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Document publié le Jeudi 9 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C150720 P8 30)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Justice et droit,
AE Metz} | HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
Metropole T. 03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 86
métropolitain : 99 titulaires — 40 suppléants Dont suppléant(s) : 4 99 titulaires — 40 suppléants Pouvoirs : 12 Absent(s) excusé(s) : 16
Absent(s) : 1
Date de convocation : 9 juillet 2020 Vote(s) pour : 98 Vote(s) contre : 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du mercredi 15 juillet 2020,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz.
Secrétaire de séance : Barbara FALK.
Point n° 8-30 :
Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes. Syndicat intercommunal des eaux de Basse-Vigneulles et Faulquemont (SEBVF)
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts des organismes au sein desquels il appartient à Metz Métropole de désigner des représentants,
DECIDE de désigner le ou les représentant(s) de Metz Métropole dans l'organisme suivant : Syndicat intercommunal des eaux de Basse-Vigneulles et Faulquemont (SEBVF)
Titulaires Commune d'origine
PATRICK GRIVEL Laquenexy
SIMON LORIN Laquenexy
MARTINE SALZMANN Laquenexy
GILBERT BACH Laquenexy
Pour extrait conforme
Metz, le 16 juillet 2020
8 Président et par délégation
27 Marjorie MAFFERT-PELLAT iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20200715-07-15-20-DC8-30-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
07-15-20-DC8-30
mercredi 15 juillet 2020
DE
Désignation des représentants de Metz Métropole
dans divers organismes : SEBVF
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
20/07/2020
057-200039865-20200715-07-15-20-DC8-30-DE
99_DE-ERDP8-30 SEBVF.pdf
20/07/20 14:47 En cours de création
20/07/20 14:48 En préparation Catherine DELLES
20/07/20 15:33 Reçu Catherine DELLES
20/07/20 15:42 En cours de transmission
20/07/20 15:43 Transmis en Préfecture
20/07/20 15:49 Accusé de réception reçu