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Conseil Municipal - acte 00019712 D
Conseil Municipal - acte 00123545 D
Document publié le Dimanche 1 janvier 2034 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00123545 D)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 65
Date de Publicité : 30/03/2022
Reçu en Préfecture le : 30/03/2022
ID Télétransmission : 033-213300635-
20220329-123545-DE-1-1
certifié exact,
Séance du mardi 29 mars 2022
D-2022/42
Aujourd'hui 29 mars 2022, à 14h09,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni à Bordeaux, sous la présidence de
Monsieur Pierre HURMIC - Maire
Sauf de 17h35 à 17h55 Madame Claudine BICHET
Etaient Présents :
Monsieur Pierre HURMIC, Madame Claudine BICHET, Monsieur Stéphane PFEIFFER, Monsieur Bernard-Louis BLANC, Madame Camille CHOPLIN, Monsieur Didier JEANJEAN, Madame Delphine JAMET, Monsieur Amine SMIHI, Madame Sylvie SCHMITT, Monsieur Dimitri BOUTLEUX, Madame Nadia SAADI, Monsieur Bernard G BLANC, Madame Céline PAPIN, Monsieur Olivier CAZAUX, Madame Pascale BOUSQUET-PITT, Monsieur Olivier ESCOTS, Madame Fannie LE BOULANGER, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Sylvie JUSTOME, Monsieur Dominique BOUISSON, Madame Sandrine JACOTOT, Monsieur Laurent GUILLEMIN, Madame Françoise FREMY, Madame Véronique SEYRAL, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Didier CUGY, Madame Véronique GARCIA, Monsieur Patrick PAPADATO, Madame Pascale ROUX, Madame Isabelle ACCOCEBERRY, Madame Isabelle FAURE, Madame Tiphaine ARDOUIN, Monsieur Francis FEYTOUT, Madame Eve DEMANGE, Monsieur Maxime GHESQUIERE, Monsieur Matthieu MANGIN, Monsieur Guillaume MARI, Madame Marie-Julie POULAT, Monsieur Jean-Baptiste THONY, Monsieur Radouane-Cyrille JABER, Monsieur Stéphane GOMOT, Monsieur Marc ETCHEVERRY, Madame Béatrice SABOURET, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Madame Géraldine AMOUROUX, Monsieur Marik FETOUH, Monsieur Fabien ROBERT, Monsieur Guillaume CHABAN-DELMAS, Monsieur Nicolas PEREIRA, Madame Anne FAHMY, Monsieur Aziz SKALLI, Monsieur Thomas CAZENAVE, Madame Catherine FABRE, Madame Evelyne CERVANTES-DESCUBES, Monsieur Philippe POUTOU, Madame Myriam ECKERT,
Monsieur Bernard-Louis BLANC présent à partir de 14h34, Madame Nathalie DELATTRE présente à partir de 14h37, Monsieur Nicolas PEREIRA présent à partir de 14h37,
Excusés :
Monsieur Mathieu HAZOUARD, Madame Harmonie LECERF, Madame Brigitte BLOCH, Madame Servane CRUSSIERE, Monsieur Baptiste MAURIN, Madame Charlee DA TOS, Cotisations/Adhésion aux organismes. Année 2022
Madame Claudine BICHET, Adjointe au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Au cours des précédents exercices, la Ville de Bordeaux a fait le choix d’adhérer à différents organismes au regard de l’intérêt que représente leurs activités pour la ville. Ces décisions, qui faisaient l’objet de délibérations spécifiques, sont reprises depuis l’année 2017 dans un rapport permettant notamment d’entériner l’actualisation de la cotisation requise.
Depuis 2017 il vous est donc proposé de délibérer annuellement sur le versement des cotisations de manière à réaffirmer l’intérêt de l’adhésion aux organismes concernés pour la Ville de Bordeaux et à prendre en compte les évolutions de cotisations correspondantes.
Le tableau annexé à la présente délibération recense l’ensemble des organismes pour lesquels la Ville de Bordeaux cotiserait au titre de l’exercice 2022. Par rapport à l’année 2021, les principales évolutions sont les suivantes :
Année Nombre
d’organismes*
Montant
2021 83** 438 182 €**
2022 85 331 188 €
Evolution + 2,4 % -24 %
*un organisme pouvant bénéficier de plusieurs cotisations
**données et montants de la délibération cadre 2021 + délibérations spécifiques
Pour 2022, le nombre d’organismes pour lesquels des cotisations seront versées évolue légèrement passant de 83 structures à 85 (soit +2,4%). Le montant total des cotisations qui sera versé au titre cet exercice est en forte diminution (-24%) par rapport à 2021 passant de 438 182€ à 331 188€.
Cette diminution est liée principalement à la prise en charge, à compter de l’année 2022, de la cotisation du GIP FSL (108 277 € en 2021) directement par le CCAS de Bordeaux, cette prise en charge étant cependant compensée par une revalorisation de la subvention versée au CCAS.
S’agissant des nouvelles adhésions, 5 organismes sont concernés, représentant un montant global de 4 020€ :
AGENCE QUAND LES LIVRES RELIENT
L'Agence quand les livres relient est membre de l'Alliance pour la lecture, un collectif composé de 70 associations, organismes, fédérations qui se sont mobilisés et coordonnés pour candidater et obtenir, ensemble, le label Grande cause nationale attribué par le Premier ministre en décembre 2021.
L’Agence quand les livres relient se donne pour objet de « favoriser une expérience littéraire dès la naissance et tout au long de la vie » et met les albums au cœur de ses actions et de ses recherches. Depuis sa création, ses membres fondateurs et ses adhérents réfléchissent à la place et au rôle des rencontres avec l’album dans le développement du langage du jeune enfant et en observe les nombreux effets. Cette adhésion permettra également d’accueillir le séminaire Babil Babel.
La cotisation 2022 pour cet organisme s’élève à 70€. ASSOCIATION FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT DES CENTRES D’ART CONTEMPORAIN
L’adhésion au réseau national des centres d’art contemporain DCA est le prolongement logique de la labellisation du CAPC en tant que centre d’art d’intérêt national obtenue en janvier 2021.
Ce réseau est un espace de partage des pratiques et des enjeux communs. S’y inscrire contribue à la mise en commun de savoir-faire et d’expériences, au rayonnement et à la visibilité de l’institution à l’échelle nationale. Ce réseau est également un précieux levier de coopération nationale et internationale
La cotisation 2022 pour cet organisme s’élève à 1 400€.
ELUS LOCAUX CONTRE LE SIDA (ELCS)
ELCS sensibilise et informe les élus, professionnels de santé, associations et patients en matière de lutte contre le sida, sur les hépatites, les MST, la réduction des risques et les discriminations.
Au-delà de la participation à ce réseau, la Ville de Bordeaux se verra décerner par l'association le label "Ville engagée contre le Sida". Cette adhésion est dans la logique de l'engagement de la Ville dans la démarche "Bordeaux Ville sans Sida".
La cotisation 2022 pour cet organisme s’élève à 1 000€.
EGIDES
Egides est l’alliance internationale francophone pour l’égalité et les diversités. Elle agit dans le champ des LGBTphobies, à l’échelle internationale, pour favoriser la concertation, la mobilisation, le renforcement des capacités, la création d’espaces de dialogue sécuritaires et inclusifs et l’accès à des ressources francophones dans ce domaine.
L’adhésion à Egides, en tant que membre associé, permettra à la ville de Bordeaux d’enrichir sa politique de lutte contre les LGBTphobies de nouvelles ressources internationales et francophones, de nouveaux partenaires et de soutenir le respect des droits LGBTQI+ à l’échelle internationale.
La cotisation 2022 pour cet organisme s’élève à 250€.
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES VILLES EDUCATRICES
Cette association promeut 19 grands principes en adéquation avec les valeurs et les actions menées par de nombreuses délégations d’élus et directions de la ville de Bordeaux.
Le droit à une ville éducatrice : Education inclusive tout au long de la vie/Politique éducative vaste/Diversité et non-discrimination/Accès à la culture/Dialogue intergénérationnel
L’engagement de la Ville : Connaissance du territoire/Accès à l’information Gouvernance et participation citoyenne/Suivi et amélioration continue/Identité de la ville/Espace public habitable /Adaptation des équipements et services municipaux/Durabilité
Au service intégral des habitants : Promotion de la santé/Formation des acteurs éducatifs/Orientation et insertion professionnelle inclusive/Inclusion et cohésion sociale/Co-responsabilité contre les inégalités/Promotion de la vie associative et du bénévolat/Education pour une citoyenneté démocratique et globale
A travers cette adhésion, la ville de Bordeaux soutient cette association qui met à disposition de nombreuses ressources et retour d’expériences.
La cotisation 2022 pour cet organisme s’élève à 1 300€.
Par ailleurs, il est proposé de ne plus procéder aux adhésions et aux versements des cotisations pour 3 organismes, à savoir :
- Le GIP FSL, dont la cotisation sera désormais prise en charge par le CCAS ; - Nos Quartiers ont des Talents ; - Institut du Numérique Responsable, cotisation désormais portée par Bordeaux Métropole ;
Au regard des modalités d’indexation et de l’impossibilité pour certains organismes de confirmer, dans l’attente de l’adoption de leur budget, le montant exact de la cotisation 2022 qui sera adressée à la Ville de Bordeaux, certains des montants proposés présentent un caractère prévisionnel. De ce fait, dans le cadre du paiement des cotisations 2022, il est admis que seront à régler les montants mentionnés sur les appels à cotisations (dès lors qu’ils respecteront les modalités prévues dans le cadre de l’adhésion de la ville de Bordeaux) et qui pourront par conséquent être différents de ceux mentionnés dans l’annexe jointe à la présente délibération. Un compte-rendu des cotisations exécutées sera joint dans le cadre du compte administratif 2022.
Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir, si tel est votre avis :
- Approuver l’adhésion de la Ville de Bordeaux aux 5 nouveaux organismes présentés dans le présent rapport,
- Approuver la reconduction de l'adhésion de la Ville de Bordeaux auprès des associations et des différents organismes présentés en annexe de la présente délibération,
- Autoriser Monsieur le Maire à accomplir toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération,
- Approuver le versement aux organismes concernés par la présente délibération des montants correspondant aux appels à cotisations transmis par les organismes dès lors qu’ils respectent les modalités prévues ;
Les dépenses correspondantes au versement des cotisations seront imputées en fonction des domaines concernés sur le budget 2022, au chapitre 011 – compte 6281.
ADOPTE A L'UNANIMITE DES VOTANTS NON PARTICIPATION AU VOTE DE Mesdames Claudine BICHET, Céline PAPIN, Harmonie LECERF, Sylvie
JUSTOME, Véronique SEYRAL, Delphine JAMET, Eve DEMANGE, et Messieurs Pierre HURMIC, Dimitri BOUTLEUX, Didier JEANJEAN, Amine SMIHI, Stéphane PFEIFFER, Stéphane GOMOT, Jean-Baptiste THONY, Mathieu HAZOUARD
ABSTENTION DU GROUPE BORDEAUX EN LUTTES
ABSTENTION DE MADAME MYRIAM ECKERT
Fait et Délibéré à Bordeaux, le 29 mars 2022
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Claudine BICHET DIRECTIONS ORGANISMES
Montants
prévisionnels
2022
APACOM 640,00
COMMUNICATION PUBLIQUE 950,00
A.I.M.F. MAIRES RESPONSABLES METROPOLES
FRANCOPHONES 6 920,00
SO COOPERATION 1 500,00
CITES UNIES FRANCE 14 824,00
COMITÉ FRANÇAIS POUR YAD VASHEM 1 000,00
UNICEF 200,00
RNMA 579,00
BX- E Dir. Des sports ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DU SPORT (ANDES) 1 782,00
RESEAU FRANCAIS DES VILLES EDUCATRICES (RFVE) 1 725,00
ANDEV 200,00 BX- F Base sous marine WAC non reconduit
ANPAD 30,00
HALLE DES DOUVES 30,00
CONSERVATOIRES DE FRANCE 214,00
SITES ET CITES REMARQUABLES DE France 4 800,00
FEDERATION NATIONALE DES COMMUNES POUR
LA CULTURE (FNCC) 1 782,00
CLUB INNOVATION ET CULTURE FRANCE (CLIC) 810,00
FRENCH REGIONAL AMERICAN MUSEUM
EXCHANGE 6 500,00
FONDATION DU PATRIMOINE DELEGATION
AQUITAINE 1 100,00
BOTANIC GARDEN CONSERVATION
INTERNATIONAL 595,00
CONSERVATOIRE BOTANIQUE SUD-ATLANTIQUE 1 360,00
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS NOUVELLE-
AQUITAINE 60,00
ICOM 620,00
JARDINS BOTANIQUES DE FRANCE ET DES PAYS
FRANCOPHONES 160,00
SOCIETE NATIONALE D'HORTICULTURE DE FRANCE
(SNHF) 351,00
BOTALISTA 95,00
AMCSTI 180,00
ARBA NA 130,00
STE BOTANIQUE DU CENTRE OUEST 70,00
HALLE DES DOUVES 30,00
BIBLIOTHEQUE PUBLIQUE D'INFORMATION -
EUREKOI 450,00
ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES DE FRANCE
(ABF) 280,00
COMITÉ FRANÇAIS DU BOUCLIER BLEU 190,00
ASSOCIATION POUR LA COOPERATION DES
PROFESSIONNELS DE L'INFORMATION MUSICALE 120,00
CINEMATHEQUE DU DOCUMENTAIRE 100,00
IMAGES EN BIBLIOTHEQUES 480,00
RESEAU CAREL 60,00
FEDERATION DES MAISONS D'ECRIVAINS 100,00
AGENCE QUAND LES LIVRES RELIENT 70,00
STE INTERNATIONALE DES AMIS DE MONTAIGNE 38,00
ALF (Association des Ludothécaires de France) 80,00
VILLE DE BORDEAUX - ANNEE 2022 - COTISATIONS AUX ORGANISMES
CABINET
BX- A Communication
BX- A Rel. internationales
EDUCATION, SPORTS ET
SOCIETE
BX- E Dir. Vie ass. Enfance
BX- E Dir. Education
BX- F Dir. Etab. Culturels
AFFAIRES CULTURELLES
BX-Dir.Lecture publique
BX- F Conserva. Nat. Région
BX- F Dir. Jardin botanique DIRECTIONS ORGANISMES
Montants
prévisionnels
2022
ASSOCIATION VIDEOMUSEUM 7 800,00
ASTRE (ex RESEAU FUSEE) 1 500,00
BLA ! - ASSOCIATION NATIONALE DES
PROFESSIONNELS DE LA MEDIATION EN ART
CONTEMPORAIN
100,00
DCA - ASSOCIATION FRANCAISE DE
DEVELOPPEMENT DES CENTRES D'ART
CONTEMPORAIN
1 400,00
WAC 50,00
ICOM 620,00
ICOM 620,00
WAC 50,00
ASSOCIATION VIDEOMUSEUM 970,00
ASTRE (ex RESEAU FUSEE) 181,25
AMCSTI 300,00
ICOM 620,00
FÉDÉRATION DES ÉCOMUSÉES ET MUSÉES DE
SOCIÉTÉ 950,00
ASSOCIATION REGIONALE DES GRANDS ACTEURS
DU TOURISME NOUVELLE AQUITAINE 650,00
FRENCH LINES 120,00
RESEAU AQUITAIN POUR L'HISTOIRE ET LA
MÉMOIRE DE L'IMMIGRATION (RAHMI) 20,00
ICOM 620,00
COMITE REGIONAL DU TOURISME NOUVELLE
AQUITAINE 245,00
HANDICAP NOUVELLE AQUITAINE 100,00
CLUB DES ENTREPRISES DE MERIADECK 100,00
WAC 50,00
COMITE FRANCAIS D'HISTOIRE DE L'ART 20,00
ICOM 620,00
ASTRE (ex RESEAU FUSEE) 150,00
FORUM FRANCAIS POUR LA SECURITE URBAINE 5 775,00
FRANCE MEDIATION 1 000,00
GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC FONDS
SOLIDARITE LOGEMENT
non reconduit mais
portée par CCAS
ODAS 2 980,00
RÉSEAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR
UNE ECONOMIE SOLIDAIRE 750,00
TERRITOIRES ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE 500,00
INTER-RESEAUX DES PROFESSIONNELS DSU 600,00 BX- O Dir. Pôle seniors RESEAU FRANCOPHONE VILLE AMIES DES AINES 1 500,00
ELUS LOCAUX CONTRE LE SIDA (ELCS) 1 000,00
RESEAU FRANCAIS DES VILLES SANTE DE L'OMS 1 295,00
ASSOCIATION MEDIATEURS COLLECTIVITES
TERRITORIALES - AMCT 700,00
INSTITUT DES AFRIQUES 500,00
EUROPEAN COALITION OF CITIES AGAINST RACISM
(ECCAR) 1 000,00
RAINBOW CITIES NETWORK (RCN) 1 000,00
ASSOCIATION NATIONALE DES VILLES ET
TERRITOIRES ACCEUILLANTS (ANVITA) 5 000,00
EGIDES 250,00
AGENCE LOCALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT 4 000,00
ASSOCIATION FRANCAISE DE L'ECLAIRAGE 1 300,00
ABFPM - ASSOCIATION DES BIENS FRANCAIS
PATRIMOINE MONDIAL 3 000,00
CAUE (CONSEIL ARCHITECT URBANI ENVIRON 33) 500,00
I.C.O.M.O.S. 1 850,00
DBD Dir urba pat paysages
AFFAIRES CULTURELLES
BX- F Musée Arts Décoratifs
BX- F Muséum histoire nat.
DG AMENAGEMENT
SOLIDARITES ET
CITOYENNETE
BX- O Gestion DGSC
BX- O Dir. Dév. social
HAUTE QUALITE DE VIE CAD Dir énergie écolo dév
BX- F Musée des Beaux Arts
BX- F Musée Art Contemp. CAPC
BX- O Dir Prév Promo Santé
BX- F Musée d'Aquitaine DIRECTIONS ORGANISMES
Montants
prévisionnels
2022
DBD Dir urba pat paysages ORGANISATION DES VILLES DU PATRIMOINE MONDIAL 10 000,00
DAAF DGA GIRONDE RESSOURCES 50,00
ALLIANCE NATIONALE DES VILLES D'INNOVATION
POUR L'EMPLOI 6 701,00
INVEST IN BORDEAUX 76 225,00
NOS QUARTIERS ONT DES TALENTS non reconduit
AGIR POUR LE FLUVIAL 1 000,00
MIEL 13 500,00
AFCCRE 9 929,00
EUROCITIES 8 150,00
ASSOCIATION DES MAIRES DE LA GIRONDE 64 926,00
INSTITUT NUMERIQUE RESPONSABLE non reconduit mais portée par BM
FRANCE URBAINE 33 846,00
OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DE LA
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE (OIDP) -Cités et
Gouvernements Locaux Elus (CGLU)
2 000,00
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES VILLES
EDUCATRICES 1 300,00
TOTAL 331 188,25
DCA Dir dév économique
PROXIMITE ET RELATIONS
AVEC LA POPULATION BX- D Dir. Proxi. Territor
DG DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
DG AMENAGEMENT
DIRECTION GENERALE DES
SERVICES
SECRETARIAT GENERAL IAC Service coord appui
DIR TERRITOIRE D'AVENIR TERRITOIRE EN COOPERATION