le
conseil
municipal,
oui
l’exposé
du
rapporteur,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
Vu
l’avis
favorable
du
conseil
d’exploitation de
la
régie
dans
sa
séance
du
19
décembre
2023
Vu
la
proposition
de
grilles
de
tarifs
applicables
à
l’exploitation
du
camping
municipal
«
les Romarins
»
à compter
du
1°
Janvier
2024
annexés
à la
présente
délibération
APPROUVE
la
grille
de
tarifs
applicables
à
l’exploitation
du
camping
municipal
«
les
Romarins
»
à
compter
du
i°1’
Janvier
2024
annexée
à
la
présente
délibération
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
pièces
utiles
afin de mener
à bien
cette
affaire
Fait
et
délibéré
à
Maussane
les
Alpilles,
en
lh6tel
de
ville
les
Jour,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
les
membres
présents. Pour
extrait
certifié
conforme
bélibération
exécutoire
par
sa publication
et
sa
transmission
en
sous-préfecture
d’Arles
le
Z 2
D
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Marie-Pierre
CALLET
,:o:cARPE/z
Publication
sur
le
site
de
la
mairie
le
72
DEC.
223
Délai
et
voie
de
recours:
la
présente
délibération
du
conseil
municipal
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Morseille
(31.
rue
Jean-François
Leco
è
13235
MAP5EILLE
Cedex
2)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
Accusé de réception en préfecture 013-211300587-20231220-DELIB_202312_09-DE Date de télétransmission : 22/12/2023 Date de réception préfecture : 22/12/2023 Camping
Les
Romarins
NATUREL)
***
Ouvert
du
15
mars
au
3
novembre
2024
PRESTATIONS
B4SSE
SAISON
MO)’ENNESAISON
H4UTESA1SON
15/03
au
14/04
ci
du
15/04
au
05/07
et
du
06’07
au
23/08
15/10
au
02/11
24/08
au
14/10
Forfait
journalier
emplacement
-
véhicule
habitable
-
caravane
(Comprenant
1 ou
2
adultes
÷ 1
enfant
de
moins
de
12
18 E
22.50
E
28
E
ans
+
1 véhicule
habitable)
4
4
‘i+nl--n
-f
ou
Forfait
journalier
emplacement
-
tente
(Comprenant
1 ou 2
adultes
+
1 enfant
de
moins
de
12
ans
+
1
15.006
19.00E
23E
véhicule non
habitable)
*+*+‘++
À
Forfait
journalier
emplacements
44a/44b/44c
*
14.00
ê
18.006
22E
E,nplacements réservé
exclusivement aux
tentes
ne
bénéficiant pas
de
raccordernen
t_électrique
Forfait
journalier
porteur
carte
ACSI
21.00E
21.00E
No,,
accepléL’
(CarteACSl
acceptée
du
15/03
au
30/06
etdu
26/08
au
05/11)
lAcs’
I
Taxe
de
séjour
O.86€
O.86
0.86€
(Par
adulte
et
par
nuit) SUPPLEMEA
TTS
BASSE
SAISON
MOYENNE
SAISON
HA
liTE
SAISON
1V
15/03
au
14/04 et
du
15/04
ail
05/07
et
du
06/07
au
23/08
15/10 ail
02/1?
24/08
au
14/10
Electricîté,
la
journée
‘
4.906
Enfant
supplémentaire,
la
journée
2.50
ê
j
3.00
E
3.70
E
Adulte
supplémentaire,
la
journée
5.306
{
6.206
76
Visiteur
utilisant
les
sanitaires
(hors
campeurs)
‘‘
4.50
6
Chien,
la
journée
‘W
3.506
Jeton
sèche-linge
3
e
Jeton
lave-linge
4.50
ê
Dosette
lessive
écologigue
1.20E
Acompte
pour
réservation
de
séjour
j
30% du
prix
total
du
sejour
avec
au
,,iiiii,nuin
au
règlement
équivaleiit
à (iii
forfait
journalier
Tarifs
douches
(hors
campeurs)
4.50
6
Garage
mort
sur
emplacement
(non
admis
en
haute
15.00
ê
saison) Garage
mort,
hors
emplacement,
la
journée
(dans
la
4.00
E
limite
de
21
jours)
Forfait déplacement
caravane
(incluant
maximum
2
15.006
déplacements)
.
Fiche
électrique/adaptateur
45.00
E
Frais
de
réservation
en
ligne
5,00E
4urihu(io,,
(Is’
crédits
jour.s
(,aufporIt’ui’
de
curie
.4(5?)
I)urée
du
s/o,,r
( redits
jours
HAUTE SAISON Du
06/07
au
23/08
dès
21
jours
2 jours
eu
,1IS
ou
4 jours
en
BS
dès
28
jours
3 jours
eu AiS ou
6 jours
en
BS
MOYENNE
SAISON
Du
15/04
ail
05/07
de
8
à
/5
jours
I jour
eu
FIS
et
dc
16
à
30
jours
2 jours
en
BS
Dii
24/08
au
14/10
plus
de
30
jours
3 jours
en
FIS
Accusé de réception en préfecture 013-211300587-20231220-DELIB_202312_09-DE Date de télétransmission : 22/12/2023 Date de réception préfecture : 22/12/2023