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PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Règlements - Règlement graphique
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune d'Étrelles.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Tourisme,
ZONES URBAINES
UC (Centre ancien du bourg)
UCS (Centre ancien du bourg)
UE (Extensions pavillonnaires)
UZ (ZAC de la Plesse)
UL (Equipements collectifs)
ULe (Equipements collectifs)
UM (Equipements collectifs et commerces)
UA1 (Zones d'activités)
UA2 (Zones d'activités)
UA3 (Zones d'activités)
UA4 (Zones d'activités)
PRESCRIPTIONS DIVERSES
Marges de recul sur route départementale
Marges de recul resultant de l application de l'article L 111-6 et suivants du CU
Orientations d'amenagement et de programmation
Classement sonore des infrastructures terrestres
Archeologie preventive
PDIPR
ZONES A URBANISER
1AUa (A vocation économique)
2AUa (A vocation économique - long terme)
ZONES AGRICOLES
A (Espace agricole)
AV (STECAL à vocation d'accueil des gens du voyage)
ZONES NATURELLES
NP (Espace naturel)
NG (Terrain de golf)
SECTEURS DE RISQUES ET DE PROTECTIONS
Atlas des zones inondables
Cours d'eau
DISPOSITIONS RELATIVES AUX ESPACES NATURELS ET AU PATRIMOINE
Protection environnemantale
Element de paysage (L 151-23 du CU) - Boisements
Element de paysage (L 151-23 du CU) - Linéaires bocager
Zones humides (L 151-23 du CU)
Captage d eau potable
Protection architecturale
Element de paysage a preserver (L 151-19 du CU) - Construction
Element de paysage a preserver (L 151-19 du CU) - Construction
Changement de destination d un batiment agricole
SERVITUDES PARTICULIERES
Protection du commerce
Locaux en rez-de-chaussée d’immeuble ne pouvant faire l’objet
d’un changement de destination (L 151-16 du CU)
Emplacements réservés
Installation d'intérêt général voirie ou équipement (L 151-41 du CU) ZONES URBAINES
UC (Centre ancien du bourg)
UCS (Centre ancien du bourg)
UE (Extensions pavillonnaires)
UZ (ZAC de la Plesse)
UL (Equipements collectifs)
ULe (Equipements collectifs)
UM (Equipements collectifs et commerces)
UA1 (Zones d'activités)
UA2 (Zones d'activités)
UA3 (Zones d'activités)
UA4 (Zones d'activités)
PRESCRIPTIONS DIVERSES
Marges de recul sur route départementale
Marges de recul resultant de l application de l'article L 111-6 et suivants du CU
Orientations d'amenagement et de programmation
Classement sonore des infrastructures terrestres
Archeologie preventive
PDIPR
ZONES A URBANISER
1AUa (A vocation économique)
2AUa (A vocation économique - long terme)
ZONES AGRICOLES
A (Espace agricole)
AV (STECAL à vocation d'accueil des gens du voyage)
ZONES NATURELLES
NP (Espace naturel)
NG (Terrain de golf)
SECTEURS DE RISQUES ET DE PROTECTIONS
Atlas des zones inondables
DISPOSITIONS RELATIVES AUX ESPACES NATURELS ET AU PATRIMOINE
Protection environnemantale
Element de paysage (L 151-23 du CU) - Boisements
Element de paysage (L 151-23 du CU) - Linéaires bocager
Zones humides (L 151-23 du CU)
Captage d eau potable
Cours d'eau
Protection architecturale
Element de paysage a preserver (L 151-19 du CU) - Construction
Element de paysage a preserver (L 151-19 du CU) - Construction
Changement de destination d un batiment agricole
SERVITUDES PARTICULIERES
Protection du commerce
Locaux en rez-de-chaussée d’immeuble ne pouvant faire l’objet
d’un changement de destination (L 151-16 du CU)
Emplacements réservés
Installation d'intérêt général voirie ou équipement (L 151-41 du CU) ZONES URBAINES
UC (Centre ancien du bourg)
UCS (Centre ancien du bourg)
UE (Extensions pavillonnaires)
UZ (ZAC de la Plesse)
UL (Equipements collectifs)
ULe (Equipements collectifs)
UM (Equipements collectifs et commerces)
UA1 (Zones d'activités)
UA2 (Zones d'activités)
UA3 (Zones d'activités)
UA4 (Zones d'activités)
PRESCRIPTIONS DIVERSES
Marges de recul sur route départementale
Marges de recul resultant de l application de l'article L 111-6 et suivants du CU
Orientations d'amenagement et de programmation
Classement sonore des infrastructures terrestres
Archeologie preventive
PDIPR
ZONES A URBANISER
1AUa (A vocation économique)
2AUa (A vocation économique - long terme)
ZONES AGRICOLES
A (Espace agricole)
AV (STECAL à vocation d'accueil des gens du voyage)
ZONES NATURELLES
NP (Espace naturel)
NG (Terrain de golf)
SECTEURS DE RISQUES ET DE PROTECTIONS
Atlas des zones inondables
DISPOSITIONS RELATIVES AUX ESPACES NATURELS ET AU PATRIMOINE
Protection environnemantale
Element de paysage (L 151-23 du CU) - Boisements
Element de paysage (L 151-23 du CU) - Linéaires bocager
Zones humides (L 151-23 du CU)
Captage d eau potable
Cours d'eau
Protection architecturale
Element de paysage a preserver (L 151-19 du CU) - Construction
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Changement de destination d un batiment agricole
SERVITUDES PARTICULIERES
Protection du commerce
Locaux en rez-de-chaussée d’immeuble ne pouvant faire l’objet
d’un changement de destination (L 151-16 du CU)
Emplacements réservés
Installation d'intérêt général voirie ou équipement (L 151-41 du CU)