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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 24.11.22
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Ordre du Jour cc du 24.11.22)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Famille,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU
24 NOVEMBRE 2022 À 20h À MASSIAC
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES
1. Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 29 septembre 2022
2. Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire
POLE INGENIERIE
3. Domaine nordique de Prat-de-Bouc – Avis sur les tarifs de la redevance nordique et des animations du SMDTEC
4. Candidature LEADER 2023-2027 « Cantal 3V : Viable – Vivable – Vivant »
5. Approbation de la convention-cadre d’Opération de Revitalisation de Territoire dans le cadre du programme Petites Villes de Demain
POLE PLANIFICATION ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE
6. Approbation de la convention de financement et du règlement d’attribution des aides « OPAH-RR Hautes Terres Communauté »
POLE ENFANCE JEUNESSE CULTURE
7. Signature de la convention « Grandir en milieu rural » avec la MSA d’Auvergne
8. Approbation des nouveaux tarifs de la saison culturelle intercommunale
9. Mise en place d’un programme d’actions culturelles dans le cadre de la CTEAC : validation du plan de financement et sollicitations des subventions
POLE SERVICES A LA POPULATION
10. Convention de délégation en matière de mobilité avec la Région – Avenant n°2
POLE TECHNIQUE
11. Collecte sélective des déchets des équipements électriques et électrotechniques ménagers (DEEE) – Contrat avec OCAD3E
POLE DEVELOPPEMENT
12. Signature d’une convention relative aux aides aux entreprises avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes
13. Ouverture aux communes d’un fonds de concours pour co-financer l’aide régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité »
14. Avenant n°13 à la concession publique d’aménagement de la zone d’activités du Martinet à Murat
POLE RESSOURCES INTERNES
15. Approbation des statuts de Cantal Attractivité
16. Délégation d’attributions du Conseil communautaire au Président – Modification de la délibération n°2022CC-041 du 03 mars 2022
17. Création d'un emploi permanent d’assistant d’enseignement artistique en CDI à temps non complet
18. Création d’un emploi permanent de conseillère en insertion et emploi en CDD à temps complet
19. Avenant au contrat groupe assurance statutaire pour 2023 – Augmentation des taux
20. Budget principal : décision modificative n°10 21. Budget principal : décision modificative n°11
22. Budget principal : décision modificative n°12
23. Budget annexe déchets ménagers : décision modificative n°2
24. Budget annexe déchets ménagers : décision modificative n°3
25. Budget annexe mobilité : décision modificative n°2
26. Budget annexe prestations de services aux communes : décision modificative n°1
27. Budget annexe chantier d’insertion – décision modificative n°1
INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS DIVERSES