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Conseil Municipal - DB230316001 Décisions du Maire
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DB230316001 Décisions du Maire)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Tourisme,
Ville de = =
Boürgoin-Jallieu
COMMUNE DE BOURGOIN-JALLIEU
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 MARS 2023
ASSEMBLEE DELIBERANTE
DB230316001
L'an deux mille vingt-trois, le seize mars à vingt heures, les conseillers municipaux légalement
convoqués le neuf mars, se sont réunis au nombre prescrit par la loi en séance publique, à la halle
Grenette située place de la Halle à Bourgoin-Jallieu.
La séance est ouverte à 20 heures. Elle est présidée par Monsieur Vincent CHRIQUI, Maire.
Il procède à l'appel des conseillers municipaux.
ASSISTENT A LA SEANCE : Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure DESFORGES, Aurélien LEPRETRE,
Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET,
Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Armand BONNAMY, Marie-Thérèse DUSSERT, Thierry JOSEPH,
Chantal BUSSY, Christian CIOFFI, Laurent CAMPO, Gaël LEGAY-BELLOD, Semiha ALATAS, Dominique CADI,
Robert BRIOUDE, Marie-Claude SOUCHAUD, Isabelle RENARD, Odile MARTIN, Kévin DOREL,
Anne CROUZIER, Roger RICHERMOZ, Michael AYDIN, Laurent MAGUET.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 35
Présents : 29 Votants : 31
Absents : Anissa DAOUI, Aurélia MASSON, Jean-Claude PARDAL, Damien PERRARD
Excusés, ayant donné pouvoir :
- _ Océane ROULOT, pouvoir à Dorian MAILLET ;
- Nathalie JACQUEMOND, pouvoir à Marie-Thérèse DUSSERT.
Secrétaire de séance : Dorian MAILLET est nommé secrétaire de séance conformément aux dispositions de
l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1 : INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE CONFORMEMENT AUX
DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS
Année 2022
SERVICE OBJET DEPENSES RECETTES
05.05.2022 (Culturel Contrat de cession passé avec Dumontet
production pour le spectacle Les Coquettes
DUMONTET « Merci Francis » du jeudi 26 janvier 2023 à la
PRODUCTION salle Polyvalente à 20h30. Cachet : 17 407.50 £ TTC
01.08.2022 |Culturel Contrat de cession passé avec Ruq Spectacles
pour le spectacle de Thomas VDB du mercredi 18
RUQ SPECTACLES janvier 2023 à la salle Polyvalente à 20h30.
Cachet : 8 440 € TTC
Défraiements: 3 défraiements repas au tarif
URSSAF en vigueur au 1° janvier 2023.
Hôtel : en direct par TJV pour 3 personnes
Restauration : en direct TJV le mercredi 18 janvier
2023 au soir pour 3 personnes.
Commune de Bourgoin-lallieu - Conseil municipal - Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations - page 5 04.11.2022 [Culturel Contrat de cession passé avec Espace Gerson)
pour le spectacle de Fanny Ruwet «Bon
ESPACE GERSON lanniversaire Jean » du mercredi 9 novembre
2022 à la salle polyvalente à 20h30. Cachet: 4 958.50 € TTC
14.11.2022 [Evénementiel Contrat passé avec Kangourou Kids pour une
prestation de garderie d'enfants à partir de 3 ans
KANGOUROU KIDS [dans le hall de la Halle Grenette à l'occasion des
festivités de Noël qui auront lieu les samedi 3
décembre, mercredi 14 décembre et samedi 17
décembre 2022 de 15h à 18h. Sans objet
01.09.2022 Musée Convention PLEAC passé avec le collège ALLENDE)
et Sylvia Tabet pour la mise en place d’un atelier|
Sylvia Tabet de prestation artistique du 23 janvier au 30 mars
Collège ALLENDE [2023 (8 séances soit 16h).
Montant de la prestation : 850 € TTC
14.09.2022 |Musée/ Convention PLEAC passé avec le Lycée Aubry et
Anne Grosfilley Anne Grosfilley pour la mise en place d’un atelie
Lycée Aubry de prestation artistique du 25 au 27 janvier 2023
{3 séances soit 12 heures).
Montant de la prestation : 600 € TTC
29.11.2022 (Commande publique/Collecte et traitement des déchets non Montants :
ARC EN CIEL dangereux de la ville de BJ. Mini : 5 000 € HT]
RECYCLAGE Marché d’un an reconductible 3 fois Maxi : 50 000 € HT]
01.09.2022 |Culturel Convention PLEA passée avec Sylbia Tabet et les GS 15,
Sylvia Tabet Les3 Vallons à l'Isle d’Abeau pour la mise en place d’un
GS 15 Les 3 Vallons atelier de pratique artistique (4 séances soit 16h).
IDA Montant de la participation ville : 1270 € TTC
18.10.2022 {Service Enfance Contrat de prestation passé avec le Collectif de
Veunesse l’Atre pour son spectacle « Encore et Encore » du
mardi 13 décembre 2022 à18h.
Collectif de l’Atre [Montant de la prestation : 960 € TTC
05.12.2022 Commande Fourniture, pose et réparation de pneumatiques
Publique pour la ville de BJ - relance suite à une procédure
FIRST STOP AYME Jinfructueuse. Montant : 80 000 € HT]
05.12.2022 [Culturel Demande de subvention au Conseil Régional
Auvergne Rhône Alpes et au Conseil
départemental de l'Isère pour financer les actions!
culturelles du Musée et du Théâtre Jean Vilar Sans objet]
02.12.2022 (Commande publique/Missions de prestations de géomètre à Montants :
Cabinet BROCAS- incidences foncières Mini : 10 000 € HT]
SOUNY Durée : 4 ans maximum Maxi : 50 000 € HT]
09.12.2022 [Culturel Révision à la hausse des tarifs d’activités du
musée à compter du 1er janvier 2023 En annexe
25.05.2022 |Culturel Contrat de cession passé avec Arts Live pour l'accueil
ARTS LIVE du spectacle « 88 fois l'infini » le vendredi 20 janvier
2023 à 20h30 àla salle polyvalente
Cachet : 23 120 € TTC
Droits de mise en scène : 1122 €TTC
Transports + défraiements + hébergement : forfait 4747.50 € TTC
01.09.2022 [Culturel Convention PLEA passée avec le collège Stephen
Hawking et Sylvia Tabet pour la mise en place d’un
Collège Stephen atelier de pratique artistique de 5 séances du 23 janvier
Hawking IDA au 3 avril 2023 (10 h).
Sylvia Tabet Montant de la prestation : 785 € TTC
Commune de Bourgoin-lallieu - Conseil municipal - Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 6 Association 2
Choses Lune
locaux situés 2 allée des Soyeux, 9 place René
Cassin et 20 place Charlie Chaplin pour
l'association de 2 Choses Lune concernant
l'accueil de Jour Interlude.
Durée : du 1.10.2022 au 31.12.2026
30.11.2022 (Culturel Contrat de cession passé avec Dumontet Production!
pour laccueil du spectacle «Fleurs de soleil » le
Dumontet vendredi 13 janvier 2023 à 20h30 à la salle polyvalente!
Production Cachet : 20 889 € TTC
Complément technique : 1320 €TTC
05.12.2022 (Commande Marché de travaux de restructuration partielle etMontants :
publique d'extension du palais des sports Tranche ferme :
1077 023.94 € HT
[Tranche optionnelle:
68 282.89 € HT
Prestation
supplémentaire :
9074 € HT
12.12.2022 (Commande publique /Marché d'assurance dommages aux biens Montant : GROUPAMA Durée du marché : 6 ans 213 572.50 € HT]
12.12.2022 (Commande Marché pour l'achat de fournitures de bureau etMontant Ville:
publique de papier pour la ville et le CCAS Mini : 10 000 € HT
FIDUCIAL Maxi : 35 000 € HT]
Montant CCAS :
Mini :0€
Maxi : 1500 € HT
13.12.2022 [Commande Marché de prestations de nettoyage desMontants
publique bâtiments de la ville et du CCAS : annuels :
Nettoyage des bâtiments de la ville : Maxi : 5000 € HT
JASN Mini : 55 000 € HT
Nettoyage des vitres des bâtiments de la ville Maxi : 3 000 € HT
GARIC Mini : 15 000 € HT
Nettoyages des vitres des bâtiments du CCAS :Maxi : 0 € HT
GARIC Mini :1000€HT
01.10.2022 [Vie associative Convention de mise à disposition précaire de
Atitre gratuit
20.11.2022 Service Foncier
CAM Metin
Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire!
signée le 20/11/2019 avec M. CAM Metin pour un!
T4 situé 13 rue Edouard Herriot pour la période du
20/11/2022 au 19/11/2025.
22.12.2022 Services Techniques Fixation des nouveaux tarifs des droits de place!
de foires, marchés, cirques et commerces
ambulants En annexe
01.09.2022 |Culturel Convention PLEA passée avec l’école Edouardl
Herriot de Bourgoin-Jallieu et Sylvia Tabet pour la
Ecole Edouard mise en place d’un atelier de pratique artistique!
Herriot BJ de 4 séances les 6 et 17 janvier, le 24 février et le
3 mars 2023 (16 h).
[Sylvia Tabet Montant de la prestation : 1535 €TTC
16.02.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec Madrine Frety
Habitants pour 3 cours de Cardio, Pilates et Gym douce à la
MDH de Champaret les 4 et 18/01, 1° et 8/02,
Madrine FRETY 1°,8,15,22 et 29/03/2023.
Montant de la prestation : 1 080 TTC
Commune de Bourgoin-lallieu - Conseil municipal — Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 7 18.02.2022 Maisons des
Habitants
Fabrice FLORES
Contrat de prestation passé avec Fabrice Flores
pour des permanences d'écoute psychologique à
la MDH de Champfleuri les mardis 8 et 15/03,
12/04, 17/05 et 14/06/2023.
Montant de la prestation : 600 € TTC
23.02.2022 [Maisons de Contrat de prestation passé avec MAIN)
Habitants COATCHING pour l'animation de 3 ateliers
« Boxe » le 8 mars 2022 à la MDH de Champfleuri
MAJIN COATCHING {et à la MDH de Champaret.
Montant de la prestation : 240 € TTC
01.03.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec Pauline BEAUTE)
Habitants pour une animation manucure le mardi 8 mars
2022 à la MDH de Champfleuri et à la MDH de
Pauline BEAUTE Champaret. 200 € TTC
Montant de la prestation :
01.03.2022 [Maisons de Contrat de prestation passé avec Lauriane Joly
Habitants pour l'animation de 3 ateliers « Prendre soin de
soi» le mardi 8 mars 2022 à la MDH de
Lauriane JOLY Champfleuri.
Montant de la prestation : 225 €TTC
01.03.2022 [Maisons de Contrat de prestation passé avec Lauriane Joly
Habitants pour l’animation de 3 ateliers « Prendre soin de
soi» le mardi 8 mars 2022 à la MDH de
Lauriane JOLY Champaret. Montant de la prestation : 225 € TIC
05.04.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec DECLIC LUDIK
Habitants pour l'animation d’un atelier jeux avec 2
intervenants le 8 avril 2022 à la MDH de
DECLIC LUDIK Champfleuri. 180 € TTC
Montant de la prestation :
05.04.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec DECLIC LUDIK
Habitants pour l'animation d’un atelier jeux avec 1
intervenant le 20 avril 2022 à la MDH de
DECLIC LUDIK Champfleuri.
Montant de la prestation : 90 € TTC
05.05.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec la Fabrique
Habitants Jaspir pour une intervention de clowns le jeudi 5]
mai 2022 à la MDH de Champaret.
La Fabrique Jaspir [Montant de la prestation : 632.20 € TIC
19.05.2022 [Maisons des Convention de formation professionnelle passée
Habitants avec Ocellia pour une formation « Analyse de la
pratique professionnelle » dispensée par Marie-
Association OCELLIAÏCIaire Gallin-Martel aux responsables de secteurs]
des MDH les 23/05, 11/07, 26/09, 7/11/2022 et
9/01, 16/03 et 15/05/2023 (14 heures de
formation) dans les locaux de la ville de BJ
Montant de la formation : 2 422 € TTC
08.06.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec ORGECO 38
Habitants/ pour une conférence « Démarchage : attention]
ORGECO 38 aux arnaques et au pièges » le 16 juin 2022 à la
MDH de Champaret.
Montant de la prestation : 50 € TTC
22.06.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec Agnès
Habitants LEPOUTRE pour un atelier « Massages de la main
et auto massages »le jeudi 7 juillet 2022 à la MDHI
Agnès LEPOUTRE [de Champaret.
Montant de la prestation : 95 € TTC
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal — Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 8 04.08.2022 Maisons des
Habitants
Marie PERRIER
Contrat de prestation passé avec Marie Perrier
pour une animation de la Permanence d’Aide et
de Soutien à la parentalité les 21/10, 18/11, et
16/12/2022 à la MDH de Champfleuri et à la MDH
de Champaret.
Montant de la prestation : 625 € TTC
04.08.2022 Maisons des Contrat de prestation passé avec Lauriane Joly
Habitants pour l'animation des Papothèques les vendredis
30/09, 21/10, 25/11 et 16/12/2022 dans les
Lauriane JOLY écoles de Chamfleuri.
Montant de la prestation : 650 € TTC
04.08.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec Fabrice Flores
Habitants pour des permanences d'écoute psychologique à
la MDH de Champfleuri les mardis 27/09, 11/10,
Fabrice FLORES 22/11, 15/12/2022.
Montant de la prestation : 480 € TTC
31.08.2022 Maisons des Contrat de prestation passé avec Lauriane Joly
Habitants pour une animation musicale le vendredi
28/10/2022 à la MDH de Champaret et le lundi
Lauriane JOLY 31/10/ 2022 à la MDH de Champfleuri.
Montant de la prestation : 600 € TTC
01.09.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec Univ’Air
Habitants Gonflables pour une animation structures
gonflables pour la fête de quartier de
UNIV/AIR Champfleuri le samedi 17 septembre 2022.
GONFLABLES Montant de la prestation : 638 € TIC
02.09.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec MS8 Danse et
Habitants Fitness pour une animation de danse et cours
collectifs pour la fête de quartier de Champfleuri
MS8 Danse et le samedi 17 septembre 2022.
Fitness Montant de la prestation : 190 TTC
07.09.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec Anniv’Annim
Habitants pour une animation structures gonflables pour la
fête de quartier de Champfleuri le samedi 17
JANNIV'ANIM septembre 2022.
Montant de la prestation : 310 € TTC
08.09.2022 Maisons des Contrat de prestation passé avec Marlène GENIN
Habitants pour un atelier Home Déco à la MDH de
Champaret les vendredis 23/09, 7 et 21/10,
Marlène GENIN 18/11, 2 et 16/12/2022.
Montant de la prestation : 630 € TTC
08.09.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec Flash’Anim pour
Habitants une animation et sonorisation de la fête de quartie
de Champfleuri le samedi 17 septembre 2022.
FLASH’ANIM Montant de la prestation : 1 048.40 € TTC
12.09.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec Marlène GENIN
Habitants pour la création d’une fresque et exposition de
peinture sur la plaine de jeux de Champfleuri le
Marlène GENIN samedi 17 septembre 2022.
| Montant de la prestation : 120 € TTC
12.09.2022 Maisons des Contrat de prestation passé avec Marie Perrie
Habitants pour une animation de la Permanence d'Aide et]
de Soutien à la parentalité les 23/09, 21/10,
Marie PERRIER 18/11, et 16/12/2022 à la MDH de Champfleuri et
à la MDH de Champaret.
Montant de la prestation : 750 € TTC
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal — Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations - page 9 19.09.2022 [Maisons des Convention de formation professionnelle passée!
Habitants avec Ocellia pour la formation des
professionnel(les) du LAEP les 19/09, 17/10,
Ocellia 19/12/2022 et 23/01, 20/02, 24/04, 22/05 et
19/06/2023 dans les locaux de la ville.
Montant de la formation : 2 800 € TTC
14.10.2022 [Maisons des Convention de formation professionnelle passée]
Habitants avec Ocellia pour la formation « analyse de la
pratique professionnelle » à destination desl
Ocellia professionnel(les) du LAEP de septembre à juillet]
2022 (11 séances) dans les locaux de la ville.
Montant de la formation : 2 422 € TIC
19.10.2022 |Maisons de Contrat de prestation passé avec Agnès Lepoutrel
Habitants pour un atelier corporel pour les séniors
« Equilibre et accompagnement aux massages del
Agnès LEPOUTRE |la main et auto massage du visage » le jeudi 17
novembre 2022 à la MDH de Champaret.
Montant de la prestation : 95 € TTC
16.11.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec GROUPE SAG
Habitants pour une prestation d’un service de sécurité lors
de la Conférence sur la parentalité le 24
GROUPE SAG novembre 2022 à la Maison du Département de
Bourgoin-Jallieu.
Montant de la prestation : 90.24 € TTC
16.11.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec Marie Perrie
Habitants pour l’animation d’une soirée conférence-débat]
« la gestion des écrans auprès des enfants » dans!
le cadre de la quinzaine de la parentalité le 24
Marie PERRIER novembre 2022 à la Maison du Département de
Bourgoin-Jallieu.
Montant de la prestation : 270 € TTC
17.11.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec JASPIR PROD)
Habitants pour une intervention de Marie Dragic pour la
représentation de son spectacle « Manteau
JASPIR PROD Blanc » le 10 décembre 2022 à la MDH de
Champfleuri.
Montant de la prestation : 600 € TTC
17.11.2022 |Maisons des Contrat de prestation passé avec Il était plusieurs]
Habitants fois pour des Contes sur le thème de l’hiver et de
Noël le vendredi 9 décembre 2022 à la MDH de
Il était plusieurs fois\Champfleuri.
Montant de la prestation : 80 € TTC
22.11.2022 [Maisons des Contrat de prestation passé avec Il était plusieurs]
Habitants fois pour des Contes sur le thème de l’hiver et de
Noël le vendredi 16 décembre 2022 à la MDH de
Il était plusieurs fois Champaret.
Montant de la prestation : 80 € TTC
17.11.2022 [Maisons de Contrat de prestation avec l'association Tout est]
Habitants / possible pour une prestation chantée avec 5
Association Tout estichanteurs le vendredi 16 décembre 2022 à la
possible MDH de Champaret.
Montant de la prestation : 150 € TTC
24.11.2022 |Maisons de Contrat de prestation passé avec ECOLOBUS pour 2
Habitants ateliers MIX'CYCLETTE et animation disco soupe le
vendredi 16 décembre 2022 à la MDH de Champaret.
ECOLOBUS Montant de la prestation : 120 € TTC
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal — Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 10 28.11.2022 Maisons de
Habitants
MS8 Danse et
Contrat de prestation passé avec MS8 Danse et
Fitness pour une animation « parade danse et
chant » pour la fête de de fin d'année à la MDH
de Champaret le vendredi 16 décembre 2022.
Fitness Montant de la prestation : 150 € TTC
29.11.2022 [Maisons de Contrat de prestation passé avec Marlène GENIN
Habitants pour des cours de peinture à Champfleuri les 23
et 29/09 ; 6,13 et 20/10; 10,17 et 24/11 et 1,8 et
Marlène GENIN 15/12/2022. Montant de la prestation : 825 € TTC
30.11.2022 Maisons de
Habitants
La Fabrique Jaspir
Contrat de prestation passé avec la Fabrique
Jaspir pour des interventions « Les Toits de la
Main » les 9-12-23-24 et 25-02 février, 9-23-24
mars, 20-21 avril, 4-5-18-29-31 mai, 6-23 juin, et
6 juillet 2022 à la MDH de Champaret.
Montant de la prestation : 1 515,40 € TTC
30.11.2022 Maisons de
Habitants
Contrat de prestation passé avec la Fabrique
Jaspir pour les prestations de théâtre de François
GOY et Annie Vericel le 16 décembre 2022 à la
La Fabrique Jaspir |MDH de Champaret. Montant de la prestation : 497 € TTC
05.12.2022 [Maisons de Contrat de prestation passé avec la Fabrique
Habitants Uaspir pour des interventions « Les Toits de la
Main » de janvier à juillet 2022 à la MDH de
La Fabrique Jaspir |Champaret (15 séances).
Montant de la prestation : 1500 € TTC
24-11-2022 Ville de Bourgoin- [Transfert de Bail au docteur CHEVILLARD Fabian!
Uallieu / Dr et Mme TARDY épouse BOTTOS Annabelle à
CHEVILLARD Fabian compter du 24/11/22
et Mme TARDY
07.11.2022 Service Bâtiment/ [Renouvellement de la convention d'occupation
M. et Mme précaire à titre gratuit pour la période du 14/09]
ITOPYCHKANOVA jau 13/12/22 d’un appartement de la commune
situé 1 rue des pâquerettes à Bourgoin-Jallieu.
16.11.2022 Théâtre Jean Vilar / Contrat de cession avec L’'ARMADA
L'Armada PRODUCTIONS pour le spectacle jeune public
productions « Allo Cosmos » des lundi 28 à 14h30 et mardi 29
novembre à 9h30 2022 à la salle polyvalente.
Cachet : 3 376,00 € TTC
Transport : 738,50 € TTC
Défraiements : 245,60 € TTC
07.12.2022 Théâtre Jean Vilar /
Temal Productions
Contrat de cession avec TEMAL Productions pour
le spectacle « la lettre » de Paolo Nanin le samedi
1%" avril 2022 à la salle polyvalente.
Cachet : 4 114,50 € TTC
Transport : 706,85 € TTC
Défraiements : 20,47 € TTC
Hébergement: en hôtel pris en charge par le TJ
pour 1 personne les nuits du 31 mars au 1° avril 2023
Restauration: en direct TJV pour 1 personne le
samedi 1° avril 2023 midi et soir.
08.12.2022 [Théâtre Jean Vilar / (Contrat de cession avec TEMAL Productions pour
TEMAL Productions Île spectacle « 4x4 Ephemeral Architectures » le
jeudi 27 avril 2023 à la salle polyvalente.
Cachet : 9495 £ TTC
Transport : 2 901,25 € TTC
Défraiements : 654,94 € TTC
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal — Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 11 Hébergement : en hôtel pris en charge par le TIV
les 26 et 27 avril 2023 pour 16 personnes
Restauration : en direct TJV le jeudi 27 avril 2023
soir pour 16 personnes.
20.10.2022 Théâtre Jean Vilar /
Compagnie
MARIZIBILL
Contrat de cession avec Compagnie MARIZIBILL
pour le spectacle grand public «Rumba sur la lune »
les lundi 16 janvier à 9h30 et 14h30 et mardi 17
janvier 2023 à 9h30 à la salle polyvalente.
Cachet :
Transport :
Défraiements :
Hébergement: mise à disposition de
l'appartement du TJV du 14 janvier au soir au 17
janvier matin pour 3 personnes
4 747.50 € TTC
1 065.55 € TTC
327.47 € TTC
20.10.2022 Théâtre Jean Vilar/
Cie BANDE A
MANDRIN
Convention PLEAC 2022-23 (Plan local d'éducation
artistique et culturel de la CAPI) entre le TIV et la
BANDE A MANDRIN pour la mise en place d’un
atelier de pratiques artistiques (12 heures
d'atelier) à l’école de Boussieu les 4 et 5 mai 2023.
Participation financière du Théâtre Jean Vilar : 1 040 € TTC
20.10.2022 Théâtre Jean Vilar/
Cie BANDE À
MANDRIN
Convention PLEAC 2022-23 (Plan local
d'éducation artistique et culturel de la CAPI)
entre le TJV et la BANDE À MANDRIN pour la mise
en place d'ateliers théâtre (40 heures d'atelier)
dans le cadre de l'option théâtre du lycée
L'Oiselet du 30 novembre 2022 au 25 mai 2023.
Participation financière du Théâtre Jean Vilar : 2100 € TTC
20.10.2022 Théâtre Jean Vilar/
Cie CamiNO
Convention PLEAC 2022-23 (Plan local d'éducation]
artistique et culturel de la CAPI) entre le TIV et la
Compagnie Canino pour la mise en place d’un atelier
de pratiques artistiques (8 heures d’atelier) au
collège St Joseph les 28 février et 3 mars 2023.
Participation financière du Théâtre Jean Vilar : 150 € TTC
07.12.2022 Théâtre Jean Vilar/
Collège Salvator
Allende/
Cie BANDE À
MANDRIN
Convention PLEAC 2022-23 (Plan local
d'éducation artistique et culturel de la CAPI)
entre le TJV et la BANDE À MANDRIN pour la mise]
en place d’un atelier de pratique artistique (24
heures d'atelier) dans le cadre de l’option théâtre
du lycée L'Oiselet du 23 au 31 janvier 2023.
Participation financière du Théâtre Jean Vilar : 680 € TTC
20.10.2022 Théâtre Jean Vilar/
Lycée l’Oiselet/
Cie SUPERLEVURE
Convention PLEAC 2022-23 (Plan local d'éducation
artistique et culturel de la CAPI) entre le TJV et la
BANDE A MANDRIN pour la mise en place d’un
atelier de pratique artistique (48 heures d'atelier)
dans le cadre de l'option théâtre du lycée L'Oiselet
du 7 octobre 2022 au 2 février 2023.
Participation financière du Théâtre Jean Vilar : 1555 € TTC
22.12.2022 Théâtre Jean Vilar/
ENCORE UN TOUR
DIFFUSION
Contrat de cession avec ENCORE UN TOUR
DIFFUSION pour le spectacle «le cirque
Mandingue « Tana Mou Ri ? » » les dimanches 22
et 23 janvier 2023 à la salle polyvalente.
Cachet:
Défraiements :
Hébergement : en hôtel pris en charge par le TIV
pour 16 personnes le lundi 23 janvier 2023
15 825 € TTC
1 064 € TTC
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal - Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 12 10.12.2022 | Théâtre Jean Contrat de cession avec AA organisation pour le spectacle
Vilar/ AA « SELLIG » le 14 janvier 2023 à la salle polyvalente.
Organisation Cachet : 12 660 €]
22.12.2023 | Théâtre Jean Contrat de cession d'Anne Roumanoff «Tout val
Vilar/ presque bien » le 22.12.2022 à la salle polyvalente.
Espace Gerson |Cachet: 15 687,85 € TTC
22.12.2022 | Commune de [Contrat de prestation de service pour l'atelier
Bourgoin-Jallieu/l« Home déco » se déroulant à la Maison des
Marlène GENIN habitants de Champaret les vendredis 13 et 27
janvier, le 24 février, les 10 et 24 mars, le 7 avril, le
5 mai, les 9 et 23 juin 2023 de 9h à 12h.
Coût du tarif à la charge de l'organisateur : 945 € TTC
23.12-2022 | Commune de [Contrat de prestation de service pour l'atelier
Bourgoin-Jallieu/l« Equilibre et accompagnement aux massages de
LEPOUTRE Agnès|la main et auto-massage du visage » se déroulant à
la Maison des habitants de Champaret le jeudi 12
janvier de 10h à 11h30.
Coût à la charge de l’organisateur : 95 € TTC
13/12/2022 Théâtre Jean-Vilar Atelier de pratiques artistiques "Création de
& Pôle Education [marionnettes et restitution" avec création d'un
/Compagnie spectacle, soit 32 heures d'ateliers, les 13-20 et 27
M.A./Théâtre Le |janvier 2023, 3 et 24 février 2023, 3-20 et 27 mars 2023
Guignol de Lyon |Et6 heures de restitution le 4 avril 2023.
Lieu : Ecole Jean Rostand.
Coût Total du Projet : 3 220€ TTC
13.12.2022 [Théâtre Jean Vilar (Convention PLEAC/Plan Local d'Education Artistique etl
/Cie M.A. Théâtre |Culturel avec la Compagnie M.A./Théâtre Le Guignol
Le Guignol de de Lyon pour des ateliers de pratiques artistiques
Lyon "Création de marionnettes et restitution" et création
d'un spectacle (32 heures d'ateliers) prévus les :13-20]
et 27 janvier 2023, 3 et 24 février 2023, 3-20 et 27 mars
2023 + 6 heures de Restitution le 4 avril 2023.
Lieu des ateliers : Ecole Jean Rostand à BJ
Coût Total du Projet 3 220€ TTC
09/12/2022 Commune de Avenant à la convention d'occupation à titre précaire sans
Bourgoin-Jallieu/ len date du 21-09-2016 pour les locaux situés 73
Association Trois avenue de la libération à BJ. Fin de la convention
bouts de d'occupation fixée au 31 juillet 2023.
ficelle/Association
Montesori-Aide
moi à faire seul
Année 2023
DATE SERVICE OBJET DEPENSES RECETTES
05.01.2023 | Services Demande de subvention dans le cadre du
Techniques Contrat Région pour des travaux de
modernisation du stade Rajon
Montant estimé des travaux : 1635543 €HT
05.01.2023 | Services Demande de subvention dans le cadre du
Techniques dispositif Cœur de Ville pour la création d’un
ilot de fraicheur rue du 19 mars 1962.
Montant estimatif des travaux : 160 000 € HT
10/01/23 Régies Modification dénomination et listes des
dépenses autorisées de la régie "fêtes et
cérémonies"
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal — Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 13 11.01.2023 | Marchés publics/ | Marché de maîtrise d'œuvre « Reconstruction 89 955 € Groupement conjt | de façades, d’escaliers et installation
PLAN B—TECTA— | d’ascenseurs suite à la démolition du Pont St
COGECIT ASCAUDIT | Michel », Durée 30 mois — ECLISSE ’
16.01.2023 | Marchés publics/ | Marché en procédure adaptée ouverte L2123-2 110 000 € Groupement BAJAT | pour la déconstruction d’une maison sinistrée
DECONSTRUCTION- | située au 18 rue du 19 mars 1962 DI ENVIRONNEMENT
01.01.2023 | Musée / SARL Contrat de prestation de services avec la SARL
PRO & GO Pro & Go, conclu pour une durée allant du 1*
France janvier 2023 au 31 décembre 2025 dans le cadre
du programme de valorisation du patrimoine
local et d'animation du musée. Tarifs :
Montant maximum total des commandes sur la
durée du contrat 16 000 € TTC
Pas de date | Musée de Convention n°2 inter-établissement de
de Bourgoin-Jallieu partenariat pour l’expérimentation du
signature | /Le Vellein-scènes | Programme « Jeunes ambassadeurs de la
sur la de la CAPI/SMAC | culture ». Un jeune ambassadeur en service
convention ER civique sera présent du 01.01.23 au 30.06.23 à
DER ER raison de 26 heures par semaine réparties sarl Féliciné à
Bourgoin-Jallieu / entre les structures culturelles, le lycée
V'AFEV (Association | l'Oiselet et l’AFEV. Participations financières :
de la fondation - Musée 150 €
rl pour la - Théâtre Jean Vilar 150 €
ville
05.01.2023 | Commune de Contrat de prestation de service passé avec
Bourgoin-Jallieu | Mme GABERT pour la période du 01.02.2023 au
— Musée / 31.12.2023 concernant des visites guidées et
Madame ateliers en coordination avec le musée ainsi
Clémence que toute intervention liée.
GABERT Montant maximum total des commandes sur la
durée du contrat 3 000 € TTC
17.01.2023 | Théâtre Jean Contrat de cession avec l'association Virtuoses
Vilar/ et Cie pour le spectacle « Les Virtuoses » le 20
Association février 2023 à 20h30 à la salle polyvalente.
Virtuoses et Cachet : 8 000 €
compagnie 2 400 €
11.01.2023 | Théâtre Jean Avenant tripartite au contrat de cession pour
Vilar/ l'accueil de F-X Demaison le 27.01.2023 relatif au
OLYMPIA transfert du contrat à Gilbert Coullier Productions.
Production Cachet : 16 880 € TTC
sas/Gilbert Restauration en direct TJV: le midi 4 repas
Coullier traiteur, le soir : restaurant 6 personnes
Productions Hébergement en hôtel pris en charge par le TJV
pour 5 personnes la nuit du 27.01.2023
12.12.2022 | Théâtre Jean Contrat de cession avec OLYMPIA Production
Vilar/ OLYMPIA sas pour le spectacle « DIX-VINS » avec F-X
Production sas Demaison le vendredi 27 janvier 2023 à la salle
polyvalente.
Cachet : 16 880 € TTC
Transport : 1 772,40 € TTC
Forfait technique : 369,25 TTC
Restauration en direct TJV pour 7 personnes le
27.01.23 après le spectacle
Hébergement en hôtel pris en charge par le TIV
pour 7 personnes la nuit du 27.01.2023
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal- Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 14 09.01.2023 Théâtre Jean
Vilar/
Compagnie DE
Contrat de cession pour les spectacles « C’est la
vida » et « un petit pas de deux sur ses pas » le
jeudi 2 février 2023 à 14h30 et 20h30 à la salle
FAKTO DANSE polyvalente.
Cachet : 4 009 € TTC
Transport : 162,47 € TIC
Défraiement repas : 20,47 € TTC
Défraiement hôtel : 73,32 € TIC
Hébergement : mise à disposition appartement TJV
pour 1 personne le 01.02.23 au soir.
Restauration : en direct TJV le jeudi 2 février
2023 midi et soir pour 5 personnes
10.01.2023 | Commune de Contrat de prestation de service pour l'atelier
Bourgoin-Jallieu | «construction de jouets en carton et une
/ Association initiation au Troll-ball en carton » se déroulant à
Force et carton la Maison des habitants de Champaret le
mercredi 15 février de 13h30 à 17h.
Coût à la charge de l'organisateur : 232.60 € TTC
Prestation : 175 € TTC
Frais de déplacement: 57.60 € TTC 23.01.2023 | Commande Maintenance des Système de sécurité incendie | Pour la ville :
publique/ SASIC | dans les différents bâtiments de la ville de | Seuil Minimum 0,00€
Bourgoin-Jallieu et du CCAS- relance suite à une | Seuil Maximum
procédure déclarée sans suite 80 000,00 € HT
Pour le CCAS
Seuil Minimum 0,00 €]
Seuil Maximum:
10 000,00 € HT
31/01/2023 | Ecole Victor Convention PLEAC/Plan Local d'Education
Hugo/Théâtre Artistique et Culturel avec M. Nicolas
Jean-Vilar/Ville VANDERDONUK (professeur de Breakdance)
de Bourgoin- pour des ateliers de Breakdance à l’école Victor
Jallieu/Nicolas Hugo (29 heures d'ateliers) prévus les :
VANDERDONCKT | vendredi 24 février 2023 de 13h30 à 16h
vendredis 3, 10, 17, 24 et 31 mars 2023 de 13h30 à 16h
vendredis 7 et 28 avril 2023 de 13h30 à 16h
vendredi 5 et 12 mai 2023 de 13h30 à 16h
Restitution : mardi 23 mai 2023
Financement du projet :
Fonds propres de l'établissement scolaire 1595 € TTC 06/02/2023 | Groupement Travaux de voirie pour la ville de Bourgoin- Seuil minimum
solidaire JEAN | Jallieu - Accord-cadre à bons de commande par période
LEFEBVRE — | mono-attributaire. 450 000 €
MOULIN BTP Durée du marché : L’accord-cadre est conclu
Mandataire : pour une période initiale de 2 ans. Seuil maximum
JEAN LEFEBVRE Nombre de période de reconduction :1 fois
Durée maximale du contrat, toutes périodes
confondues, de 4 ans
par période
2 000 000 €
17/02/2023 Commune de BJ
/M. et Mme
CHABAL
Renonciation à l'indemnité d’un montant de
1 000€ accordée à la commune dans le cadre
d'un contentieux d'urbanisme
Commune de Bourgoin-lallieu - Conseil municipal — Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 15 ANNEXES
LE MUSEE DE BOURGOIN-JALLIEU - TARIF BILLETERIE
Nouvelle
Tarif Actuel [proposition
OFFRE A DESTINATION DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET CENTRE DE LOISIRS
00104- Forfait scolaire visite commentée - établissements hors BJ 54,00 €] 54,00 €
00105- Forfait scolaire visite commentée - établissements de BJ 0,00 € 0,00 €
00135- Forfait visite commentée classes maternelles 0,00 € 0,00 €
00152- Forfait scolaire visite commentée (partenariat privilégié dans le cadre d'un projet annuel : PLEAC,
la classe l'œuvre, etc. 0,00 € 0,00 €
00174- Forfait scolaire parcours urbain 54,00 €] 54,00 €
00106- Forfait scolaire atelier 90,00 € 90,00 €]
00172- Forfait scolaire {7 classe) 45,00 €] 45,00 €
00153- Forfait scolaire atelier (partenariat privilégié dans le cadre d’un projet annuel) 0,00 € 0,00 €]
00189- Médiation hors les murs (établissements de BJ, classes maternelles, PLEA, Publics éloignés) 0,00 € 0,00 €
00191- Médiation hors les murs (autres établissements) 54,00 € 54,00 €
00190- Forfait atelier pédagogique hors-les-murs 90,00 € 90,00 €
OFFRE A DESTINATION DES GROUPES
00111- Forfait visite commentée adultes/familles 1h00 70,00 € 90,00 €
00156- Forfait visite commentée adultes/familles 1h30 100,00 € 120,00 €
00175- Forfait visite commentée adultes/familles 2h00 130,00 € 150,00 €
00180- Forfait parcours urbain 1h30 100,00 €| 120,00 €|
00157- Forfait parcours urbain 2h00 130,00 € 150,00 €
00158- Forfait parcours urbain 2h30 160,00 € 180,00 €
00134- Forfait visite commentée adultes (publics éloignés) 0,00 € 0,00 €
00193- Forfait médiation (présentation commentée avec support) hors les murs, groupe adulte 70,00 € 150,00 €
00189- Médiation (présentation commentée avec support) hors les murs— établissements de BJ, PLEA, 0.00 €]
publics éloignés / 0,00 €]
00141- Accompagnateur groupe adultes 0,00 € 0,00 €]
00154- Forfait atelier 15 personnes 45,00 €] 45,00 €
00179- Forfait atelier 15 personnes (publics éloignés) 0,00 € 0,00 €
00182- Forfait Chasse aux œufs 120,00 € 120,00 €
00170- Forfait Anniversaire 100,00 €] 100,00 €
00171- Forfait Anniversaire customisation 120,00 € 120,00 €
OFFRE A DESTINATION DU PUBLIC INDIVIDUEL
00112- Entrée individuelle adulte pour visite commentée 4,00 € 7,00 €
00113- Entrée individuelle moins de 18 ans pour visite commentée 0,00 €] 0,00 €
00147- Entrée individuelle atelier artistique adulte journée 60,00 € 80,00 £|
00121- Entrée individuelle atelier artistique adulte Z journée 30,00 € 40,00 €]
00132- Entrée individuelle Musée amusant / journée 15,00 € 15,00 €
00167- Entrée individuelle Musée amusant / : journée 10,00 € 10,00 €
00150- Entrée individuelle conférence 0,00 €| 7,00 €
00163- Entrée individuelle atelier famille enfant 8,00 €| 8,00 €|
00164- Entrée individuelle atelier famille adulte accompagnateur 0,00 € 0,00 €
00166- Entrée individuelle Atelier Bout d'chou 7,00 € 7,00 €
00169- Entrée individuelle pour un spectacle famille 8,00 €] 8,00 €]
00160- Entrée individuelle parcours urbain plein tarif 5,00 € 7,00 €
00161- Entrée individuelle parcours urbain tarif réduit 3,00 € 5,00 €
00162- Entrée individuelle parcours urbain moins de 18 ans gratuit 0,00 € 0,00 €
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal- Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 16 TARIFS DES DROITS DE PLACE DE FOIRES, MARCHES, CIRQUES ET COMMERCES AMBULANTS
OBJET TARIFS
Places de marchés alimentaires et manufacturés
Places de marchés
(commerçants non abonnés) 1,50 € / ml / jour
1,50€ par jour et par mètre linéaire ou
fraction de mètre linéaire y compris
branchement électrique.
Places de marchés
(commerçants abonnés) pour 7,00€ par trimestre et par mètre linéaire
(commerçants abonnés)
GES À 7,00 € | / trimestre . R Lee h un abonnement réglé à terme ! Fmif ou fraction de mètre linéaire.
échu
é Î . 10,00€ par trimestre | fait ë Branchement électrique 10,00 € / trimestre 0 p tre le forfai
d'électricité.
Fêtes Foraines (Mai et Septembre) — Quai des Belges
d | Places de fête foraine 1,30 € / m? / semaine
1,30€ par mètre carré pour toutes
installations et attractions quelle que soit
leur nature dans le cadre d’une fête
foraine.
Ce tarif est valable par semaine de fête
foraine, les deux jours de montage et
démontage sont offerts
Branchement électrique petits
manèges et boutiques 60,00 € / semaine
Forfait par semaine de fête foraine.
Toute semaine entamée est due.
Branchement électrique gros
manèges 120,00 € / semaine
Forfait par semaine de fête foraine.
Toute semaine entamée est due.
Manège indépendant sur la voie publique (hors fête foraine)
g | Places de manège 1.30 € / m? / jour
1,30€ par mètre carré.et par jour pour
toutes installations et attractions quelle
Branchement électrique petits
manègeSx, 60,00 € / semaine
que soit leur nature.
Forfa par.semaine,. d'occupation du
Toute sem amée est due.
Branchement électrique gros
manèges 120,00 € / semaine
Forfait par semaine d'occupation du
domaine public
Toute semaine entamée est due.
Foires annuelles (Mai et Septembre)
5,00€ par mètre linéaire ou fraction de
mètre linéaire pour tous les marchands
j | Places de foire 5,00 € / ml soit 30,00 € pour un emplacement de 6
mètres.
k | Bétail 1,50 € / tête 1,50€ par tête de bétail (cheval, poney,
mulet, bœuf, veau, porc...).
Cirques
| | Cirques de moins de 250 places 40,00 € / jour
40€/jour de présence pour les cirques de
moins de 250 places. Les deux jours de
montage et démontage sont offerts.
Ce tarif n’inclut aucune fourniture
d'électricité par la collectivité.
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal — Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 17 m | Cirques de plus de 250 places 300,00 € / jour
300€/jour de présence pour les cirques
de plus de 250 places. Les deux jours de
montage et démontage sont offerts.
Ce tarif n’inclut aucune fourniture
d'électricité par la collectivité.
Utilisation des sanisettes
n | Sanisette 0,10 € / utilisation 0,10 € par utilisation.
Vente sur la voie publique (marchands ambulants) hors marché
Commerce ambulant par
semaine
75,00 € / semaine
75,00€ par semaine pour un commerce
ambulant d’une surface de 8m? environ
(un véhicule type food truck), y compris
forfait de branchement électrique. Toute
semaine entamée est due.
p | Commerce ambulant par jour 2,50 € / m? / jour 2,50 € par m? et par jour, y compris forfait
branchement électrique (food truck)
Le conseil prend acte des décisions prises par le maire conformément aux dispositions de l'article 12122-22 du code général des collectivités territoriales.
Ainsi fait et délibéré à Bourgoin-Jallieu, le jeudi 16 mars 2023.
Le Maire Le secrétaire de séance
Commune de Bourgoin-Jallieu - Conseil municipal- Conseil du 16 mars 2023 - Délibérations — page 18