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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 14.06.24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 14.06.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Famille,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
14 JUIN À 20h00 À NEUSSARGUES
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 11 avril 2024
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
POLE RESSOURCES INTERNES
3. →
13.
Approbation des comptes financiers uniques 2023 des différents budgets de Hautes Terres Communauté
14. →
20.
Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2023 des différents budgets de Hautes Terres Communauté
21. Budget déchets ménagers : Provision pour hausse de la TGAP 2025
POLE TECHNIQUE
22. Contrat d’objectifs CITEO – Barème F : Approbation du plan d’action 2024
23. Cession du bâtiment de l’ancienne la boulangerie située dans le bourg de Dienne à la commune
POLE TOURISME
24. Adoption du plan local de randonnée
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS DIVERSES